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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1655.
Cote
4E1733
 Date
1655
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • CHEVRAULT (Thiébaud) (De Ruffey, demeurant en 1644...
  • (1644-1662)
  • 1655.
2

1704.
Cote
4E43/39
 Date
1704
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • ENGLE (François)
  • (1674-1722)
  • 1704.
3

2ème semestre 1845.
Cote
4E43/217
 Date
1845
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • ROUSSET (Jean Claude Alphonse) (Successeur de Claude...
  • (1838-1850)
  • 2ème semestre 1845.
4

5 juin-30 septembre 1898.
Cote
4E13134
 Date
1898
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
  • (1891-1908)
  • 5 juin-30 septembre 1898.
5

2ème semestre 1741.
Cote
4E43/373
 Date
1741
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • PONSARD (Antoine) (De 1715 au 17 mars 1736, notaire...
  • (1712-1754)
  • 2ème semestre 1741.
6

1723.
Cote
4E14/38
 Date
1723
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • BLONDEAU (Jean Baptiste)
  • (1685-1735)
  • 1723.
7

1672-1674.
Cote
4E819
 Date
1672-1674
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • PELLISSONNIER (Pierre)
  • (1633-1681)
  • 1672-1674.
8

1834.
Cote
4E43/164
 Date
1834
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • VAUDRIT (François)
  • (1820-1850)
  • 1834.
9

3 octobre-30 décembre 1818.
Cote
4E12/4
 Date
1818
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • GAUTHERON (Emiland) - fils
  • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
  • 3 octobre-30 décembre 1818.
10

5 juillet-31 décembre 1906.
Cote
4E17113
 Date
1906
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • MAILLARD (Antoine)
  • (1896-1922)
  • 5 juillet-31 décembre 1906.
11

1777.
Cote
4E43/78
 Date
1777
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • JACQUIER (Benoît Alexis)
  • (1765-an VIII)
  • 1777.
12

2 janvier-30 mars 1909.
Cote
4E16909
 Date
1909
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
  • (1889-1923)
  • 2 janvier-30 mars 1909.
13
Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre : Mathieu

1 media

Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan1403
 Date
1829
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaumergy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre...
14

1er semestre 1786.
Cote
4E43/289
 Date
1786
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • RIVIERE (Philibert)
  • (1754-an VIII)
  • 1er semestre 1786.
15

3 avril-29 juin 1909.
Cote
4E13167
 Date
1909
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • JEANDOT (Charles Edmond) (Prédécesseur : François Célestion...
  • (1908-1914)
  • 3 avril-29 juin 1909.
16

3 juillet-29 septembre 1918.
Cote
4E17303
 Date
1918
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
  • (1889-1923)
  • 3 juillet-29 septembre 1918.
17

11 janvier-28 juin 1902.
Cote
4E17165
 Date
1902
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude rattachée à l'étude principale B
  • Étude de Chaumergy
  • MINUTES
  • RICHARD Auguste)
  • (1894-1911)
  • 11 janvier-28 juin 1902.
18

1er avril-28 juin 1864.
Cote
4E12/171
 Date
1864
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • LACROIX (Désiré Camille)
  • (1861-1873)
  • 1er avril-28 juin 1864.
19

19 août 1686-18 novembre 1688.
Cote
4E1852
 Date
1686-1688
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude non rattachée à Ruffey
  • MINUTES
  • JORNAY (Jacques)
  • (1686-1693)
  • 19 août 1686-18 novembre 1688.
20

1664.
Cote
4E768
 Date
1664
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • BOISSON (Pierre)
  • (1649-1667)
  • 1664.
21

1679. (Les protocoles et répertoires sont conservés respectivement pour chaque année avec les minutes correspondantes.)
Cote
4E902
 Date
1679
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude de Bletterans
  • REPERTOIRES
  • LARDANCHET (Philibert)
  • (1657-1688)
  • 1679. (Les protocoles et répertoires sont conservés...
22

8 octobre-30 décembre 1901.
Cote
4E13023
 Date
1901
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
  • (1889-1923)
  • 8 octobre-30 décembre 1901.
23

1675-1677.
Cote
4E901
 Date
1675-1677
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude de Bletterans
  • MINUTES
  • LARDANCHET (Philibert)
  • (1657-1689)
  • 1675-1677.
24

an XII.
Cote
4E43/136
 Date
1803-1804
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • JACQUIER (François Joseph)
  • (an IX-1820)
  • an XII.
25

4 novembre-31 décembre 1789.
Cote
4E4166
 Date
1789
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • VAUDRIT (Claude)
  • (1786-1813)
  • 4 novembre-31 décembre 1789.
26

15 janvier-31 mars 1895.
Cote
4E12/294
 Date
1895
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • VUILLARD (Gérant de l'étude de Maître Pidoux.)
  • (1894-26 janvier 1896)
  • 15 janvier-31 mars 1895.
27

1694.
Cote
4E14/9
 Date
1694
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • BLONDEAU (Jean Baptiste)
  • (1685-1735)
  • 1694.
28

1890.
Cote
4E17199
 Date
1890
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude de Commenailles
  • MINUTES
  • CUSIN (Jean Marie)
  • (1871-1913)
  • 1890.
29

1676.
Cote
4E825
 Date
1676
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • VIARDOT (Pierre) (D'après Abry d'Arcier ; Histoire...
  • (1674-1680)
  • 1676.
30

1616-1626.
Cote
4E1740
 Date
1616-1626
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • DUPUIS (Guillaume) (Tabellion)
  • 1616-1626.
31

2 juillet-31 décembre 1899.
Cote
4E17158
 Date
1899
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude rattachée à l'étude principale B
  • Étude de Chaumergy
  • MINUTES
  • RICHARD Auguste)
  • (1894-1911)
  • 2 juillet-31 décembre 1899.
32

7 janvier-30 avril 1903.
Cote
4E13147
 Date
1903
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
  • (1891-1908)
  • 7 janvier-30 avril 1903.
33

2 juillet-30 septembre 1881.
Cote
4E12937
 Date
1881
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • CHAVANT (Marie Charles Alphée)
  • (1875-1885)
  • 2 juillet-30 septembre 1881.
34

20 octobre-22 décembre 1910.
Cote
4E17190
 Date
1910
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude rattachée à l'étude principale B
  • Étude de Chaumergy
  • MINUTES
  • RICHARD Auguste)
  • (1894-1911)
  • 20 octobre-22 décembre 1910.
35

4 octobre-24 décembre 1865.
Cote
4E12/177
 Date
1865
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • LACROIX (Désiré Camille)
  • (1861-1873)
  • 4 octobre-24 décembre 1865.
36

1er semestre 1772.
Cote
4E43/398
 Date
1772
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • RIVIERE (Philibert)
  • (1754-an VIII)
  • 1er semestre 1772.
37

1825-1830. (Un cahier.)
Cote
4E43/431
 Date
1825-1830
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • TABLES ALPHABETIQUES
  • MIGNEROT (Claude Corneille)
  • (1825-1830)
  • 1825-1830. (Un cahier.)
38
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.
Cote
3E/11035
 Date
1913-1922
 Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
39

1688-1690.
Cote
4E1167
 Date
1688-1690
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude de Desnes
  • MINUTES
  • DEPOIS (Caude Thiébaud)
  • (1688-1704)
  • 1688-1690.
40

2ème semestre 1785.
Cote
4E43/288
 Date
1785
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • RIVIERE (Philibert)
  • (1754-an VIII)
  • 2ème semestre 1785.
41

1er septembre-30 décembre 1886.
Cote
4E13095
 Date
1886
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • BRETIN (Armand Antoine) (Prédécesseur : Louis Pierre...
  • (1882-1891)
  • 1er septembre-30 décembre 1886.
42

3 mai-31 août 1903.
Cote
4E13148
 Date
1903
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
  • (1891-1908)
  • 3 mai-31 août 1903.
43

2ème semestre 1780.
Cote
4E43/282
 Date
1780
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • RIVIERE (Philibert)
  • (1754-an VIII)
  • 2ème semestre 1780.
44

1688-1690.
Cote
4E4062
 Date
1688-1690
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • CAUCARD (Philippe)
  • (1680-1714)
  • 1688-1690.
45
Chemin vicinal ordinaire N°2 de Chaumergy à Beauvernois. - Empierrement, 1883. C.V.O. N°3 de Chêne-Sec à Chaumergy.- Travaux, 1853-1863. C.V.O. N°6 de Chaumergy aux Petites Fouilles.- Travaux, 1870 et 1912, 1932 ; demande individuelle d'alignement pour construction, 1882. C.V.O. N°7 du Bourgeot à la Chaux ; C.V.O. N°8 de Chaumergy au Moulin ; C.V.O. N°10 dit rue des Fourches.- Demandes individuelles d'alignement pour construction, 1869-1903. C.V.O. N°13 du hameau des Grandes Fouilles.- Travaux, 1874-1875. Chemin vicinal des Fouilles à la Codre.- Travaux : délibérations pour échange de terrain, 1876.

