Filtrer les résultats
Multimédias
  • 70
  • 36
  • 1
Période
  • 13
  • 18
  • 73
  • 31
  • 1
Lieux
  • 106
  • 23
  • 14
  • 13
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 18
  • 15
  • 12
  • 10
  • 2
Afficher plus

  • sur 6
106 résultats

Résultats de la recherche

1

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

2

L'Echo des lacs

Date

1989

Cote

Per435

3

Registre de demandes de cartes d'identité, 1933-1949 ; cahier d'enregistrement des visas d'arrivée délivrés aux étrangers, 1934-1954. Ferme du droit de chasse : procès-verbal d'adjudication, 1865 et 1872.

Date

1865-1954

Cote

5E397/27

4

Budgets de la commune.

Date

1892-1951

Cote

5E397/13

5

Comptes administratifs.

Date

1899-1950

Cote

5E397/11

6

Recensements nominatifs des habitants, 1841-1946 ; dénombrements récapitulatifs, 1856-1886.

Date

1841-1946

Cote

5E397/15

7

Distribution d'énergie électrique : demande, cahier des charges, plan, 1938-1944 ; création d'une poste automobile rurale, 1936, 1941.

Date

1936-1944

Cote

5E397/21

8
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

9

Chapitres additionnels.

Date

1892-1937

Cote

5E397/14

10

Livres de détails des recettes et dépenses.

Date

1910-1937

Cote

5E397/12

11
Charcier.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

49 medias

Charcier.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M449

12
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

13

Couverture d'un lavoir à Pellier, pose d'une pompe et d'un bassin à la Charne et d'une auge à Charcier, 1883, 1900 ; acquisition d'un bélier hydraulique, 1925 ; projet d'amélioration du régime des eaux de Pellier à la Charne (3 plans), 1926-1932 ; aliénation de sources à Charézier (2 plans), 1908 ; travaux de pompage et réservoir, 1929 ; procès-verbal de constat de vol de clef de la salle de pompage, 1930 ; projet d'adduction d'eau potable à Charcier, 1925 ; extension du réseau des concessions, 1929. Voir aussi 5 E 397/25.

Date

1883-1932

Cote

5E397/20

14

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11315

15
Naissances, mariages, décès.

2 lots 81 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11315

16

Matrices générales des contributions foncières.

Date

1900-1931

Cote

5E397/9

17

Comptes de gestion.

Date

1899-1931

Cote

5E397/10

18

Projet de reconnaissance et de rectification du chemin dit de la vie neuve (5 plans), 1907 ; projet de reconnaissance des chemins dits du Gros Saule, de la Sauvette et de Poix (7 plans), 1901 ; situation des chemins vicinaux, 1882, 1883 ; tableau général des chemins, 1840 ; taxes des prestations sur les chemins vicinaux, 1899-1926 ; travaux sur le chemin dit du Gros Saule, 1875-1896 ; actes de cessions de terrains pour travaux vicinaux, 1858-1897 ; projet de modification du plan d'alignement de la traverse du village vers l'école (2 plans), 1900-1930 ; tableau général des chemins ruraux, 1906 ; plan parcellaire du chemin de Charcier à Liefnans, 1847 ; travaux inter-communaux, 1892, 1903. Voir aussi 5 E 397/23.

Date

1840-1930

Cote

5E397/19

19

Réparations à l'église, au cimetière, et au presbytère, 1876-1883 ; travaux au clocher et au mur de l'église, 1926-1928.

Date

1876-1928

Cote

5E397/26

20

Enregistrement des adjudications, 1920-1928 ; échange de terrain entre la commune et M. Bailly, 1926 ; anticipation de terrain communal, 1901-1902. Plan de délimitation du chemin des Bourbouillons et d'un terrain communal, 1883.

Date

1883-1928

Cote

5E397/23