Chaux-du-Dombief (La), commune - Recherche

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1

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 747.

Date

1914

Cote

3P1065

2

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

259 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10066

3

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

195 medias

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E176/27

4

Bulletin paroissial de Chaux-du-Dombief et de Saint-Pierre

Date

1924-1927

Cote

Per1878

5

Tables décennales.

2 lots 100 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1363

6

Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1359

7

Tables décennales.

2 lots 172 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1356

8

Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 4.géomètre : Guyard

1 media

Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 4.géomètre : Guyard

Date

1833

Cote

3Pplan1499

9

Etat de sections.

154 medias

Etat de sections.

Date

1834

Cote

3P1059

10

Tables décennales.

2 lots 97 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1364

11

268 medias

Décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/2580

12

Morillon (Jura). 23. Viaduc sur le Dombief.

1 media

Morillon (Jura). 23. Viaduc sur le Dombief.

Date

-

Cote

7Fi1052

13

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

14

Chaux-du-Dombief (La).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

94 medias

Chaux-du-Dombief (La).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M810

15

Mariages, décès.

428 medias

Mariages, décès.

Date

1853-1871

Cote

3E/2581

16

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

17

Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 1.géomètre : Jannin

1 media

Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan1518

18

La Chaux-du-Dombief (Jura). Les sports d'hiver, alt. 900m. Chalon-sur-Saône, Bourgeois.

1 media

La Chaux-du-Dombief (Jura). Les sports d'hiver, alt. 900m. Chalon-sur-Saône, Bourgeois.

Date

-

Cote

7Fi1291

19

L'Echo du Château de l'Aigle et du Grandvaux

Date

1930

Cote

Per1687

20

Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1833

Cote

3Pplan1498

21

Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 4.géomètre : Diètre

1 media

Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 4.géomètre : Diètre

Date

1833

Cote

3Pplan1493

22

Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1358

23

Documents inédits : Enquête faite le 7 novembre 1628, sur l'état du château de l'Aigle.

Date

-

Cote

8oF36/5

24

Communes du Jura.

1 media

Communes du Jura.

Date

1828-1872

Cote

110J701

25

Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 2.géomètre : Guyard

Date

1833

Cote

3Pplan1497

26

Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 3.géomètre : Patouillot

1 media

Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 3.géomètre : Patouillot

Date

1833

Cote

3Pplan1513

27

Morillon (Jura). Les moulins et le Château.

1 media

Morillon (Jura). Les moulins et le Château.

Date

-

Cote

7Fi1051

28

321 medias

Naissances.

Date

1833-1852

Cote

3E/2574

29

Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 3.géomètre : Patouillot

1 media

Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 3.géomètre : Patouillot

Date

1833

Cote

3Pplan1514

30

Arpentement général du territoire de La Chaux-du-Dombief, dressé par Pierre-Louis Veliey, géomètre-arpenteur royal en la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : les Epailly, Bruand, Michel Noël, Claude Cassabois, les Carbon.

162 medias

Arpentement général du territoire de La Chaux-du-Dombief, dressé par Pierre-Louis Veliey, géomètre-arpenteur royal en la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : les Epailly, Bruand, Michel Noël, Claude Cassabois, les Carbon.

Date

1741-1742

Cote

1B38, B297 (Ancienne cote aux AD Jura)

31

Église Saint-Point et monument aux morts de La Chaux-du-Dombief.

1 media

Église Saint-Point et monument aux morts de La Chaux-du-Dombief.

Date

-

Cote

69Fi/361

32

Naissances, publications de mariage.

548 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/2573

33

Etats nominatifs, 1841-1876 ; listes nominatives, 1881-1901. Mouvement de la population, 1889-1896. Dénombrement : classement spécial des étrangers, 1891 et 1896 ; états récapitulatifs sommaires, 1891 et 1896 ; états récapitulatifs, 1856-1896.

Date

1841-1901

Cote

5E176/27

34

Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 2.géomètre : Diètre

1 media

Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 2.géomètre : Diètre

Date

1833

Cote

3Pplan1491

35

Chaux du Dombief (La) - Monument aux morts

1 media

Chaux du Dombief (La) - Monument aux morts

Date

-

Cote

7Fi2381

36

Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

2 lots 140 medias

Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/12987

37

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 21 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIIe volume : inventaire 2006

Date

-

Cote

4oF564/3

38

Matrice des propriétés bâties.

66 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1063

39

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

153 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/10067

40

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109

41

Tables décennales.

2 lots 113 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1362

42

Chaux-du-Dombief (La), section C, le Morillon, feuille 5.géomètre : Patouillot

1 media

Chaux-du-Dombief (La), section C, le Morillon, feuille 5.géomètre : Patouillot

Date

1833

Cote

3Pplan1507

43

249 medias

Mariages.

Date

1833-1852

Cote

3E/2579

44

Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 5.géomètre : Diètre

1 media

Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 5.géomètre : Diètre

Date

1833

Cote

3Pplan1494

45

Matrice foncière, folio 441 à 880, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P1061

46

Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 7.géomètre : Guyard

1 media

Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 7.géomètre : Guyard

Date

1833

Cote

3Pplan1502

47

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

2 lots 215 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14628

48

Tables décennales.

