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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5E592/5
Date
1835-1869
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations.
  • 1835 -17 octobre 1869.
2
Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876.

16 medias

Cote
5E592/11
Date
1836-1876
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
liste nominative, résultats généraux
  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • C
  • Chaux-des-Prés
  • Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives,...
3
Cote
5E592/21
Date
1856-1857
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Édifices divers
  • Chalets communaux (fromageries).
  • Construction d'un chalet communal : délibération et...
4
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan1483
Date
1833
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre...
5
Cote
5E592/23
Date
1881
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Édifices divers
  • Chalets communaux (fromageries).
  • Projet de construction d'un chalet au village : dossier...
6
Cote
5E592/44
Date
1924
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
  • Transport, énergie
  • Lignes de chemin de fer.- Études et frais.
  • Ligne de Saint -Laurent à Prénovel.
7
Tables décennales.

2 lots 100 medias

Cote
3E/1363
Date
1873-1882
Lieu
Bouzailles, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Saint-Maurice-en-Montagne, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Ilay, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Puits (Le), commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Trétu, commune, Uxelles, commune, Crillat, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Laurent
  • Tables décennales.
8
Tables décennales.

2 lots 144 medias

Cote
3E/1359
Date
1833-1842
Lieu
Bouzailles, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Saint-Maurice-en-Montagne, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Ilay, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Puits (Le), commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Trétu, commune, Uxelles, commune, Crillat, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Laurent
  • Tables décennales.
9
Cote
5E592/24
Date
1897-1901
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Édifices divers
  • Chalets communaux (fromageries).
  • Construction d'un chalet et fourniture de matériel...
10
Classement spécial des étrangers.

1 media

Cote
5E592/13
Date- Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
résultats généraux
  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • C
  • Chaux-des-Prés
  • Classement spécial des étrangers.
11
Cote
5E592/15
Date
1858-1923
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections politiques
  • Listes des électeurs.
12
Cote
5E592/25
Date
1899-1900
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Édifices divers
  • Chalets communaux (fromageries).
  • Aliénation de deux chalets non utilisés.- Demande et...
13
Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan1480
Date
1833
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre...
14
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

122 medias

Cote
3E/10956
Date
1903-1912
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAUX-DES-PRES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
15
Cote
5E592/43
Date
1901
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
  • Transport, énergie
  • Lignes de chemin de fer.- Études et frais.
  • Ligne de Saint-Laurent à Saint-Lupicin.
16
Tables décennales.

2 lots 172 medias

Cote
3E/1356
Date
1803-1812
Lieu
Bouzailles, commune, Charcier, commune, Bonlieu, commune, Charézier, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Saint-Maurice-en-Montagne, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Ilay, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Puits (Le), commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Trétu, commune, Uxelles, commune, Crillat, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Laurent
  • Tables décennales.
17
Cote
5E592/45
Date
1904-1921
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
  • Transport, énergie
  • Énergie.- Travaux d'électrification.
18
Tables décennales.

2 lots 97 medias

Cote
3E/1364
Date
1883-1892
Lieu
Bouzailles, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Saint-Maurice-en-Montagne, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Ilay, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Puits (Le), commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Trétu, commune, Uxelles, commune, Crillat, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Laurent
  • Tables décennales.
19
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Cote
3E/11019
Date
1913-1922
Lieu
Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
  • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
20
Cote
5E592/22
Date
1875-1878
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Édifices divers
  • Chalets communaux (fromageries).
  • Réparations aux deux chalets communaux : dossier des...
21
Cote
5E592/30
Date
1794-1830
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux Terres - Bois (série N)
  • Bois
  • Propriété de la forêt appelée Montagne du Loutre .-...
22
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan1485
Date
1833
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre...
23
Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 6.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan1482
Date
1833
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 6.géomètre...
24
Tables décennales.

