Chaux-des-Prés, commune

1
1835 -17 octobre 1869.

Date

1835-1869

Cote

5E592/5
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations.
- 1835 -17 octobre 1869.
2

16 medias
Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876.

Date

1836-1876

Cote

5E592/11
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- C
- Chaux-des-Prés
- Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives,...
3
Construction d'un chalet communal : délibération et deux plans- calque.

Date

1856-1857

Cote

5E592/21
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices divers
- Chalets communaux (fromageries).
- Construction d'un chalet communal : délibération et...
4

1 media
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1483
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaux-des-Prés
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre...
5
Projet de construction d'un chalet au village : dossier avec un plan calque.

Date

1881

Cote

5E592/23
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices divers
- Chalets communaux (fromageries).
- Projet de construction d'un chalet au village : dossier...
6
Ligne de Saint -Laurent à Prénovel.

Date

1924

Cote

5E592/44
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
- Transport, énergie
- Lignes de chemin de fer.- Études et frais.
- Ligne de Saint -Laurent à Prénovel.
7

2 lots 100 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1363
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
8

2 lots 144 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1359
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
9
Construction d'un chalet et fourniture de matériel : acquisition de terrain et dossier des travaux avec deux plans calques.

Date

1897-1901

Cote

5E592/24
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices divers
- Chalets communaux (fromageries).
- Construction d'un chalet et fourniture de matériel...
10

1 media
Classement spécial des étrangers.

Cote

5E592/13
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- C
- Chaux-des-Prés
- Classement spécial des étrangers.
11
Listes des électeurs.

Date

1858-1923

Cote

5E592/15
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections politiques
- Listes des électeurs.
12
Aliénation de deux chalets non utilisés.- Demande et autorisation, mai-novembre 1899 ; location de ces chalets, décembre 1899-juin 1900.

Date

1899-1900

Cote

5E592/25
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices divers
- Chalets communaux (fromageries).
- Aliénation de deux chalets non utilisés.- Demande et...
13

1 media
Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1480
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaux-des-Prés
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre...
14

122 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10956
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAUX-DES-PRES
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
15
Ligne de Saint-Laurent à Saint-Lupicin.

Date

1901

Cote

5E592/43
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
- Transport, énergie
- Lignes de chemin de fer.- Études et frais.
- Ligne de Saint-Laurent à Saint-Lupicin.
16

2 lots 172 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1356
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
17
Énergie.- Travaux d'électrification.

Date

1904-1921

Cote

5E592/45
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
- Transport, énergie
- Énergie.- Travaux d'électrification.
18

2 lots 97 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1364
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
19

2 lots 490 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
20
Réparations aux deux chalets communaux : dossier des travaux.

Date

1875-1878

Cote

5E592/22
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices divers
- Chalets communaux (fromageries).
- Réparations aux deux chalets communaux : dossier des...
21
Propriété de la forêt appelée Montagne du Loutre .- Usurpation et délimitation : procès de la commune contre celles de la Rixouse et des Villards, an III-1820 et 1830.

Date

1794-1830

Cote

5E592/30
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux Terres - Bois (série N)
- Bois
- Propriété de la forêt appelée Montagne du Loutre .-...
22

1 media
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1485
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaux-des-Prés
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre...
23

1 media
Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 6.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1482
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaux-des-Prés
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 6.géomètre...
24

2 lots 144 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1358
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
25
Chemin vicinal de Chaux des Prés à Château-des-Prés.- Travaux et opposition de la commune de Château-des-Prés.

Date

1833

Cote

5E592/38
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
- Voirie
- Petite voirie
- Chemin vicinal de Chaux des Prés à Château-des-Prés.-...
26
14 novembre 1869-5 mars 1893.

Date

1869-1893

Cote

5E592/6
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations.
- 14 novembre 1869-5 mars 1893.
27
Comptes de gestion, an XIV-1812.

Date

1805-1812

Cote

5E592/18
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budget et comptes
- Comptes de gestion, an XIV-1812.
28

240 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2567
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAUX-DES-PRES
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
29
Budgets.

Date

1808-1809

Cote

5E592/17
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budget et comptes
- Budgets.
30

1 media
Chaux-des-Prés (Jura). La mairie. Roche.

Cote

7Fi1564
- Contexte : 7Fi
- Chaux-des-Prés (Jura). La mairie. Roche.
31

1 media
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 5.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1487
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaux-des-Prés
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 5.géomètre...
32
Église .- Acquisition de chandeliers pour l'autel, 1847 ; d'une horloge pour le clocher, 1889.