1 media

Chemin vicinal ordinaire N°2 de Chaumergy à Beauvernois. - Empierrement, 1883. C.V.O. N°3 de Chêne-Sec à Chaumergy.- Travaux, 1853-1863. C.V.O. N°6 de Chaumergy aux Petites Fouilles.- Travaux, 1870 et 1912, 1932 ; demande individuelle d'alignement pour construction, 1882. C.V.O. N°7 du Bourgeot à la Chaux ; C.V.O. N°8 de Chaumergy au Moulin ; C.V.O. N°10 dit rue des Fourches.- Demandes individuelles d'alignement pour construction, 1869-1903. C.V.O. N°13 du hameau des Grandes Fouilles.- Travaux, 1874-1875. Chemin vicinal des Fouilles à la Codre.- Travaux : délibérations pour échange de terrain, 1876.
Cote
5E514/65
 Date
1853-1932
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire N°2 de Chaumergy à Beauvernois....
46

3 octobre-31 décembre 1906.
Cote
3E13159
 Date
1906
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
  • (1891-1908)
  • 3 octobre-31 décembre 1906.
47

3 janvier-28 mars 1899.
Cote
4E17156
 Date
1899
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude rattachée à l'étude principale B
  • Étude de Chaumergy
  • MINUTES
  • RICHARD Auguste)
  • (1894-1911)
  • 3 janvier-28 mars 1899.
48

4 juin 1780-29 pluviôse an VI.
Cote
4E43/428
 Date
1780-1798
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • REPERTOIRES
  • RIVIERE (Philibert)
  • (1754-an VI)
  • 4 juin 1780-29 pluviôse an VI.
49

1780.
Cote
4E43/81
 Date
1780
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • JACQUIER (Benoît Alexis)
  • (1765-an VIII)
  • 1780.
50

1819-11 janvier 1820. (Dernier acte, numéroté 1008.)
Cote
4E43/150
 Date
1819-1820
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • JACQUIER (François Joseph)
  • (an IX-1820)
  • 1819-11 janvier 1820. (Dernier acte, numéroté 1008.)
51

1826.
Cote
4E43/318
 Date
1826
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • MIGNEROT (Claude Corneille)
  • (1825-1830)
  • 1826.
52

1865.
Cote
4E43/196
 Date
1865
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • VAUDRIT (François Adrien Jules)
  • (1850-1874)
  • 1865.
53

2 juillet-31 août 1790.
Cote
4E4170
 Date
1790
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • VAUDRIT (Claude)
  • (1786-1813)
  • 2 juillet-31 août 1790.
54
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

703 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2522
 Date
1833-1852
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAUMERGY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
55

1er janvier-29 avril 1883.
Cote
4E13086
 Date
1883
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • BRETIN (Armand Antoine) (Prédécesseur : Louis Pierre...
  • (1882-1891)
  • 1er janvier-29 avril 1883.
56

2 avril-27 juin 1901.
Cote
4E17163
 Date
1901
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude rattachée à l'étude principale B
  • Étude de Chaumergy
  • MINUTES
  • RICHARD Auguste)
  • (1894-1911)
  • 2 avril-27 juin 1901.
57
Arpentement général du territoire de Chaumergy, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : M. de Crecy, seigneur de Chaumergy, la communauté du même lieu, le marquis de Broissia et le comte de Poly-Saint-Thiébaud.

199 medias

Arpentement général du territoire de Chaumergy, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : M. de Crecy, seigneur de Chaumergy, la communauté du même lieu, le marquis de Broissia et le comte de Poly-Saint-Thiébaud.
Cote
1B36, B295 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1765-1766
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Chaumergy, dressé...
58

1788.
Cote
4E43/291
 Date
1788
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • RIVIERE (Philibert)
  • (1754-an VIII)
  • 1788.
59
Tables décennales.