2 lots 144 medias

Cote
3E/1358
Date
1823-1832
Lieu
Bouzailles, commune, Charcier, commune, Bonlieu, commune, Charézier, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Saint-Maurice-en-Montagne, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Puits (Le), commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Trétu, commune, Uxelles, commune, Crillat, commune, Ilay, lac
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Laurent
  • Tables décennales.
25
Cote
5E592/38
Date
1833
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal de Chaux des Prés à Château-des-Prés.-...
26
Cote
5E592/6
Date
1869-1893
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations.
  • 14 novembre 1869-5 mars 1893.
27
Cote
5E592/18
Date
1805-1812
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budget et comptes
  • Comptes de gestion, an XIV-1812.
28
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

240 medias

Cote
3E/2567
Date
1793-1812
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAUX-DES-PRES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
29
Cote
5E592/17
Date
1808-1809
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budget et comptes
  • Budgets.
30
Chaux-des-Prés (Jura). La mairie. Roche.

1 media

Cote
7Fi1564
Date- Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Chaux-des-Prés (Jura). La mairie. Roche.
31
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 5.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan1487
Date
1833
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 5.géomètre...
32
Cote
5E592/19
Date
1847-1889
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Édifices du culte et cimetière
  • Église .- Acquisition de chandeliers pour l'autel,...
33
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

294 medias

Cote
3E/2568
Date
1813-1832
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAUX-DES-PRES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
34
Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 5.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan1481
Date
1833
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 5.géomètre...
35
Cote
3P1058
Date
1913
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
36
Cote
5E592/12
Date
1881-1946
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie, statistique (série F)
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • États récapitulatifs et listes nominatives.
  • 1881-1946.
37
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 6.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan1488
Date
1833
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 6.géomètre...
38
Cote
5E592/14
Date
1879
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Cantonnement des troupes.
39
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Cote
3E/13109
Date
1923-1932
Lieu
Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
  • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
40
Cote
5E592/13
Date
1896
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie, statistique (série F)
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • Classement spécial des étrangers.
41
Tables décennales.

2 lots 113 medias

Cote
3E/1362
Date
1863-1872
Lieu
Bouzailles, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Saint-Maurice-en-Montagne, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Ilay, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Puits (Le), commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Trétu, commune, Uxelles, commune, Crillat, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Laurent
  • Tables décennales.
42
Naissances, publications de mariage.

164 medias

Cote
3E/2569
Date
1833-1852
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAUX-DES-PRES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, publications de mariage.
43
Cote
5E592/8
Date
1909-1930
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations.
  • 31 mai 1909-29 juin 1930.
44
Cote
5E592/40
Date
1904-1911
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
  • Adduction d'eau
  • Réparations aux citernes : dossier des travaux avec...
45
Cote
5E592/20
Date
1795-1796
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Édifices divers
  • Construction d'un four à chaux : engagement, an IV.
46
Etat de sections.

120 medias

Cote
3P1053
Date
1833
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
47
Cote
5E592/plan/1
Date- Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Plans cotés hors des liasses de documents
  • Bois communaux (série N)
  • Plan de la forêt de la montagne du Loutre levé par...
48
Cote
5E592/42
Date
1862
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
  • Transport, énergie
  • Lignes de chemin de fer.- Études et frais.
  • Ligne de Lyon à Mâcon.
49
Matrice des propriétés bâties.

25 medias

Cote
3P1057
Date
1911
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
50
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

2 lots 215 medias

Cote
3E/14628
Date
1933-1942
Lieu
Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Bellecombe, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Bonlieu, commune, Bouchoux (Les), commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Chassal, commune, Château-des-Prés, commune, Châtel-de-Joux, commune, Chaumont, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chevry, commune, Choux, commune, Cinquétral, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crillat, commune, Crozets (Les), commune, Cuttura, commune, Etival, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grand-Châtel, commune, Grande-Rivière, commune, Jeurre, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Mouille (La), commune, Pesse (La), commune, Larrivoire, commune, Rixouse (La), commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Lect, commune, Leschères, commune, Molunes (Les), commune, Moussières (Les), commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Piards (Les), commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à R
  • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
51
Cote
5E592/11
Date
1836-1876
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie, statistique (série F)
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • États récapitulatifs et listes nominatives.
  • 1836-1876.
52
Tables décennales.

2 lots 113 medias

Cote
3E/1361
Date
1853-1862
Lieu
Bouzailles, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Saint-Maurice-en-Montagne, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Ilay, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Puits (Le), commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Trétu, commune, Uxelles, commune, Crillat, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Laurent
  • Tables décennales.
53
Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Prénovel, les Piards et les Chaux des Prés, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrein en 1833. Pour Prénovel : 20/07/1833. Pour Les Piards ; 25/05/1833. Pour Chaux-des-Prés : 11/09/1833. Date : 1833 ; géomètre : Rosset aîné et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64 X 97,5 cm.

