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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

120 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.
Cote
3E/8974
 Date
1913-1922
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHATENOIS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
2
Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre : Lamare
Cote
3Pplan1371
 Date
1836
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatenois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre...
3
Tables décennales.

2 lots 106 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1321
 Date
1863-1872
 Lieu
Falletans, commune, Rainans, commune, Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune, Nenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Rochefort
  • Tables décennales.
4

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
Cote
3P998
 Date
1913
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatenois
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
5

Chemins vicinaux et ruraux ordinaires. - Chemin vicinal n°3 d'Archelange à Rochefort : acquisition d'immeubles (1884). Construction de caniveaux pavés sur les chemins vicinaux n°4, n° 4bis et n° 5 bis : délibérations (1936). Entretien des chemins ruraux : délibération (1930).
Cote
5E658/51
 Date
1884-1936
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics Voirie - Moyens de transport Régime...
  • Voirie
  • Chemins vicinaux et ruraux ordinaires. - Chemin vicinal...
6

Elections politiques. - Election de l'Assemblée nationale constituante (mars 1848). Résultats de l'élection municipale d'août 1852 (1852). Rétablissement des conseils municipaux élus avant le 1er septembre 1939 : arrêté (1944). Nomination de délégués pour diverses commissions (1928-1948).
Cote
5E658/34
 Date
1848-1950
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Elections et personnel (K)
  • Elections politiques. - Election de l'Assemblée nationale...
7

Feuillets épars.
Cote
5E658/2
 Date
sans date
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Arpentement général du territoire de la communauté...
  • Feuillets épars.
8

Syndicat de la prairie de Châtenois. - Comptes de gestion (1925-1927). Apurements : quitus du Conseil de la Préfecture, correspondance (1898-1924 avec lacune).
Cote
5E658/68
 Date
1898-1927
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Fonds particuliers trouvés en mairie (S)
  • Fonds d'associations syndicales autorisées
  • Syndicat de la prairie de Châtenois. - Comptes de gestion...
9

Livret professionnel.
Cote
5E658/69
 Date
1899-1900
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Fonds particuliers trouvés en mairie (S)
  • Documents isolés
  • Livret professionnel.
10
Tables décennales.

2 lots 91 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1322
 Date
1873-1882
 Lieu
Falletans, commune, Rainans, commune, Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune, Nenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Rochefort
  • Tables décennales.
11

Châtenois
Cote
3Pplan6743/1
 Date
1836
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Rochefort-sur-Nenon
  • Châtenois
12

Elections socioprofessionnelles. - Chambre d'agriculture : liste électorale (1963). Tribunal de commerce de Dole : liste d'électeurs (1883-1903). Chambre de commerce de Lons-le-Saunier et Tribunal de commerce de Dole : listes électorales (1908-1909, 1920). Tribunal paritaire des baux ruraux : liste électorale (1959).
Cote
5E658/35
 Date
1903-1964
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Elections et personnel (K)
  • Elections socioprofessionnelles. - Chambre d'agriculture...
13
Tables décennales.

2 lots 115 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1317
 Date
1823-1832
 Lieu
Falletans, commune, Rainans, commune, Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune, Nenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Rochefort
  • Tables décennales.
14
19 décembre 1726 31 octobre 1758.

137 medias

19 décembre 1726 31 octobre 1758.
Cote
5E658/3
 Date
1726-1758
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux, série communale. Baptêmes, mariages,...
  • 19 décembre 1726 31 octobre 1758.
15

Correspondance active. - Transcriptions, brouillons et enregistrements du courrier au départ : registre (1848-1884).
Cote
5E658/9
 Date
1848-1893
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Correspondance
  • Correspondance active. - Transcriptions, brouillons...
16

Personnel communal. - Nomination d'un secrétaire de mairie : arrêté, délibération. Adhésion au Fonds national de compensation : délibération (1941).
Cote
5E658/36
 Date
1912-1941
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Elections et personnel (K)
  • Personnel communal. - Nomination d'un secrétaire de...
17
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

537 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2501
 Date
1793-1812
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHATENOIS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
18

Presbytère. - Travaux sur la toiture (1887, 1893, 1932). Location : délibérations, correspondance (1907-1950). Contentieux relatif à la vente des branchages des arbres du presbytère : correspondance [XIXe siècle].
Cote
5E658/44
 Date
1887-1950
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Edifices communaux Monuments et établissements publics...
  • Presbytère. - Travaux sur la toiture (1887, 1893, 1932)....
19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

243 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/8459
 Date
1883-1892
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHATENOIS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
20
Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre : Lamare
Cote
3Pplan1381
 Date
1836
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatenois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre...
21
Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 3.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 3.géomètre : Lamare
Cote
3Pplan1382
 Date
1836
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatenois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 3.géomètre...
22

Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..
Cote
8oF1605
 Date- Lieu
Saint-Vit, commune, Romange, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Rainans, commune, Menotey, commune, Vriange, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Lavangeot, commune, Jouhe, commune, Gredisans, commune, Falletans, commune, Eclans-Nenon, commune, Châtenois, commune, Brevans, commune, Baverans, commune, Authume, commune, Audelange, commune, Archelange, commune, Amange, commune, Salans, commune, Rans, commune, Ranchot, commune, Plumont, commune, Our, commune, Orchamps, commune, Monteplain, commune, Fraisans, commune, Evans, commune, Etrepigney, commune, Dampierre, commune, Courtefontaine, commune, Bretenière (La), commune, Barre (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des...
23
Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 1.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 1.géomètre : Lamare
Cote
3Pplan1380
 Date
1836
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatenois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 1.géomètre...
24

Sapeurs-pompiers. - Financement : correspondance, délibérations (1915-1920). Recensement : liste des hommes de l'armée territoriale convoqués en 1908 et inscrits depuis plus de 5 ans sur les rôles de la compagnie de sapeurs-pompiers (1908). Achat de vêtement : vote de crédit (1937). Décorations : correspondance (1900, 1914).
Cote
5E658/30
 Date
1900-1948
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Affaires militaires (H)
  • Garde nationale et sapeurs-pompiers
  • Sapeurs-pompiers. - Financement : correspondance, délibérations...
25
Châtenois, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Lamare
Cote
3Pplan1379
 Date
1836
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatenois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtenois, section C, le Village, feuille 3.géomètre...
26

Conscription. - Recensement : listes nominatives (1852, 1854-1870, 1880, 1890, 1900, 1910). Soutiens de famille : états nominatifs (1912-1913), correspondance (1913-1914).
Cote
5E658/21
 Date
1852-1914
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Affaires militaires (H)
  • Recrutement
  • Conscription. - Recensement : listes nominatives (1852,...
27
Châtenois (Jura). La colonie de vacances Bellevue. Dole, l'édition de L'Est.

1 media

Châtenois (Jura). La colonie de vacances Bellevue. Dole, l'édition de L'Est.
Cote
7Fi1496
 Date- Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Châtenois (Jura). La colonie de vacances Bellevue....
28
Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 1.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 1.géomètre : Lamare
Cote
3Pplan1375
 Date
1836
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatenois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 1.géomètre...
29

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 640.
Cote
3P999
 Date
1932
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatenois
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 640.
30

Réglementation et contentieux. - Concession de passage (1895, 1931). Litiges avec le sieur Doussot (1914) et l'entreprise Béjean (1915) : correspondance.
Cote
5E658/50
 Date
1895-1931
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Biens communaux - Terres, bois, eaux (N)
  • Bois
  • Réglementation et contentieux. - Concession de passage...
31
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

281 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2505
 Date
1863-1872
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHATENOIS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
32

Chevaux, juments, mulets et mules. - Recensement, réquisition et déclaration : listes, registres, tableaux.
Cote
5E658/25
 Date
1874-1939
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Affaires militaires (H)
  • Administration
  • Chevaux, juments, mulets et mules. - Recensement, réquisition...
33
Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 2.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 2.géomètre : Lamare
Cote
3Pplan1376
 Date
1836
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatenois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 2.géomètre...
34

Registre.
Cote
5E658/1
 Date
1745-1748
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Arpentement général du territoire de la communauté...
  • Registre.
35