2 lots 113 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1361

49

BARRETAINE (Hôtellerie des Monts de Vaux, 1993) ; BOIS D’AMONT (Hôtel club du Risoux, 1995) ; BONLIEU (Auberge de la Poutre, 2006 ) ; BONLIEU (Hotel du Lac, 1976) ; CHAUSSIN (Hôtel chez Bach, 2007) ; LA CHAUX DU DOMBIEF (Auberge du Hérisson, 1992) ; CHILLE (Parenthèse, 1997).

Date

1976-2007

Cote

2431W3

50

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

149 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1753-1769

Cote

5E176/55

51

Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 6.géomètre : Guyard

1 media

Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 6.géomètre : Guyard

Date

1833

Cote

3Pplan1501

52

Mariages, décès.

516 medias

Mariages, décès.

Date

1813-1832

Cote

3E/2578

53

Mariages, décès.

393 medias

Mariages, décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/7937

54

Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaux-du-Dombief (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

109 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaux-du-Dombief (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

Date

1803-1813

Cote

6M257

55

Le bec de l'aigle vu du pied, la Chaux-du-Dombief

Date

-

Cote

54Fi1031

56

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Claude. - S.A. J. BENOIT à Chassal (mécanique, moulage), demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales, présentation de la société (1982). - dossier CHAPUIS - CORNOY et Cie à Saint-Claude (fabricant de pipes), projet d'installation d'un atelier à La Chaux-des-Prés (1973). - SARL ZOZ à Saint-Lupicin, demande d'aide pour risque de fermeture (1982).Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux. - Société LEVET à La Chaux-du-Dombief (lunetterie), demande d'extension et de crédits (1978) ; demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales : compte-rendu de réunion (1982). - Entreprise BERTIN à Prénovel (électricité, électronique), projet d'installation, demande d'aide (1978). - Entreprise GOYARD à Saint-Laurent-en-Grandvaux, problème de financement à cause de travaux pour la maîtrise de l'énergie (1982). - Entreprise ROY à Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet d'extension et demande d'aide (1981).

Date

1973-1982

Cote

1112W133

57

Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 1.géomètre : Guyard

Date

1833

Cote

3Pplan1511

58

Mariages, décès.

365 medias

Mariages, décès.

Date

1793-1812

Cote

3E/2577

59

Baptêmes, mariages, sépultures.

149 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1753-1769

Cote

5E176/55

60

Tables décennales.

2 lots 88 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1365

61

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

2 lots 491 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

Date

1903-1912

Cote

3E/11046

62

Chaux-du-Dombief - bulletin municipal

Date

1996-2004

Cote

Per1259

63

Publications de mariage.

262 medias

Publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2575

64

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1914

Cote

3P1064

65

La Chaux-du-Dombief (Jura). L'observatoire du pic de l'Aigle. Chalon-sur-Saône, Devaux, Bourgeois Frères.

1 media

La Chaux-du-Dombief (Jura). L'observatoire du pic de l'Aigle. Chalon-sur-Saône, Devaux, Bourgeois Frères.

Date

1917

Cote

7Fi89

66

Naissances, publications de mariage.

373 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2572

67

Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 5.géomètre : Guyard

1 media

Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 5.géomètre : Guyard

Date

1833

Cote

3Pplan1500

68

Château-des-Prés, Chaumusse (la), Chaux-des-Prés, Chaux-du-Dombier et Frasnée (la) (tome 2)

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6771

69

Naissances, publications de mariage.

473 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/2576

70

Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson

Date

2001-2003

Cote

2286W5

71

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Saint-Claude. - Canton de Saint-Claude, commune de Vaux-les-Saint-Claude, projet d'extension d'usine : notes (1979) - Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune de La Chaux-du-Dombief, projet d'installation de l'annexe à la lunetterie LEVET avec demande de subvention (1982) ; renseignements sur la SARL LEVET (bilan, etc...) (1979-1982).

Date

1979-1982

Cote

1112W115

72

Chaux-du-Dombief (La), section C, Morillon, feuille 8.géomètre : Patouillot

1 media

Chaux-du-Dombief (La), section C, Morillon, feuille 8.géomètre : Patouillot

Date

1833

Cote

3Pplan1510

73

Chaux-du-Dombief (La) - Tournant du Château de l'Aigle

1 media

Chaux-du-Dombief (La) - Tournant du Château de l'Aigle

Date

-

Cote

7Fi2382

74

Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/12987

75

Chaux-du-Dombief (La), section C, Morillon, feuille 7.géomètre : Patouillot

1 media

Chaux-du-Dombief (La), section C, Morillon, feuille 7.géomètre : Patouillot

Date

1833

Cote

3Pplan1509

76

Chaux-du-Dombief (La) - Colonie de vacances - Pax et Fides

1 media

Chaux-du-Dombief (La) - Colonie de vacances - Pax et Fides

Date

-

Cote

7Fi2383

77

Naissances, publications de mariage.

385 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1872-1891

Cote

3E/7936

78

Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 6.géomètre : Diètre

1 media

Chaux-du-Dombief (La), section A, Illay, feuille 6.géomètre : Diètre

Date

1833

Cote

3Pplan1495

79

Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 6.géomètre : Patouillot et Guyard

1 media

Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 6.géomètre : Patouillot et Guyard

Date

1833

Cote

3Pplan1516

80

Site des Sept Lacs et du Plateau du Frasnois sur les communes de Bonlieu, Chatelneuf, la Chaux-du-dombief et le Frasnois- Décret de classement du 26/12/1988 parmi les sites du département du Jura

Date

1988

Cote

2286W15

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