Chaumergy, commune

1
1655.

Date

1655

Cote

4E1733
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Etude de RUFFEY - Titre éteint
- MINUTES
- CHEVRAULT (Thiébaud) (De Ruffey, demeurant en 1644...
- (1644-1662)
- 1655.
2
1704.

Date

1704

Cote

4E43/39
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Etude de RUFFEY - Titre éteint
- MINUTES
- ENGLE (François)
- (1674-1722)
- 1704.
3
2ème semestre 1845.

Date

1845

Cote

4E43/217
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- ROUSSET (Jean Claude Alphonse) (Successeur de Claude...
- (1838-1850)
- 2ème semestre 1845.
4
5 juin-30 septembre 1898.

Date

1898

Cote

4E13134
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
- (1891-1908)
- 5 juin-30 septembre 1898.
5
2ème semestre 1741.

Date

1741

Cote

4E43/373
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- PONSARD (Antoine) (De 1715 au 17 mars 1736, notaire...
- (1712-1754)
- 2ème semestre 1741.
6
1723.

Date

1723

Cote

4E14/38
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- BLONDEAU (Jean Baptiste)
- (1685-1735)
- 1723.
7
1672-1674.

Date

1672-1674

Cote

4E819
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- PELLISSONNIER (Pierre)
- (1633-1681)
- 1672-1674.
8
1834.

Date

1834

Cote

4E43/164
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- VAUDRIT (François)
- (1820-1850)
- 1834.
9
3 octobre-30 décembre 1818.

Date

1818

Cote

4E12/4
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale B de Bletterans
- MINUTES
- GAUTHERON (Emiland) - fils
- (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
- 3 octobre-30 décembre 1818.
10
5 juillet-31 décembre 1906.

Date

1906

Cote

4E17113
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale B de Bletterans
- MINUTES
- MAILLARD (Antoine)
- (1896-1922)
- 5 juillet-31 décembre 1906.
11
1777.

Date

1777

Cote

4E43/78
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- JACQUIER (Benoît Alexis)
- (1765-an VIII)
- 1777.
12
2 janvier-30 mars 1909.

Date

1909

Cote

4E16909
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- CLAVELIN (Louis Appolinaire)
- (1889-1923)
- 2 janvier-30 mars 1909.
13

1 media
Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre : Mathieu

Date

1829

Cote

3Pplan1403
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaumergy
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre...
14
1er semestre 1786.

Date

1786

Cote

4E43/289
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- RIVIERE (Philibert)
- (1754-an VIII)
- 1er semestre 1786.
15
3 avril-29 juin 1909.

Date

1909

Cote

4E13167
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- JEANDOT (Charles Edmond) (Prédécesseur : François Célestion...
- (1908-1914)
- 3 avril-29 juin 1909.
16
3 juillet-29 septembre 1918.

Date

1918

Cote

4E17303
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- CLAVELIN (Louis Appolinaire)
- (1889-1923)
- 3 juillet-29 septembre 1918.
17
11 janvier-28 juin 1902.

Date

1902

Cote

4E17165
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude rattachée à l'étude principale B
- Étude de Chaumergy
- MINUTES
- RICHARD Auguste)
- (1894-1911)
- 11 janvier-28 juin 1902.
18
1er avril-28 juin 1864.

Date

1864

Cote

4E12/171
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale B de Bletterans
- MINUTES
- LACROIX (Désiré Camille)
- (1861-1873)
- 1er avril-28 juin 1864.
19
19 août 1686-18 novembre 1688.

Date

1686-1688

Cote

4E1852
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude non rattachée à Ruffey
- MINUTES
- JORNAY (Jacques)
- (1686-1693)
- 19 août 1686-18 novembre 1688.
20
1664.

Date

1664

Cote

4E768
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- BOISSON (Pierre)
- (1649-1667)
- 1664.
21
1679. (Les protocoles et répertoires sont conservés respectivement pour chaque année avec les minutes correspondantes.)

Date

1679

Cote

4E902
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude de Bletterans
- REPERTOIRES
- LARDANCHET (Philibert)
- (1657-1688)
- 1679. (Les protocoles et répertoires sont conservés...
22
8 octobre-30 décembre 1901.

Date

1901

Cote

4E13023
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- CLAVELIN (Louis Appolinaire)
- (1889-1923)
- 8 octobre-30 décembre 1901.
23
1675-1677.

Date

1675-1677

Cote

4E901
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude de Bletterans
- MINUTES
- LARDANCHET (Philibert)
- (1657-1689)
- 1675-1677.
24
an XII.

Date

1803-1804

Cote

4E43/136
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- JACQUIER (François Joseph)
- (an IX-1820)
- an XII.
25
4 novembre-31 décembre 1789.

Date

1789

Cote

4E4166
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale B de Bletterans
- MINUTES
- VAUDRIT (Claude)
- (1786-1813)
- 4 novembre-31 décembre 1789.
26
15 janvier-31 mars 1895.

Date

1895

Cote

4E12/294
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale B de Bletterans
- MINUTES
- VUILLARD (Gérant de l'étude de Maître Pidoux.)
- (1894-26 janvier 1896)
- 15 janvier-31 mars 1895.
27
1694.

Date

1694

Cote

4E14/9
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- BLONDEAU (Jean Baptiste)
- (1685-1735)
- 1694.
28
1890.

Date

1890

Cote

4E17199
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude de Commenailles
- MINUTES
- CUSIN (Jean Marie)
- (1871-1913)
- 1890.
29
1676.

Date

1676

Cote

4E825
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- VIARDOT (Pierre) (D'après Abry d'Arcier ; Histoire...
- (1674-1680)
- 1676.
30
1616-1626.

Date

1616-1626

Cote

4E1740
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Etude de RUFFEY - Titre éteint
- MINUTES
- DUPUIS (Guillaume) (Tabellion)
- 1616-1626.
31
2 juillet-31 décembre 1899.

Date

1899

Cote

4E17158
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude rattachée à l'étude principale B
- Étude de Chaumergy
- MINUTES
- RICHARD Auguste)
- (1894-1911)
- 2 juillet-31 décembre 1899.
32
7 janvier-30 avril 1903.

Date

1903

Cote

4E13147
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
- (1891-1908)
- 7 janvier-30 avril 1903.
33
2 juillet-30 septembre 1881.

Date

1881

Cote

4E12937
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- CHAVANT (Marie Charles Alphée)
- (1875-1885)
- 2 juillet-30 septembre 1881.
34
20 octobre-22 décembre 1910.

Date

1910

Cote

4E17190
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude rattachée à l'étude principale B
- Étude de Chaumergy
- MINUTES
- RICHARD Auguste)
- (1894-1911)
- 20 octobre-22 décembre 1910.
35
4 octobre-24 décembre 1865.

Date

1865

Cote

4E12/177
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale B de Bletterans
- MINUTES
- LACROIX (Désiré Camille)
- (1861-1873)
- 4 octobre-24 décembre 1865.
36
1er semestre 1772.

Date

1772

Cote

4E43/398
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- RIVIERE (Philibert)
- (1754-an VIII)
- 1er semestre 1772.
37
1825-1830. (Un cahier.)

Date

1825-1830

Cote

4E43/431
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- TABLES ALPHABETIQUES
- MIGNEROT (Claude Corneille)
- (1825-1830)
- 1825-1830. (Un cahier.)
38

2 lots 266 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
39
1688-1690.

Date

1688-1690

Cote

4E1167
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude de Desnes
- MINUTES
- DEPOIS (Caude Thiébaud)
- (1688-1704)
- 1688-1690.
40
2ème semestre 1785.

Date

1785

Cote

4E43/288
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- RIVIERE (Philibert)
- (1754-an VIII)
- 2ème semestre 1785.
41
1er septembre-30 décembre 1886.

Date

1886

Cote

4E13095
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- BRETIN (Armand Antoine) (Prédécesseur : Louis Pierre...
- (1882-1891)
- 1er septembre-30 décembre 1886.
42
3 mai-31 août 1903.

Date

1903

Cote

4E13148
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
- (1891-1908)
- 3 mai-31 août 1903.
43
2ème semestre 1780.

Date

1780

Cote

4E43/282
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- RIVIERE (Philibert)
- (1754-an VIII)
- 2ème semestre 1780.
44
1688-1690.

Date

1688-1690

Cote

4E4062
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale B de Bletterans
- MINUTES
- CAUCARD (Philippe)
- (1680-1714)
- 1688-1690.
45

1 media
Chemin vicinal ordinaire N°2 de Chaumergy à Beauvernois. - Empierrement, 1883. C.V.O. N°3 de Chêne-Sec à Chaumergy.- Travaux, 1853-1863. C.V.O. N°6 de Chaumergy aux Petites Fouilles.- Travaux, 1870 et 1912, 1932 ; demande individuelle d'alignement pour construction, 1882. C.V.O. N°7 du Bourgeot à la Chaux ; C.V.O. N°8 de Chaumergy au Moulin ; C.V.O. N°10 dit rue des Fourches.- Demandes individuelles d'alignement pour construction, 1869-1903. C.V.O. N°13 du hameau des Grandes Fouilles.- Travaux, 1874-1875. Chemin vicinal des Fouilles à la Codre.- Travaux : délibérations pour échange de terrain, 1876.

Date

1853-1932

Cote

5E514/65
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Petite voirie
- Chemin vicinal ordinaire N°2 de Chaumergy à Beauvernois....
46
3 octobre-31 décembre 1906.

Date

1906

Cote

3E13159
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
- (1891-1908)
- 3 octobre-31 décembre 1906.
47
3 janvier-28 mars 1899.

Date

1899

Cote

4E17156
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude rattachée à l'étude principale B
- Étude de Chaumergy
- MINUTES
- RICHARD Auguste)
- (1894-1911)
- 3 janvier-28 mars 1899.
48
4 juin 1780-29 pluviôse an VI.

Date

1780-1798

Cote

4E43/428
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- REPERTOIRES
- RIVIERE (Philibert)
- (1754-an VI)
- 4 juin 1780-29 pluviôse an VI.
49
1780.

Date

1780

Cote

4E43/81
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- JACQUIER (Benoît Alexis)
- (1765-an VIII)
- 1780.
50
1819-11 janvier 1820. (Dernier acte, numéroté 1008.)

Date

1819-1820

Cote

4E43/150
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- JACQUIER (François Joseph)
- (an IX-1820)
- 1819-11 janvier 1820. (Dernier acte, numéroté 1008.)
51
1826.

Date

1826

Cote

4E43/318
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- MIGNEROT (Claude Corneille)
- (1825-1830)
- 1826.
52
1865.

Date

1865

Cote

4E43/196
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- VAUDRIT (François Adrien Jules)
- (1850-1874)
- 1865.
53
2 juillet-31 août 1790.

Date

1790

Cote

4E4170
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale B de Bletterans
- MINUTES
- VAUDRIT (Claude)
- (1786-1813)
- 2 juillet-31 août 1790.
54

703 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2522
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAUMERGY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
55
1er janvier-29 avril 1883.

Date

1883

Cote

4E13086
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- BRETIN (Armand Antoine) (Prédécesseur : Louis Pierre...
- (1882-1891)
- 1er janvier-29 avril 1883.
56
2 avril-27 juin 1901.

Date

1901

Cote

4E17163
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude rattachée à l'étude principale B
- Étude de Chaumergy
- MINUTES
- RICHARD Auguste)
- (1894-1911)
- 2 avril-27 juin 1901.
57

199 medias
Arpentement général du territoire de Chaumergy, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : M. de Crecy, seigneur de Chaumergy, la communauté du même lieu, le marquis de Broissia et le comte de Poly-Saint-Thiébaud.

Date

1765-1766

Cote

1B36, B295 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Chaumergy, dressé...
Producteur :

Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
58
1788.

Date

1788

Cote

4E43/291
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- RIVIERE (Philibert)
- (1754-an VIII)
- 1788.
59

2 lots 98 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1142
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaumergy
- Tables décennales.
60
1er semestre 1762.

Date

1762

Cote

4E43/383
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- RIVIERE (Philibert)
- (1754-an VIII)
- 1er semestre 1762.
61
9 avril-22 juin 1852.

Date

1852

Cote

4E12/123
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale B de Bletterans
- MINUTES
- MULLER (Jean Prosper)
- (1843-1853)
- 9 avril-22 juin 1852.
62
1694.

Date

1694

Cote

4E753
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- ANDREY (Claude) (De Conliège, résidant et demeurant...
- (1680-1699)
- 1694.
63
2 juillet-26 septembre 1826.

Date

1826

Cote

4E12/35
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale B de Bletterans
- MINUTES
- GAUTHERON (Emiland) - fils
- (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
- 2 juillet-26 septembre 1826.
64
1808.

Date

1808

Cote

4E43/302
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- MIGNEROT (Denis)
- (an X-1825)
- 1808.
65
1743.

Date

1743

Cote

4E43/380
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- PONSARD (Antoine) (De 1715 au 17 mars 1736, notaire...
- (1712-1754)
- 1743.
66
13 mars 1672-1673.

Date

1672-1673

Cote

4E771
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- BOISSON (Claude Guillaume) (Notaire et châtelain d'Arlay,...
- (1672-1691)
- 13 mars 1672-1673.
67
30 janvier-6 février 1838. (Actes rédigés par Emiland Gautheron (fils) se substituant à Claude Chevrault pour cause d'absence.)

Date

1838

Cote

4E43/203
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- CHEVRAULT (Claude) (Successeur de Claude Corneille...
- (1830-1838)
- 30 janvier-6 février 1838. (Actes rédigés par Emiland...
68
1868.

Date

1868

Cote

4E43/198
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- VAUDRIT (François Adrien Jules)
- (1850-1874)
- 1868.
69
2 avril-26 juin 1882.

Date

1882

Cote

4E12/243
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale B de Bletterans
- MINUTES
- PIDOUX (Auguste Alphonse)
- (1881-1894)
- 2 avril-26 juin 1882.
70
4 avril-27 juin 1877.

Date

1877

Cote

4E12/223
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale B de Bletterans
- MINUTES
- MAGNARD (François Louis Joseph)
- (1873-1881)
- 4 avril-27 juin 1877.
71
1654-1655.

Date

1654-1655

Cote

4E809
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- PELLISSONNIER (Pierre)
- (1633-1681)
- 1654-1655.
72
1786.

Date

1786

Cote

4E43/86
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- JACQUIER (Benoît Alexis)
- (1765-an VIII)
- 1786.
73
11 septembre 1895-4 octobre 1903.

Date

1895-1903

Cote

4E13190
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- REPERTOIRES
- CLAVELIN (Louis Appolinaire) (Prédécesseur : Etienne...
- (1889--1926)
- 11 septembre 1895-4 octobre 1903.
74
1er avril-29 juin 1873.

Date

1873

Cote

4E12905
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- VAUDRIT (François Adrien Jules)
- (1850-1874)
- 1er avril-29 juin 1873.
75
5 juillet-30 décembre 1893.

Date

1893

Cote

4E13114
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
- (1891-1908)
- 5 juillet-30 décembre 1893.
76
1721.

Date

1721

Cote

4E14/36
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- BLONDEAU (Jean Baptiste)
- (1685-1735)
- 1721.
77
2 octobre-31 décembre 1880.

Date

1880

Cote

4E13077
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- RENAUD (Louis Pierre) (Successeur de Jean Claude Marcelin...
- (1861-1882)
- 2 octobre-31 décembre 1880.
78
1685-1686.

Date

1685-1686

Cote

4E14/1
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- BLONDEAU (Jean Baptiste)
- (1685-1735)
- 1685-1686.
79
2ème semestre 1862.

Date

1862

Cote

4E43/233
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- RENAUD (Louis Pierre) (Successeur de Jean Claude Marcelin...
- (1861-1882)
- 2ème semestre 1862.
80
1705.

Date

1705

Cote

4E43/40
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Etude de RUFFEY - Titre éteint
- MINUTES
- ENGLE (François)
- (1674-1722)
- 1705.

Résultats de la recherche

1655.

Date

Cote

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

1704.

Date

Cote

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

2ème semestre 1845.

Date

Cote

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

5 juin-30 septembre 1898.

Date

Cote

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

2ème semestre 1741.

Date

Cote

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

1723.

Date

Cote

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

1672-1674.

Date

Cote

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

1834.

Date

Cote

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

3 octobre-30 décembre 1818.

Date

Cote

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

5 juillet-31 décembre 1906.

Date

Cote

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

1777.

Date

Cote

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

2 janvier-30 mars 1909.

Date

Cote

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre : Mathieu

Date

Cote

Contexte : Cadastre

1er semestre 1786.

Date

Cote

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

3 avril-29 juin 1909.

Date

Cote

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

3 juillet-29 septembre 1918.

Date

Cote

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

11 janvier-28 juin 1902.

Date

Cote

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

1er avril-28 juin 1864.

Date

Cote

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

19 août 1686-18 novembre 1688.

Date

Cote

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

1664.

Date

Cote