1912 - 1939
Cote
1Mi/530
 Date- Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres microfilmés des délibérations
  • 1912 - 1939
36

Asile de vieillards de Dijon (1916), Hospices de Dole (1894-1912), asile public d'aliénés de Saint-Ylie (1930-1936) : correspondance.
Cote
5E658/57
 Date
1894-1936
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Assistance et prévoyance (Q)
  • Etablissements hospitaliers
  • Asile de vieillards de Dijon (1916), Hospices de Dole...
37

Matrice des propriétés bâties.
Cote
5E658/18
 Date
1911
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Contributions Administrations financières (G)
  • Cadastre
  • Matrice des propriétés bâties.
38
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

282 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2504
 Date
1853-1862
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHATENOIS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
39

Revenus communaux. - Subventions (1868). Remboursement (1874). Concessions au cimetière (1912-1948). Mise en carte du droit de chasse (1930-1932). Taxe d'affouage (1930). Taxe additionnelle aux taxes sur le chiffre d'affaire (1954). Taxe sur les chiens (1921, 1931). Répartition entre les communes du Jura des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes (1910-1912).
Cote
5E658/42
 Date
1868-1954
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Finances de la commune (L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Revenus communaux. - Subventions (1868). Remboursement...
40

Coupes affouagères : rôle (1915), procès-verbaux d'adjudication (1847-1935), procès-verbaux de dénombrement, délibérations (1917-1951), procès-verbaux de délivrance (1916-1950), procès-verbaux d'estimation des coupes (1940-1949), plan de situation de la coupe n°6 (s.d.), correspondance (1913-1939).
Cote
5E 658/48
 Date
1847-1951
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Biens communaux - Terres, bois, eaux (N)
  • Bois
  • Exploitation.
  • Coupes affouagères : rôle (1915), procès-verbaux d'adjudication...
41

Culte protestant. - Indemnité de logement du pasteur de la paroisse de Lons-le-Saunier.
Cote
5E658/55
 Date
1906-1907
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Cultes (P)
  • Culte protestant. - Indemnité de logement du pasteur...
42

Comptes administratifs (1870, 1877-1880, 1884-1905, 1909).
Cote
5E658/38
 Date
1870-1909
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Finances de la commune (L)
  • Finances et comptabilité
  • Comptes administratifs (1870, 1877-1880, 1884-1905,...
43

Budgets annuels (1828, 1837-1862, 1864-1909).
Cote
5E658/37
 Date
1828-1909
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Finances de la commune (L)
  • Finances et comptabilité
  • Budgets annuels (1828, 1837-1862, 1864-1909).
44

Vérification des registres. - Etat des irrégularités constatées : correspondance.
Cote
5E658/10
 Date
1940
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Etat-civil (série E)
  • Vérification des registres. - Etat des irrégularités...
45

18 pluviose an XI 11 juin 1843.
Cote
5E658/5
 Date
1803-1843
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres originaux des délibérations.
  • 18 pluviose an XI 11 juin 1843.
46

Eglise (1921) et monuments aux morts (1920). - Travaux : délibérations.
Cote
5E658/45
 Date
1920-1921
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Edifices communaux Monuments et établissements publics...
  • Eglise (1921) et monuments aux morts (1920). - Travaux...
47

Voitures attelées ou non attelées, voitures automobiles de 1e catégorie (poids-lourds), voitures de 2e catégorie (voiture de tourisme et motocyclette). - Recensement, déclaration, classement, réquisition : tableaux, registres et listes.
Cote
5E658/26
 Date
1892-1919
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Affaires militaires (H)
  • Administration
  • Voitures attelées ou non attelées, voitures automobiles...
48

Février 1874 15 avril 1901.
Cote
5E658/7
 Date
1874-1901
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres originaux des délibérations.
  • Février 1874 15 avril 1901.
49

Santé publique. - Vaccinations : délibérations (1915, 1936-1937). Déclaration d'épidémies et service de désinfection (1909-1912). Epizooties : carnet de certification de non-provenance d'un périmètre infecté par la fièvre aphteuse (1911-1920). Contrôle médical scolaire : délibérations (1938, 1943).
Cote
5E658/32
 Date
1902-1943
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Police - Hygiène - Justice (I)
  • Santé publique. - Vaccinations : délibérations (1915,...
50
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

720 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2502
 Date
1813-1832
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHATENOIS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
51

Cours d'eau. - Entretien et curage : correspondance, état nominatif des propriétaires concernés, devis, arrêté municipal et préfectoral (1861-1915). Barrage d'irrigation : correspondance (1853). Autorisation d'exploiter un moulin, une huilerie et un battoir sur le ruisseau des Vaux : arrêté préfectoral (1853).
Cote
5E658/53
 Date
1853-1915
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics Voirie - Moyens de transport Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Cours d'eau. - Entretien et curage : correspondance,...
52

Elèves. - Bourses scolaires (1889). Enfants de 6 à 13 ans : liste (1908-1910). Elèves inscrites à l'école publique de fille ; liste (1905-1907). Cours pour adultes : listes des inscrits (1906-1907). Accident survenu à un enfant dans la cour de récréation : correspondance (1937).
Cote
5E658/65
 Date
1905-1937
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme...
  • Enseignement
  • Elèves. - Bourses scolaires (1889). Enfants de 6 à...
53

Justice. - Accueil de mineurs mis en liberté surveillée : correspondance (1914). Recensement des bénéficiaires des indemnités viagères allouées aux victimes du coup d'état de 1851 et de la loi de sureté de 1858 : correspondance (1914). Suppression d'une étude d'huissier : correspondance (1913).
Cote
5E658/33
 Date
1913-1914
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Police - Hygiène - Justice (I)
  • Justice. - Accueil de mineurs mis en liberté surveillée...
54
Tables décennales.

2 lots 77 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1324
 Date
1893-1902
 Lieu
Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Falletans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Nenon, commune, Rainans, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Rochefort
  • Tables décennales.
55
Châtenois, section A, la Serre, feuille 6.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section A, la Serre, feuille 6.géomètre : Lamare
Cote
3Pplan1374
 Date
1836
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatenois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtenois, section A, la Serre, feuille 6.géomètre...
56

Châtenois
Cote
3Pplan6743/2
 Date
1836
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Rochefort-sur-Nenon
  • Châtenois
57
Baptêmes, mariages, sépultures.

202 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/218
 Date
1737-1765
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHATENOIS
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
58

Association, société savante. - Comité de la Source de la Loue (1913). Station agronomique de Franche-Comté (s.d.)
Cote
5E658/67
 Date
1913
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme...
  • Action culturelle, sciences, lettres et arts
  • Association, société savante. - Comité de la Source...
59

Comptes de gestion (1855-1882, 1884-1912, 1921-1931). Apurements : quitus du Conseil de la Préfecture (1829-1923).
Cote
5E658/39
 Date
1829-1931
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Finances de la commune (L)
  • Finances et comptabilité
  • Comptes de gestion (1855-1882, 1884-1912, 1921-1931)....
60

Matrice foncière.
Cote
3P995
 Date
1837
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatenois
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
61

Statistique. - Etat des mouvements annuels
Cote
5E658/11
 Date
1889-1896
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Population - Economie - Statistique (F)
  • Population
  • Statistique. - Etat des mouvements annuels
62

Distillation des alcools. - Réglementation : loi du 30 juin 1916, correspondance.
Cote
5E658/20
 Date
1916
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Contributions Administrations financières (G)
  • Impositions indirectes
  • Distillation des alcools. - Réglementation : loi du...
63
Matrice des propriétés bâties.

