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  1. Résultat n°1

    Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

    Date de publication

    2009

    Auteur

    TETU Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1606

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Le triangle tricolore. Monographies des villages des...
  2. Résultat n°2

    Cartes postales du Jura. Argus et répertoire. Tome IX : cantons de Chaussin et de Chemin.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    LACROIX Jean-Michel[auteur]

    Cote

    4oF394/9

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Cartes postales du Jura. Argus et répertoire. Tome...
  3. Résultat n°3

    Chemin

    Date

    1814-1826

    Cote

    3P103

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Chemin
  4. Résultat n°4

    Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, réunions cantonales

    Date

    1960-1980

    Cote

    1149W25

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Réunions cantonales et visites communales
    • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  5. Résultat n°5

    Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

    Date

    1953

    Cote

    376W136

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  6. Résultat n°6

    Chemin

    Cote

    3P146

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Chemin
  7. Résultat n°7

    Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, visites communales

    Date

    1960-1980

    Cote

    1149W26

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Réunions cantonales et visites communales
    • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  8. Résultat n°8

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

    Date

    1962

    Cote

    376W203

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  9. Résultat n°9

    cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003

    Date

    1944-2003

    Cote

    2408W17

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  10. Résultat n°10

    Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W81

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  11. Résultat n°11

    Chemin

    Cote

    3P146

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Chemin
  12. Résultat n°12

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

    Date

    1962

    Cote

    376W300

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

    Date

    1945

    Cote

    376W104

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  14. Résultat n°14

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Chaumergy, dossier entreprise LESTIEVENT : notes (1976) ; contacts avec d'autres sociétés. - Canton de Chemin, entreprise de Monsieur JOUCHOUX, à Tavaux : notes (1978), demande de subventions (1979). Entreprise DALL'ARCHE à Tavaux, projet de création d'une entreprise (1982). - Canton de Dampierre, entreprise Le Traiteur Franc-Comtois à Evans : notes, aide à l'investissement (1978). - Entreprise DMO à La Barre, rachat de l'entreprise par la commune (1979-1980).

    Date

    1976-1982

    Cote

    1112W117

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  15. Résultat n°15

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

    Date

    1952

    Cote

    376W365

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  16. Résultat n°16

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

    Date

    1962

    Cote

    376W268

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  17. Résultat n°17

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

    Date

    1983

    Cote

    2268W135

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  18. Résultat n°18

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

    Date

    1959

    Cote

    376W436

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  19. Résultat n°19

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de CHEMIN

    Date

    1947

    Cote

    376W57

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  20. Résultat n°20

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

    Date

    1962

    Cote

    376W333

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité