Résultats de la recherche

Statuts, 1er juin 1964. Assemblées générales : comptes rendus, 15 février 1959 (création) , 2 février 1975 (dissolution). Cahier des comptes, 1952-1964. Cahier des travaux exécutés, 1957-1958, 1961. Carnets à souche des battages effectués, 1957-195. Liquidation de la société, 1975. Faucheuse à portée latérale « C. Puzenat » pour tracteurs Renault : notice d'utilisation, s. d.

5E4/1

1952-1975

Digna, commune, Chevreaux, commune, Cousance, commune

Canton de Saint Amour- Commune de Chevreaux: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

305W4

1937-1943

Chevreaux, commune

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

3E/12729

1933-1942

Alièze, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Arinthod, commune, Arlay, commune, Aromas, commune, Arthenas, commune, Aubépin (L'), commune, Augea, commune, Augisey, commune, Balanod, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Beaufort, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Beffia, commune, Bletterans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Blye, commune, Boissia, commune, Boissière (La), commune, Bonnaud, commune, Bornay, commune, Bourcia, commune, Bourget (Le), commune, Bréry, commune, Briod, commune, Broissia, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cesancey, commune, Cézia, commune, Chambéria, commune, Chapelle-Voland, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Charme (La), commune, Charnod, commune, Château-Chalon, commune, Châtillon, commune, Chatonnay, commune, Chavéria, commune, Chazelles, commune, Chemilla, commune, Chevreaux, commune, Chevrotaine, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Chisséria, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Coisia, commune, Condamine, commune, Condes, commune, Conliège, commune, Cornod, commune, Cosges, commune, Courbette, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Crançot, commune, Cressia, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune

table décennale

Etat de sections, s.d. [1829].

3P1125

Chevreaux, commune

état de section

Matrice foncière, folio 401 à 799, s.d. [début XIXe].

3P1127

Chevreaux, commune

matrice foncière

Chevreaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M746

1876-1936

Chevreaux, commune

liste nominative, résultats généraux

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

3E/12725

1923-1932

Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, canton, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune

table décennale

Naissances, mariages, décès.

3E/11395

1923-1932

Chevreaux, commune

registre d'état civil

Naissances, mariages, décès.

3E/11395

1923-1932

Chevreaux, commune

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 507.

3P1131

1931

Chevreaux, commune

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

3E/11035

1913-1922

Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune

table décennale

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

3E/10012

1913-1922

Chevreaux, commune

registre d'état civil

Chevreaux (Jura). Vue des ruines du château de Chevreaux. Carte portant le n° 140 et intitulée : Environs de Cuiseaux (S. et L.) - Ruines du château de Chevreaux.

7Fi2048

[1920]

Chevreaux, commune

Carte postale

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

3P1130

1913

Chevreaux, commune

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

3E/11043

1903-1912

Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Barésia, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Civria, commune, Croupet, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune

table décennale

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

3E/10011

1903-1912

Chevreaux, commune

registre d'état civil

Matrice des propriétés bâties.

3P1129

1911

Chevreaux, commune

matrice des propriétés bâties

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

3E/11030

1893-1902

Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Digna, commune, Dessia, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune

table décennale

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

3E/10010

1893-1902

Chevreaux, commune

registre d'état civil

Tables décennales.

3E/1334

1893-1902

Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Digna, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, commune, Montagna-le-Reconduit, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Nantey, commune, Poisoux, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune

table décennale