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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Amodiation au profit de quatre confréries, 1675. Dimes, sans date, XVII siècle.
Cote
5E150/282
 Date- Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Amodiation au profit de quatre confréries, 1675. Dimes,...
2

Confrérie du Saint-Esprit. Fragment de terrier, XVI siècle (?). Cens et rentes, fin XV siècle, 1675. Comptes, 1635 (en mauvais état).
Cote
5E150/280
 Date- Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Confrérie du Saint-Esprit. Fragment de terrier, XVI...
3

Confrérie du Saint-Esprit : terrier, début XVII siècle (très mauvais état).
Cote
5E150/279
 Date- Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Confrérie du Saint-Esprit : terrier, début XVII siècle...
4

Liasse en très mauvais état, illisible, non communicable.
Cote
5E150/303
 Date- Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Documents divers (série II)
  • Liasse en très mauvais état, illisible, non communicable.
5

Mémoires sur les droits de la communauté de Champvans, sans date (XVII-XVIII siècles).
Cote
5E150/192
 Date- Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Mémoires sur les droits de la communauté de Champvans,...
6

Plans des bois communaux. Plan de délimitation, XVI siècle (cote de rangement 13 Fi 2553). Plan de la forêt, XVIII siècle (cote de rangement 13 Fi 2554)
Cote
5E150/259
 Date- Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Plans des bois communaux. Plan de délimitation, XVI...
7

Four banal. Donation par Eudes IV au chapitre du château de Gray de plusieurs droits, dont le four banal de Champvans, 5 août 1334 (copies XVIII siècle). Etat du four, 1634.
Cote
5E150/122
 Date
1334-1634
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Droits seigneuriaux
  • Four banal. Donation par Eudes IV au chapitre du château...
8

Procès entre les communautés de L'Abbaye-Damparis et de La Perrière, 1443 (copies - en mauvais état).
Cote
5E150/198
 Date
1443
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès entre les communautés de L'Abbaye-Damparis et...
9

Contentieux. Procès pour réduction ou exemption d'impositions. Contre : le trésorier de Dole, 1448 ; Sébastien Juhannier, 1607 ; Joseph Guigue, 1666 ; Antoine Farmouche, fermier de Jean-Baptiste Petrey, seigneur de Ch., 1667 ; Marceau Doudain, 1667 ; Thibaut Petet, 1667 ; Bon Labourey, 1667 ; Jacques Rouhier, 1669.
Cote
5E150/146
 Date
1448-1669
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Contentieux. Procès pour réduction ou exemption d'impositions....
10

Procès contre la communauté de Labergement-les-Auxonne.
Cote
5E150/196
 Date
1510
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès contre la communauté de Labergement-les-Auxonne.
11

Procès contre les habitants de Belvoye, 1527 ; la communauté de l'Abbaye-Damparis, 1530-1535. En mauvais état.
Cote
5E150/199
 Date
1527-1535
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès contre les habitants de Belvoye, 1527 ; la communauté...
12

Coupes extraordinaires, ventes de bois, d'arbres tombés.
Cote
5E150/255
 Date
1533-1786
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Coupes extraordinaires, ventes de bois, d'arbres tombés.
13

Procès contre les communautés du marquisat de La Perrière ; droits d'usage et de parcours ; 1534-1663 (bailliage de La Perrière).
Cote
5E150/193
 Date
1534-1663
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès contre les communautés du marquisat de La Perrière...
14

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Jean Penillet, de l'Abbaye-Damparis, 1537-1540 ; Denis Robelet, dit Barthod, de l'Abbaye-Damparis, 1586-1588 ; Jacques Roy et Jean Robelet, de l'Abbaye-Damparis, 1588 ; Pierre Colard, docteur en droit, co-seigneur de Champvans, 1588-1590 ; Claude Junot et Sébastien Roussel, de Monnières, 1596-1598 ; Nicolas Toitot et Claude Clément, de Dole, 1597 (en mauvais état).
Cote
5E150/224
 Date
1537-1598
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...
15

Procès avec les seigneurs de Champvans et leurs fermiers
Cote
5E150/258
 Date
1545-1675
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès avec les seigneurs de Champvans et leurs fermiers
16

Franchise à Dole. Exemption de péage pour les animaux et les cuirs, pour les communautés de Champvans et Sampans, 1545-1549. Parchemin, cote de rangement 17 Fi 852.
Cote
5E150/119
 Date
1545-1549
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Franchise
  • Franchise à Dole. Exemption de péage pour les animaux...
17

Procès contre la communauté de Foucherans.
Cote
5E150/211
 Date
1548-1550
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès contre la communauté de Foucherans.
18

Procès contre les habitants de l'Abbaye-Damparis et La Borde-au-Rousseau, 1561-1568 ; parchemin (cote de rangement 17 Fi 853).
Cote
5E150/200
 Date
1561-1568
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès contre les habitants de l'Abbaye-Damparis et...
19

Patronage, 1563 (en mauvais état). Droits curiaux, 1669 et 1771.
Cote
5E150/274
 Date
1563-1771
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Patronage, 1563 (en mauvais état). Droits curiaux,...
20

Elections. Gardes forestiers, messiers, 1563-1721 ; refus de la charge de messier par Pierre Chuppiet, 1679-1684.
Cote
5E150/129
 Date
1563-1721
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Elections. Gardes forestiers, messiers, 1563-1721 ;...