Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Jean Penillet, de l'Abbaye-Damparis, 1537-1540 ; Denis Robelet, dit Barthod, de l'Abbaye-Damparis, 1586-1588 ; Jacques Roy et Jean Robelet, de l'Abbaye-Damparis, 1588 ; Pierre Colard, docteur en droit, co-seigneur de Champvans, 1588-1590 ; Claude Junot et Sébastien Roussel, de Monnières, 1596-1598 ; Nicolas Toitot et Claude Clément, de Dole, 1597 (en mauvais état).

Archives communales déposées : CHAMPVANS

Cote/Cotes extrêmes

5E150/

Date

1334-1975

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives antérieures à 1790

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie (série DD)

Bois

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Jean Penillet, de l'Abbaye-Damparis, 1537-1540 ; Denis Robelet, dit Barthod, de l'Abbaye-Damparis, 1586-1588 ; Jacques Roy et Jean Robelet, de l'Abbaye-Damparis, 1588 ; Pierre Colard, docteur en droit, co-seigneur de Champvans, 1588-1590 ; Claude Junot et Sébastien Roussel, de Monnières, 1596-1598 ; Nicolas Toitot et Claude Clément, de Dole, 1597 (en mauvais état).

Cote/Cotes extrêmes

5E150/224

Date

1537-1598

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Champvans, commune