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Résultats de la recherche

1
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1202

2

Fontaines : travaux, 1790-1845 ; réglementation, 1826 ; recherches des sources, 1847 ; plans d'une maison à acquérir pour l'emplacement d'une fontaine, cotes de rangement 13 Fi 2544 et 17 Fi 1480-1481 (voir 5E 150/99). Etablissement d'une conduite d'eau, déplacement des auges de l'abreuvoir de la fontaine de Priel et construction d'un aqueduc, 1898-1899. Nomination d'un fontainier, 1928. Constructions et réparations de puits et fontaines, 1834-1851. Construction de quatre puits, 1848-1852 ; entretien, 1862. Etablissement d'une pompe sur puits communal, 1868-1871. Etablissement d'un puits avec pompe et pavage des abords de la fontaine, 1878-1881. Travaux exécutés sur deux puits, 1904. Plan d'un puits, s.d., cote de rangment 13 Fi 2533. Travaux à l'abreuvoir, 1902-1904. Construction de lavoir et abreuvoir, 1909-1911. Rapports géologiques et analyses bactériologiques d'eau, 1914-1950. Travaux d'extension du réseau d'adduction d'eau, 1926-1961. Alimentation en eau potable, 1947-1956 voir syndicat intercommunal des eaux de la région de Dole, siège mairie de Champvans 5E 150/115.

Date

1790-1961

Cote

5E150/61

3

Legs à l'église de Champvans : testament de Nicolas Guyenard, prêtre, ancien curé de Champvans, 26 novembre 1717.

Date

1717

Cote

5E150/277

4

Curage du Bief, 1832-1850. Commission syndicale instituée pour le curage de ruisseau : nomination de membres, 1852. Curage du ruisseau de la fontaine de Moulans, 1863-1913. Dérivation du ruisseau de la fontaine et construction d'un aqueduc, 1871-1872. Règlement d'eau moulin de M. PETOT, 1843-1857. Ruisseaux de Moulans et de la Bazerotte : barrages d'irrigation des frères NOBLET d'Auxonne : règlement d'eau, 1859-1862. Requête de Sébastien FLEURY de Champvans contre la commune pour dégradations des murs du ruisseau par suite de fouilles dans la partie où ils traversent les jardins du requèrant, 1877. assainissement des climats de Cervole, du Crot, des Avaux et des vignes sous Plumont, 1880.

Date

1832-1913

Cote

5E150/79

5

Pièces justificatives des comptes des échevins

Date

1567-1691

Cote

5E150/164

6

Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise des eaux-et-forêts de Dole (le plus souvent pour défaut de rapport de mésus, assimilé à un mésus collectif de la communauté).

Date

1734-1736

Cote

5E150/219

7
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

54 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

Date

1648-1692

Cote

5E150/311

8

Registre des prêts de la bibliothèque scolaire, 1880-1886.

Date

1880-1886

Cote

5E150/98

9

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Jean Renoy, de Tavaux, 1673 ; Denis Sacret, maréchal, de l'Abbaye-Damparis, 1676 ; Lazare Vermand, 1678 ; Jacques Viverge et Jean Angelot, 1678 ; Jean Daubigney, de Tavaux, 1679 ; Sébastien Papet, 1680.

Date

1673-1680

Cote

5E150/227

10

Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise des eaux-et-forêts de Dole (le plus souvent pour défaut de rapport de mésus, assimilé à un mésus collectif de la communauté).

Date

1726

Cote

5E150/218

11

Police. - Jeux et fêtes, épidémies, encombrement de la voie publique, vagabondage, construction sur des terrains soumis au droit de parcours.

Date

1565-1780

Cote

5E150/268

12

Capitation.

Date

1761-1780

Cote

5E150/137

13
Baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

54 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

Date

1648-1692

Cote

5E150/311

14

Champvans. Tome 1 : géographie et histoire locales.

Date

-

Cote

8oF747/1

15

Réparations de deux rues, 1837. Réparations aux chemins, 1825-1897. C.V.O. n° 1 de Champvans à Sampans : travaux, 1866 ; construction d'un aqueduc, 1893. C.V.O. n° 2 bis dit rue d'Amont : P.V. de constatation de l'état du mur de façade du bâtiment de Mme veuve GRAND, 1892 ; plan figuratif du tracé de la grande rue, dite rue d'Amont, au vis-à-vis des propriétés de Mme veuve NOBLET, s.d. ; procès entre la commune et Mme veuve NOBLET au sujet de travaux de voirie, 1834-1836 ; plan de nivellement de la rue d'Amont, 1834. C.V.O. n° 3 de Champvans à Monnière : travaux, 1879-1880. C.V.O. n° 4 bis de Champvans à Foucherans : travaux, 1856-1896 ; construction de rigoles pavées et curage de fossés, 1880-1911 ; alignement, 1880 ; autorisations de construction accordées à des particuliers, 1881-1882 et 1896 ; projet de construction d'un canal par la commune, 1907. C.V.O. n° 5 de Champvans à Myarle : travaux, 1889. C.V.O. n° 5 bis dit rue de l'Eglise : travaux, 1867-1885 ; plan, 1875, cote de rangement 17 Fi 1477 ; dit de Verdot : travaux, 1868-1876 ; demande d'autorisation de reconstruction d'un mur de clôture faite par un particulier, 1879. Chemin de grande communication n°6 : travaux et autorisations de construction faites à des particuliers, 1833-1963 ; plan, 1838, cote de rangement 17 Fi 1478 ; plan, 1846, cote de rangement 17 Fi 1479. Elargissement de la rue de Fondrisain et de l'église, 1874-1883. rue de Fondrisain : plan d'alignement, 1892 ; travaux, 1893 et 1906. Ouverture de la ruelle dite des Morts, 1864-1865.

Date

1825-1963

Cote

5E150/77

16
Baptêmes, mariages, sépultures.

237 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1769-1780

Cote

3E/191

17

Rôle d'impositions des contributions directes, 1790-an X et 1854-1911.

Date

1790-1911

Cote

5E150/23

18
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

199 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1756 et le 28 février 1772

Cote

5E150/288

19

Assistance médicale gratuite, 1871-1928. Indigents, 1837-1911. assistance aux familles nombreuses, 1913-1937. Assistance aux femmes en couches, 1913-1932. Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : demande d'admission, admission et cartes, 1875-1934 ; allocations, 1915-1922 ; correspondance, 1952.

Date

1834-1952

Cote

5E150/91

20

Renouveau

Date

1951

Cote

Per214