35 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P996
 Date
1882
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatenois
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
64

Contentieux. - Irrégularités afférentes aux exercices 1882 et 1883 : correspondance (1885). Refus de signature du certificat de quitus du receveur municipal : correspondance, certificat préfectoral (1886-1887).
Cote
5E658/40
 Date
1885-1887
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Finances de la commune (L)
  • Finances et comptabilité
  • Contentieux. - Irrégularités afférentes aux exercices...
65

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/13269
 Date
1923-1932
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHATENOIS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
66
Châtenois, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Lamare
Cote
3Pplan1377
 Date
1836
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatenois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtenois, section C, le Village, feuille 1.géomètre...
67

Destruction des animaux nuisibles. - Campagnols : correspondance.
Cote
5E658/15
 Date
1904
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Population - Economie - Statistique (F)
  • Agriculture
  • Destruction des animaux nuisibles. - Campagnols : correspondance.
68

Protection des enfants du premier âge et assistance infantile. - Registres de déclarations des parents ou ayant-droits (1883, 1897-1917) et de déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses (1881-1894). Livre à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses et gardeuses (1910). Inspection de l'assistance publique : correspondance, bulletins de placement (1883-1940).
Cote
5E658/60
 Date
1881-1940
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Assistance et prévoyance (Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge et assistance...
69

Aide sociale légale et obligatoire. - Assistance médicale gratuite : délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance, listes nominatives de bénéficiaires (1905-1957). Assistance aux familles nombreuses (1913-1940). Assistance aux femmes en couches (1921-1940). Assistance aux vieillards, informes et incurables (1914-1941). Carte des économiquement faibles (1954).
Cote
5E658/58
 Date
1905-1957
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Assistance et prévoyance (Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Aide sociale légale et obligatoire. - Assistance médicale...
70

Caisse des écoles. - Budgets (1892-1939 avec lacunes). Composition du comité, désignation de membres (1943).
Cote
5E658/66
 Date
1892-1943
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme...
  • Œuvres scolaires et périscolaires
  • Caisse des écoles. - Budgets (1892-1939 avec lacunes)....
71
Baptêmes, mariages, sépultures 19 décembre 1726 - 31 octobre 1758.

137 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 19 décembre 1726 - 31 octobre 1758.
Cote
5E658/3
 Date
1726-1758
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Châtenois
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures 19 décembre 1726 - 31...
72
Châtenois.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

65 medias

Châtenois.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.
Cote
6M730
 Date
1876-1936
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
liste nominative, résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 24-Canton de Rochefort
  • Châtenois.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
73

Dépenses . - Etat des dépenses effectuées en 1846-847 (s.d.). Autorisations de crédit extraordinaire (1874-1898). Subvention à la commune de Rochefort pour la réparation de la salle d'audience de la Justice de paix : correspondance, délibération (1938).
Cote
5E658/41
 Date
1874-1938
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Finances de la commune (L)
  • Exécution comptable
  • Dépenses . - Etat des dépenses effectuées en 1846-847...
74

Registre microfilmé des arrêtés du maire.
Cote
1Mi/530
 Date
1848-1893
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Registre microfilmé des arrêtés du maire.
75

Administration. - Commission scolaire (1908,1912). Relevé général des constructions scolaires (1889). Mobiliers et fournitures scolaires : délibération, correspondance, devis, état de dépenses (1874-1913). Occupation de la salle de classe pour un banquet patriotique (1893).
Cote
5E658/64
 Date
1874-1912
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme...
  • Enseignement
  • Administration. - Commission scolaire (1908,1912)....
76

Police rurale et générale. - Règlementation de la vaine pâture (1913-1948). Licence pour la vente d'alcool : correspondance (1936). Déclaration des marchands ambulants : correspondance (1914).
Cote
5E658/31
 Date
1913-1948
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Police - Hygiène - Justice (I)
  • Police rurale et générale. - Règlementation de la vaine...
77
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

558 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2503
 Date
1833-1852
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHATENOIS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
78
Châtenois, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Lamare
Cote
3Pplan1378
 Date
1836
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatenois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtenois, section C, le Village, feuille 2.géomètre...
79
Matrice des propriétés bâties.

35 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P997
 Date
1911
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatenois
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
80

Personnel enseignant. - Nomination : arrêtés préfectoraux (1990, 1901), délibérations (1936-1937). Rémunération de l'institutrice de l'école de fille : correspondance (1888-1894). Contentieux entre le maire et une ancienne institutrice : correspondance (1901).
Cote
5E658/63
 Date
1890-1937
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme...
  • Enseignement
  • Personnel enseignant. - Nomination : arrêtés préfectoraux...