2 lots 98 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1142
 Date
1803-1812
 Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
60

1er semestre 1762.
Cote
4E43/383
 Date
1762
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • RIVIERE (Philibert)
  • (1754-an VIII)
  • 1er semestre 1762.
61

9 avril-22 juin 1852.
Cote
4E12/123
 Date
1852
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • MULLER (Jean Prosper)
  • (1843-1853)
  • 9 avril-22 juin 1852.
62

1694.
Cote
4E753
 Date
1694
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • ANDREY (Claude) (De Conliège, résidant et demeurant...
  • (1680-1699)
  • 1694.
63

2 juillet-26 septembre 1826.
Cote
4E12/35
 Date
1826
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • GAUTHERON (Emiland) - fils
  • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
  • 2 juillet-26 septembre 1826.
64

1808.
Cote
4E43/302
 Date
1808
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • MIGNEROT (Denis)
  • (an X-1825)
  • 1808.
65

1743.
Cote
4E43/380
 Date
1743
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • PONSARD (Antoine) (De 1715 au 17 mars 1736, notaire...
  • (1712-1754)
  • 1743.
66

13 mars 1672-1673.
Cote
4E771
 Date
1672-1673
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • BOISSON (Claude Guillaume) (Notaire et châtelain d'Arlay,...
  • (1672-1691)
  • 13 mars 1672-1673.
67

30 janvier-6 février 1838. (Actes rédigés par Emiland Gautheron (fils) se substituant à Claude Chevrault pour cause d'absence.)
Cote
4E43/203
 Date
1838
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • CHEVRAULT (Claude) (Successeur de Claude Corneille...
  • (1830-1838)
  • 30 janvier-6 février 1838. (Actes rédigés par Emiland...
68

1868.
Cote
4E43/198
 Date
1868
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • VAUDRIT (François Adrien Jules)
  • (1850-1874)
  • 1868.
69

2 avril-26 juin 1882.
Cote
4E12/243
 Date
1882
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • PIDOUX (Auguste Alphonse)
  • (1881-1894)
  • 2 avril-26 juin 1882.
70

4 avril-27 juin 1877.
Cote
4E12/223
 Date
1877
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • MAGNARD (François Louis Joseph)
  • (1873-1881)
  • 4 avril-27 juin 1877.
71

1654-1655.
Cote
4E809
 Date
1654-1655
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • PELLISSONNIER (Pierre)
  • (1633-1681)
  • 1654-1655.
72

1786.
Cote
4E43/86
 Date
1786
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • JACQUIER (Benoît Alexis)
  • (1765-an VIII)
  • 1786.
73

11 septembre 1895-4 octobre 1903.
Cote
4E13190
 Date
1895-1903
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • REPERTOIRES
  • CLAVELIN (Louis Appolinaire) (Prédécesseur : Etienne...
  • (1889--1926)
  • 11 septembre 1895-4 octobre 1903.
74

1er avril-29 juin 1873.
Cote
4E12905
 Date
1873
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • VAUDRIT (François Adrien Jules)
  • (1850-1874)
  • 1er avril-29 juin 1873.
75

5 juillet-30 décembre 1893.
Cote
4E13114
 Date
1893
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
  • (1891-1908)
  • 5 juillet-30 décembre 1893.
76

1721.
Cote
4E14/36
 Date
1721
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • BLONDEAU (Jean Baptiste)
  • (1685-1735)
  • 1721.
77

2 octobre-31 décembre 1880.
Cote
4E13077
 Date
1880
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • RENAUD (Louis Pierre) (Successeur de Jean Claude Marcelin...
  • (1861-1882)
  • 2 octobre-31 décembre 1880.
78

1685-1686.
Cote
4E14/1
 Date
1685-1686
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • BLONDEAU (Jean Baptiste)
  • (1685-1735)
  • 1685-1686.
79

2ème semestre 1862.
Cote
4E43/233
 Date
1862
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • RENAUD (Louis Pierre) (Successeur de Jean Claude Marcelin...
  • (1861-1882)
  • 2ème semestre 1862.
80

1705.
Cote
4E43/40
 Date
1705
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • ENGLE (François)
  • (1674-1722)
  • 1705.