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1

Statuts, 1er juin 1964. Assemblées générales : comptes rendus, 15 février 1959 (création) , 2 février 1975 (dissolution). Cahier des comptes, 1952-1964. Cahier des travaux exécutés, 1957-1958, 1961. Carnets à souche des battages effectués, 1957-195. Liquidation de la société, 1975. Faucheuse à portée latérale « C. Puzenat » pour tracteurs Renault : notice d'utilisation, s. d.

Date

1952-1975

Cote

5E4/1

2

Canton de Saint Amour- Commune de Chevreaux: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

1937-1943

Cote

305W4

3
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

4
Etat de sections, s.d. [1829].

167 medias

Etat de sections, s.d. [1829].

Date

-

Cote

3P1125

5

Matrice foncière, folio 401 à 799, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1127

6
Chevreaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

64 medias

Chevreaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M746

7
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

8

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11395

9
Naissances, mariages, décès.

2 lots 91 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11395

10

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 507.

Date

1931

Cote

3P1131

11
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

12
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

101 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/10012

13
Chevreaux (Jura). Vue des ruines du château de Chevreaux. Carte portant le n° 140 et intitulée : Environs de Cuiseaux (S. et L.) - Ruines du château de Chevreaux.

1 media

Chevreaux (Jura). Vue des ruines du château de Chevreaux. Carte portant le n° 140 et intitulée : Environs de Cuiseaux (S. et L.) - Ruines du château de Chevreaux.

Date

[1920]

Cote

7Fi2048

14

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1913

Cote

3P1130

15
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

16
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

156 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10011

17
Matrice des propriétés bâties.

31 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1129

18
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

19
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

176 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/10010

20
Tables décennales.

2 lots 99 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1334