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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cartes postales du Jura. Argus et répertoire. Tome IX : cantons de Chaussin et de Chemin.
Cote
4oF394/9
 Date- Lieu
Chaussin, canton, Chemin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Cartes postales du Jura. Argus et répertoire. Tome...
2

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN
Cote
376W103
 Date
1945
 Lieu
Chaussin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...
3
Correspondance politique.

1 media

Correspondance politique.
Cote
110J961
 Date
1861-1874
 Lieu
Jura, département, Dole, canton, Calvados, département, Deschaux (Le), commune, Chaussin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Papiers et correspondance personnels.
  • Quatrième génération.
  • Edmond Monnier.
  • Activités politiques.
  • Correspondance politique.
4

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN
Cote
376W435
 Date
1959
 Lieu
Chaussin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
5

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN
Cote
376W168
 Date
1965
 Lieu
Chaussin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
6

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN
Cote
376W202
 Date
1962
 Lieu
Chaussin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
7

cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003
Cote
2408W17
 Date
1944-2003
 Lieu
Chaussin, canton, Chemin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003
8

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN
Cote
376W332
 Date
1962
 Lieu
Chaussin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
9

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN
Cote
376W267
 Date
1962
 Lieu
Chaussin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
10

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de CHAUSSIN
Cote
376W30
 Date
1946
 Lieu
Chaussin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
11

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chaussin
Cote
1149W24
 Date
1960-1980
 Lieu
Chaussin, canton, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Réunions cantonales et visites communales
  • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...
12

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur
Cote
2268W135
 Date
1983
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton, Montbarrey, canton, Gendrey, canton, Chemin, canton, Chaussin, canton, Morez, canton, Moirans-en-Montagne, canton, Conliège, canton, Dampierre, canton, Chaumergy, canton, Dole, canton, Bouchoux (Les), canton, Planches-en-Montagne (Les), canton, Salins-les-Bains, canton, Saint-Claude, canton, Saint-Amour, canton, Saint-Julien, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Villers-Farlay, canton, Poligny, canton, Sellières, canton, Voiteur, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
13

Intervnetions des Conseillers généraux pour les cantons de Champagnole, Chaumergy et Chaussin (tri annuel, année en 0).
Cote
2268W166
 Date
2000
 Lieu
Champagnole, canton, Chaumergy, canton, Chaussin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • INTERVENTIONS DE PERSONNALITES
  • Intervnetions des Conseillers généraux pour les cantons...
14

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN
Cote
376W537
 Date
1951
 Lieu
Chaussin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
15

SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985
Cote
2286W79
 Date
1977-1985
 Lieu
Gendrey, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Montmirey-le-Château, canton, Montbarrey, canton, Dampierre, canton, Chemin, canton, Chaussin, canton, Dole, canton, Chaumergy, canton, Petit-Noir, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs...
16

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN
Cote
376W299
 Date
1962
 Lieu
Chaussin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
17

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN
Cote
376W234
 Date
1962
 Lieu
Chaussin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
18

La municipalité cantonale de Chaussin de l'An IV à l'An VIII. Mémoire de maîtrise d'histoire moderne sous la direction de M. André Ferrer.
Cote
4oF383
 Date- Lieu
Chaussin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • La municipalité cantonale de Chaussin de l'An IV à...
19

Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome premier.
Cote
8oF64/1
 Date- Lieu
Chaussin, canton, Chemin, canton, Dole, arrondissement, Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Statistique historique de l'arrondissement de Dole....
20

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN
Cote
376W505
 Date
1959
 Lieu
Chaussin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...