Date

1847-1889

Cote

5E592/19
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices du culte et cimetière
- Église .- Acquisition de chandeliers pour l'autel,...
33

294 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/2568
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAUX-DES-PRES
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
34

1 media
Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 5.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1481
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaux-des-Prés
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 5.géomètre...
35
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1058
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaux-des-Prés
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
36
1881-1946.

Date

1881-1946

Cote

5E592/12
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie, statistique (série F)
- Population
- Dénombrement quinquennal
- États récapitulatifs et listes nominatives.
- 1881-1946.
37

1 media
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 6.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1488
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaux-des-Prés
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 6.géomètre...
38
Cantonnement des troupes.

Date

1879

Cote

5E592/14
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Cantonnement des troupes.
39

2 lots 321 medias
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
- Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
40
Classement spécial des étrangers.

Date

1896

Cote

5E592/13
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie, statistique (série F)
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Classement spécial des étrangers.
41

2 lots 113 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1362
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
42

164 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2569
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAUX-DES-PRES
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage.
43
31 mai 1909-29 juin 1930.

Date

1909-1930

Cote

5E592/8
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations.
- 31 mai 1909-29 juin 1930.
44
Réparations aux citernes : dossier des travaux avec six plans calques.

Date

1904-1911

Cote

5E592/40
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
- Adduction d'eau
- Réparations aux citernes : dossier des travaux avec...
45
Construction d'un four à chaux : engagement, an IV.

Date

1795-1796

Cote

5E592/20
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices divers
- Construction d'un four à chaux : engagement, an IV.
46

120 medias
Etat de sections.

Date

1833

Cote

3P1053
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaux-des-Prés
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
47
Plan de la forêt de la montagne du Loutre levé par C.-M. Dalloz, architecte, 1826, suite au jugement du tribunal de première instance de Saint-Claude en août 1824, échelle 2 500e.

Cote

5E592/plan/1
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Plans cotés hors des liasses de documents
- Bois communaux (série N)
- Plan de la forêt de la montagne du Loutre levé par...
48
Ligne de Lyon à Mâcon.

Date

1862

Cote

5E592/42
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
- Transport, énergie
- Lignes de chemin de fer.- Études et frais.
- Ligne de Lyon à Mâcon.
49

25 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1057
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaux-des-Prés
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
50

2 lots 215 medias
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14628
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude : communes de A à R
- Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
51
1836-1876.

Date

1836-1876

Cote

5E592/11
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie, statistique (série F)
- Population
- Dénombrement quinquennal
- États récapitulatifs et listes nominatives.
- 1836-1876.
52

2 lots 113 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1361
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
53

1 media
Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Prénovel, les Piards et les Chaux des Prés, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrein en 1833. Pour Prénovel : 20/07/1833. Pour Les Piards ; 25/05/1833. Pour Chaux-des-Prés : 11/09/1833. Date : 1833 ; géomètre : Rosset aîné et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64 X 97,5 cm.

Date

1833

Cote

3Pplan6593
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prénovel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à Chaux-des-Prés et Les...
- Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage....
54
Un an à Buchenwald. Journal d'un déporté.

Date de publication

1975

Auteur

COTTET Maxime

Cote

Br4729
- Contexte : brochures
- Br
- Br4501-4750
- Un an à Buchenwald. Journal d'un déporté.
55
Service vicinal.- Création de ressources.

Date

1907

Cote

5E592/36
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
- Voirie
- Service vicinal.- Création de ressources.
56

80 medias
Listes nominatives.

Date

1881-1891

Cote

5E592/12
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- C
- Chaux-des-Prés
- Listes nominatives.
57
Répertoire des actes administratifs.

Date

1835-1848

Cote

5E592/9
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Répertoire des actes administratifs.
58

184 medias
Arpentement général du territoire de la Chaux-des-Prés, dressé par Jean-Nicolas Courtois, arpenteur royal au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle de la Chaux-des-Prés, la communauté dudit lieu, et les propriétaires du bois de Frasse.

Date

1780-1788

Cote

1B37, B296 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de la Chaux-des-Prés,...
Producteur :

Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
59
Coupes affouagères.- Répartition, demandes et refus d'affouage.

Date

1905-1929

Cote

5E592/33
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux Terres - Bois (série N)
- Bois
- Exploitation.
- Coupes affouagères.- Répartition, demandes et refus...
60
Délimitation générale des bois communaux.- Procès-verbal, 1845-1846 ; fourniture de bornes, 1852.

