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Résultats de la recherche

1

1835 -17 octobre 1869.

Date

1835-1869

Cote

5E592/5

2
Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876.

16 medias

Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876.

Date

1836-1876

Cote

5E592/11

3

Construction d'un chalet communal : délibération et deux plans- calque.

Date

1856-1857

Cote

5E592/21

4
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1483

5

Projet de construction d'un chalet au village : dossier avec un plan calque.

Date

1881

Cote

5E592/23

6

Ligne de Saint -Laurent à Prénovel.

Date

1924

Cote

5E592/44

7
Tables décennales.

2 lots 100 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1363

8
Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1359

9

Construction d'un chalet et fourniture de matériel : acquisition de terrain et dossier des travaux avec deux plans calques.

Date

1897-1901

Cote

5E592/24

10
Classement spécial des étrangers.

1 media

Classement spécial des étrangers.

Date

-

Cote

5E592/13

11

Listes des électeurs.

Date

1858-1923

Cote

5E592/15

12

Aliénation de deux chalets non utilisés.- Demande et autorisation, mai-novembre 1899 ; location de ces chalets, décembre 1899-juin 1900.

Date

1899-1900

Cote

5E592/25

13
Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1480

14
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

122 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10956

15

Ligne de Saint-Laurent à Saint-Lupicin.

Date

1901

Cote

5E592/43

16
Tables décennales.

2 lots 172 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1356

17

Énergie.- Travaux d'électrification.

Date

1904-1921

Cote

5E592/45

18
Tables décennales.

2 lots 97 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1364

19
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

20

Réparations aux deux chalets communaux : dossier des travaux.

Date

1875-1878

Cote

5E592/22

21

Propriété de la forêt appelée Montagne du Loutre .- Usurpation et délimitation : procès de la commune contre celles de la Rixouse et des Villards, an III-1820 et 1830.

Date

1794-1830

Cote

5E592/30

22
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1485

23
Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 6.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 6.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1482

24
Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1358

25

Chemin vicinal de Chaux des Prés à Château-des-Prés.- Travaux et opposition de la commune de Château-des-Prés.

Date

1833

Cote

5E592/38

26

14 novembre 1869-5 mars 1893.

Date

1869-1893

Cote

5E592/6

27

Comptes de gestion, an XIV-1812.

Date

1805-1812

Cote

5E592/18

28
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

240 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2567

29

Budgets.

Date

1808-1809

Cote

5E592/17

30
Chaux-des-Prés (Jura). La mairie. Roche.

1 media

Chaux-des-Prés (Jura). La mairie. Roche.

Date

-

Cote

7Fi1564

31
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 5.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 5.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1487

32

Église .- Acquisition de chandeliers pour l'autel, 1847 ; d'une horloge pour le clocher, 1889.

Date

1847-1889

Cote

5E592/19

33
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

294 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/2568

34
Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 5.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 5.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1481

35

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1058

36

1881-1946.

Date

1881-1946

Cote

5E592/12

37
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 6.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 6.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1488

38

Cantonnement des troupes.

Date

1879

Cote

5E592/14

39
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109

40

Classement spécial des étrangers.

Date

1896

Cote

5E592/13

41
Tables décennales.

2 lots 113 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1362

42
Naissances, publications de mariage.

164 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2569

43

31 mai 1909-29 juin 1930.

Date

1909-1930

Cote

5E592/8

44

Réparations aux citernes : dossier des travaux avec six plans calques.

Date

1904-1911

Cote

5E592/40

45

Construction d'un four à chaux : engagement, an IV.

Date

1795-1796

Cote

5E592/20

46
Etat de sections.

120 medias

Etat de sections.

Date

1833

Cote

3P1053

47

Plan de la forêt de la montagne du Loutre levé par C.-M. Dalloz, architecte, 1826, suite au jugement du tribunal de première instance de Saint-Claude en août 1824, échelle 2 500e.

Date

-

Cote

5E592/plan/1

48

Ligne de Lyon à Mâcon.

Date

1862

Cote

5E592/42

49
Matrice des propriétés bâties.

25 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1057

50
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

2 lots 215 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14628

51

1836-1876.

Date

1836-1876

Cote

5E592/11

52
Tables décennales.

2 lots 113 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1361

53
Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Prénovel, les Piards et les Chaux des Prés, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrein en 1833. Pour Prénovel : 20/07/1833. Pour Les Piards ; 25/05/1833. Pour Chaux-des-Prés : 11/09/1833. Date : 1833 ; géomètre : Rosset aîné et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64 X 97,5 cm.

1 media

Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Prénovel, les Piards et les Chaux des Prés, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrein en 1833. Pour Prénovel : 20/07/1833. Pour Les Piards ; 25/05/1833. Pour Chaux-des-Prés : 11/09/1833. Date : 1833 ; géomètre : Rosset aîné et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64 X 97,5 cm.

Date

1833

Cote

3Pplan6593

54

Un an à Buchenwald. Journal d'un déporté.

Date

-

Cote

Br4729

55

Service vicinal.- Création de ressources.

Date

1907

Cote

5E592/36

56
Listes nominatives.

80 medias

Listes nominatives.

Date

1881-1891

Cote

5E592/12

57

Répertoire des actes administratifs.

Date

1835-1848

Cote

5E592/9

58
Arpentement général du territoire de la Chaux-des-Prés, dressé par Jean-Nicolas Courtois, arpenteur royal au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle de la Chaux-des-Prés, la communauté dudit lieu, et les propriétaires du bois de Frasse.

184 medias

Arpentement général du territoire de la Chaux-des-Prés, dressé par Jean-Nicolas Courtois, arpenteur royal au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle de la Chaux-des-Prés, la communauté dudit lieu, et les propriétaires du bois de Frasse.

Date

1780-1788

Cote

1B37, B296 (Ancienne cote aux AD Jura)

59

Coupes affouagères.- Répartition, demandes et refus d'affouage.

Date

1905-1929

Cote

5E592/33

60

Délimitation générale des bois communaux.- Procès-verbal, 1845-1846 ; fourniture de bornes, 1852.

Date

1845-1852

Cote

5E592/31

61
Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaux-du-Dombief (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

109 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaux-du-Dombief (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

Date

1803-1813

Cote

6M257

62

Construction de puits de réserve.- Acquisitions de terrain et demande d'indemnité, travaux : dossier avec deux plans, 1877-1881, 1886-1890, 1896 et 1906.

Date

1877-1906

Cote

5E592/39

63
Mariages, décès.

163 medias

Mariages, décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/2570

64

Listes d'émargement (par type d'élections).

Date

1856-1928

Cote

5E592/16

65
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

278 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1872-1891

Cote

3E/7935

66

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Claude. - S.A. J. BENOIT à Chassal (mécanique, moulage), demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales, présentation de la société (1982). - dossier CHAPUIS - CORNOY et Cie à Saint-Claude (fabricant de pipes), projet d'installation d'un atelier à La Chaux-des-Prés (1973). - SARL ZOZ à Saint-Lupicin, demande d'aide pour risque de fermeture (1982).Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux. - Société LEVET à La Chaux-du-Dombief (lunetterie), demande d'extension et de crédits (1978) ; demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales : compte-rendu de réunion (1982). - Entreprise BERTIN à Prénovel (électricité, électronique), projet d'installation, demande d'aide (1978). - Entreprise GOYARD à Saint-Laurent-en-Grandvaux, problème de financement à cause de travaux pour la maîtrise de l'énergie (1982). - Entreprise ROY à Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet d'extension et demande d'aide (1981).

Date

1973-1982

Cote

1112W133

67
Tables décennales.

2 lots 88 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1365

68
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

2 lots 491 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

Date

1903-1912

Cote

3E/11046

69
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

129 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/10955

70
Baptêmes, mariages, sépultures.

205 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1755-1791

Cote

3E/232

71

Château-des-Prés, Chaumusse (la), Chaux-des-Prés, Chaux-du-Dombier et Frasnée (la) (tome 2)

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6771

72
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1484

73

1790-an V.

Date

1790-1797

Cote

5E592/2

74

Répertoire d'enregistrement de la correspondance (départ) du maire, 1er mars 1869-24 octobre 1870, 1872 et 1905.

Date

1869-1905

Cote

5E592/10

75

Projets de construction d'une citerne lieu-dit « au Maréchet » et d'un abreuvoir « sur la Reculée ».

Date

1911-1913

Cote

5E592/41

76

Chemin de grande communication n°306 de Chaux-des-Prés à Grande Rivière.- Travaux.

Date

1908-1909

Cote

5E592/37

77

20 pluviôse an XIII-6 mai 1835.

Date

1805-1835

Cote

5E592/4

78

Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/12986

79
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1486

80

1er fructidor an VIII-26 nivôse an XIII.

Date

1800-1805

Cote

5E592/3