1 media

Cote
3Pplan6593
Date
1833
Lieu
Chaux-des-Prés, commune, Prénovel, commune, Piards (Les), commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Prénovel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Chaux-des-Prés et Les...
  • Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage....
54
Cote
Br4729
Date- Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4501-4750
  • Un an à Buchenwald. Journal d'un déporté.
55
Cote
5E592/36
Date
1907
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
  • Voirie
  • Service vicinal.- Création de ressources.
56
Listes nominatives.

80 medias

Cote
5E592/12
Date
1881-1891
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
liste nominative
  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • C
  • Chaux-des-Prés
  • Listes nominatives.
57
Cote
5E592/9
Date
1835-1848
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Répertoire des actes administratifs.
58
Arpentement général du territoire de la Chaux-des-Prés, dressé par Jean-Nicolas Courtois, arpenteur royal au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle de la Chaux-des-Prés, la communauté dudit lieu, et les propriétaires du bois de Frasse.

184 medias

Cote
1B37, B296 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1780-1788
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de la Chaux-des-Prés,...
59
Cote
5E592/33
Date
1905-1929
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux Terres - Bois (série N)
  • Bois
  • Exploitation.
  • Coupes affouagères.- Répartition, demandes et refus...
60
Cote
5E592/31
Date
1845-1852
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux Terres - Bois (série N)
  • Bois
  • Délimitation générale des bois communaux.- Procès-verbal,...
61
Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaux-du-Dombief (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

109 medias

Cote
6M257
Date
1803-1813
Lieu
Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune
Type de document
tableau nominatif
  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
  • Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux
  • Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés...
62
Cote
5E592/39
Date
1877-1906
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
  • Adduction d'eau
  • Construction de puits de réserve.- Acquisitions de...
63
Mariages, décès.

163 medias

Cote
3E/2570
Date
1833-1852
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAUX-DES-PRES
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, décès.
64
Cote
5E592/16
Date
1856-1928
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections politiques
  • Listes d'émargement (par type d'élections).
65
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

278 medias

Cote
3E/7935
Date
1872-1891
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAUX-DES-PRES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
66
Cote
1112W133
Date
1973-1982
Lieu
Saint-Claude, canton, Chassal, commune, Chaux-des-Prés, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Prénovel, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
67
Tables décennales.

2 lots 88 medias

Cote
3E/1365
Date
1893-1902
Lieu
Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Petites-Chiettes (Les), canton, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Laurent
  • Tables décennales.
68
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

2 lots 491 medias

Cote
3E/11046
Date
1903-1912
Lieu
Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M
  • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude :...
69
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

129 medias

Cote
3E/10955
Date
1892-1902
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAUX-DES-PRES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
70
Baptêmes, mariages, sépultures.

205 medias

Cote
3E/232
Date
1755-1791
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAUX-DES-PRES
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
71
Cote
3Pplan6771
Date
1832-1833
Lieu
Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Laurent
  • Château-des-Prés, Chaumusse (la), Chaux-des-Prés, Chaux-du-Dombier...
72
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan1484
Date
1833
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 2.géomètre...
73
Cote
5E592/2
Date
1790-1797
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations.
  • 1790-an V.
74
Cote
5E592/10
Date
1869-1905
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Répertoire d'enregistrement de la correspondance (départ)...
75
Cote
5E592/41
Date
1911-1913
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
  • Adduction d'eau
  • Projets de construction d'une citerne lieu-dit « au...
76
Cote
5E592/37
Date
1908-1909
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • Chemin de grande communication n°306 de Chaux-des-Prés...
77
Cote
5E592/4
Date
1805-1835
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations.
  • 20 pluviôse an XIII-6 mai 1835.
78
Cote
3E/12986
Date
1923-1932
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAUX-DES-PRES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications...
79
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan1486
Date
1833
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 4.géomètre...
80
Cote
5E592/3
Date
1800-1805
Lieu
Chaux-des-Prés, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations.
  • 1er fructidor an VIII-26 nivôse an XIII.