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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Distinction de Chevalier du Mérite agricole.
Cote
5E372/59
 Date
1906
 Lieu
Chamole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Protocole et distinctions honorifiques [Médaille militaire...
  • Distinction de Chevalier du Mérite agricole.
2

Livre de détail des recettes et dépenses, 1935. Secours aux établissements de bienfaisance, 1875-1878.
Cote
5E372/102
 Date
1875-1935
 Lieu
Chamole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Budgets et comptes
  • Livre de détail des recettes et dépenses, 1935. Secours...
3

Jurés d'Assises.- Listes.
Cote
5E372/45
 Date
1893-1942
 Lieu
Chamole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Justice
  • Jurés d'Assises.- Listes.
4

Logement et cantonnement des troupes.
Cote
5E372/33
 Date
1891
 Lieu
Chamole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Logement et cantonnement des troupes.
5

Matrice des propriétés bâties.
Cote
5E372/25
 Date
1911-1934
 Lieu
Chamole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre [Voir aussi fin du répertoire, l'inventaire...
  • Matrices des propriétés bâties
  • Matrice des propriétés bâties.
6

Commission administrative.- Nominations de membres, 1856-1939 et 1955 ; élections de délégués, 1881-1935.
Cote
5E372/95
 Date
1856-1955
 Lieu
Chamole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance
  • Commission administrative.- Nominations de membres,...
7

Société de fromagerie.- Statuts.
Cote
5E372/115
 Date
1906
 Lieu
Chamole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société de fromagerie.- Statuts.
8

Remise de pompe à incendie.- Projet.
Cote
5E372/76
 Date
1905
 Lieu
Chamole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices divers
  • Remise de pompe à incendie.- Projet.
9

Syndicat d'élevage.- Règlement, 1912 et 1914.
Cote
5E372/116
 Date
1912-1914
 Lieu
Chamole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Syndicat d'élevage.- Règlement, 1912 et 1914.
10
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 422 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.
Cote
3E/11028
 Date
1913-1922
 Lieu
Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
  • Tables décennales des communes composant les cantons...
11
Série communale : sépultures 1663-1701 ; mariages, sépultures 1751-1790 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1791-1792.

101 medias

Série communale : sépultures 1663-1701 ; mariages, sépultures 1751-1790 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1791-1792.
Cote
5E372/1
 Date
1663-1792
 Lieu
Chamole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte (série GG)
  • Registre paroissial
  • Série communale : sépultures 1663-1701 ; mariages,...
12

Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1872-1886 ; d'adjudication de menus produits, 1843-1881.
Cote
5E372/83
 Date
1843-1886
 Lieu
Chamole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables,...
13

Bâtiment servant de mairie et d'école [Voir aussi dossier abreuvoir - maison d'école (5 E 372/92).] et logement de l'instituteur. Loyers, 1835-1839 ; travaux, 1838 ; 1859-1885 et 1937-1956.
Cote
5E372/73
 Date
1835-1956
 Lieu
Chamole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignement
  • Bâtiment servant de mairie et d'école [Voir aussi dossier...
14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

208 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2273
 Date
1853-1862
 Lieu
Chamole, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAMOLE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
15

Sécurité sociale et allocations familiales.- Elections des membres des conseils d'administration des employeurs et salariés ; procès-verbal.
Cote
5E372/105
 Date
1947
 Lieu
Chamole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Sécurité sociale et allocations familiales.- Elections...
16

Bouilleurs de cru : état nominatif des personnes assujetties à l'impôt.
Cote
5E372/30
 Date
1935
 Lieu
Chamole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Contributions indirectes
  • Bouilleurs de cru : état nominatif des personnes assujetties...
17

7 mai 1825 - 15 février 1854.
Cote
5E372/3
 Date
1825-1854
 Lieu
Chamole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 7 mai 1825 - 15 février 1854.
18

Assistance médicale gratuite.- Listes des personnes admises.
Cote
5E372/103
 Date
1857-1952
 Lieu
Chamole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Budgets et comptes
  • Assistance médicale gratuite.- Listes des personnes...
19
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 506 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.
Cote
3E/11026
 Date
1903-1912
 Lieu
Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
  • Tables décennales des communes composant les cantons...
20

Statistique agricole décennale.- Registres de renseignements, 1857-1866 et 1951-1960 ; questionnaire, 1882.
Cote
5E372/11
 Date
1857-1960
 Lieu
Chamole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMOLE

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Statistique agricole décennale.- Registres de renseignements,...