Date

1845-1852

Cote

5E592/31
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux Terres - Bois (série N)
- Bois
- Délimitation générale des bois communaux.- Procès-verbal,...
61

109 medias
Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaux-du-Dombief (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

Date

1803-1813

Cote

6M257
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux
- Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés...
62
Construction de puits de réserve.- Acquisitions de terrain et demande d'indemnité, travaux : dossier avec deux plans, 1877-1881, 1886-1890, 1896 et 1906.

Date

1877-1906

Cote

5E592/39
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
- Adduction d'eau
- Construction de puits de réserve.- Acquisitions de...
63

163 medias
Mariages, décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/2570
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAUX-DES-PRES
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès.
64
Listes d'émargement (par type d'élections).

Date

1856-1928

Cote

5E592/16
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections politiques
- Listes d'émargement (par type d'élections).
65

278 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1872-1891

Cote

3E/7935
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAUX-DES-PRES
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
66
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Claude. - S.A. J. BENOIT à Chassal (mécanique, moulage), demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales, présentation de la société (1982). - dossier CHAPUIS - CORNOY et Cie à Saint-Claude (fabricant de pipes), projet d'installation d'un atelier à La Chaux-des-Prés (1973). - SARL ZOZ à Saint-Lupicin, demande d'aide pour risque de fermeture (1982).Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux. - Société LEVET à La Chaux-du-Dombief (lunetterie), demande d'extension et de crédits (1978) ; demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales : compte-rendu de réunion (1982). - Entreprise BERTIN à Prénovel (électricité, électronique), projet d'installation, demande d'aide (1978). - Entreprise GOYARD à Saint-Laurent-en-Grandvaux, problème de financement à cause de travaux pour la maîtrise de l'énergie (1982). - Entreprise ROY à Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet d'extension et demande d'aide (1981).

Date

1973-1982

Cote

1112W133
- Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
- Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
67

2 lots 88 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1365
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
68

2 lots 491 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

Date

1903-1912

Cote

3E/11046
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude :...
69

129 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/10955
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAUX-DES-PRES
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
70

205 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1755-1791

Cote

3E/232
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAUX-DES-PRES
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
71
Château-des-Prés, Chaumusse (la), Chaux-des-Prés, Chaux-du-Dombier et Frasnée (la) (tome 2)

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6771
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Château-des-Prés, Chaumusse (la), Chaux-des-Prés, Chaux-du-Dombier...
72

1 media
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1484
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaux-des-Prés
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 2.géomètre...
73
1790-an V.

Date

1790-1797

Cote

5E592/2
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations.
- 1790-an V.
74
Répertoire d'enregistrement de la correspondance (départ) du maire, 1er mars 1869-24 octobre 1870, 1872 et 1905.

Date

1869-1905

Cote

5E592/10
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Répertoire d'enregistrement de la correspondance (départ)...
75
Projets de construction d'une citerne lieu-dit « au Maréchet » et d'un abreuvoir « sur la Reculée ».

Date

1911-1913

Cote

5E592/41
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
- Adduction d'eau
- Projets de construction d'une citerne lieu-dit « au...
76
Chemin de grande communication n°306 de Chaux-des-Prés à Grande Rivière.- Travaux.

Date

1908-1909

Cote

5E592/37
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
- Voirie
- Petite voirie
- Chemin de grande communication n°306 de Chaux-des-Prés...
77
20 pluviôse an XIII-6 mai 1835.

Date

1805-1835

Cote

5E592/4
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations.
- 20 pluviôse an XIII-6 mai 1835.
78
Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/12986
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAUX-DES-PRES
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications...
79

1 media
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1486
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaux-des-Prés
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 4.géomètre...
80
1er fructidor an VIII-26 nivôse an XIII.

Date

1800-1805

Cote

5E592/3
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations.
- 1er fructidor an VIII-26 nivôse an XIII.

Résultats de la recherche

1835 -17 octobre 1869.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876.

Date

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

Construction d'un chalet communal : délibération et deux plans- calque.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Projet de construction d'un chalet au village : dossier avec un plan calque.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

Ligne de Saint -Laurent à Prénovel.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Construction d'un chalet et fourniture de matériel : acquisition de terrain et dossier des travaux avec deux plans calques.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

Classement spécial des étrangers.

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

Listes des électeurs.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

Aliénation de deux chalets non utilisés.- Demande et autorisation, mai-novembre 1899 ; location de ces chalets, décembre 1899-juin 1900.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Ligne de Saint-Laurent à Saint-Lupicin.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Énergie.- Travaux d'électrification.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Réparations aux deux chalets communaux : dossier des travaux.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES