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Résultats de la recherche

1
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

120 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/8974

2
Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1371

3
Tables décennales.

2 lots 106 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1321

4

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1913

Cote

3P998

5

Chemins vicinaux et ruraux ordinaires. - Chemin vicinal n°3 d'Archelange à Rochefort : acquisition d'immeubles (1884). Construction de caniveaux pavés sur les chemins vicinaux n°4, n° 4bis et n° 5 bis : délibérations (1936). Entretien des chemins ruraux : délibération (1930).

Date

1884-1936

Cote

5E658/51

6

Elections politiques. - Election de l'Assemblée nationale constituante (mars 1848). Résultats de l'élection municipale d'août 1852 (1852). Rétablissement des conseils municipaux élus avant le 1er septembre 1939 : arrêté (1944). Nomination de délégués pour diverses commissions (1928-1948).

Date

1848-1950

Cote

5E658/34

7

Feuillets épars.

Date

sans date

Cote

5E658/2

8

Syndicat de la prairie de Châtenois. - Comptes de gestion (1925-1927). Apurements : quitus du Conseil de la Préfecture, correspondance (1898-1924 avec lacune).

Date

1898-1927

Cote

5E658/68

9

Livret professionnel.

Date

1899-1900

Cote

5E658/69

10
Tables décennales.

2 lots 91 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1322

11

Châtenois

Date

1836

Cote

3Pplan6743/1

12

Elections socioprofessionnelles. - Chambre d'agriculture : liste électorale (1963). Tribunal de commerce de Dole : liste d'électeurs (1883-1903). Chambre de commerce de Lons-le-Saunier et Tribunal de commerce de Dole : listes électorales (1908-1909, 1920). Tribunal paritaire des baux ruraux : liste électorale (1959).

Date

1903-1964

Cote

5E658/35

13
Tables décennales.

2 lots 115 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1317

14
19 décembre 1726 31 octobre 1758.

137 medias

19 décembre 1726 31 octobre 1758.

Date

1726-1758

Cote

5E658/3

15

Correspondance active. - Transcriptions, brouillons et enregistrements du courrier au départ : registre (1848-1884).

Date

1848-1893

Cote

5E658/9

16

Personnel communal. - Nomination d'un secrétaire de mairie : arrêté, délibération. Adhésion au Fonds national de compensation : délibération (1941).

Date

1912-1941

Cote

5E658/36

17
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

537 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2501

18

Presbytère. - Travaux sur la toiture (1887, 1893, 1932). Location : délibérations, correspondance (1907-1950). Contentieux relatif à la vente des branchages des arbres du presbytère : correspondance [XIXe siècle].

Date

1887-1950

Cote

5E658/44

19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

243 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8459

20
Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1381

21
Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 3.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 3.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1382

22

Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Date

-

Cote

8oF1605

23
Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 1.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 1.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1380

24

Sapeurs-pompiers. - Financement : correspondance, délibérations (1915-1920). Recensement : liste des hommes de l'armée territoriale convoqués en 1908 et inscrits depuis plus de 5 ans sur les rôles de la compagnie de sapeurs-pompiers (1908). Achat de vêtement : vote de crédit (1937). Décorations : correspondance (1900, 1914).

Date

1900-1948

Cote

5E658/30

25
Châtenois, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1379

26

Conscription. - Recensement : listes nominatives (1852, 1854-1870, 1880, 1890, 1900, 1910). Soutiens de famille : états nominatifs (1912-1913), correspondance (1913-1914).

Date

1852-1914

Cote

5E658/21

27
Châtenois (Jura). La colonie de vacances Bellevue. Dole, l'édition de L'Est.

1 media

Châtenois (Jura). La colonie de vacances Bellevue. Dole, l'édition de L'Est.

Date

-

Cote

7Fi1496

28
Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 1.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 1.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1375

29

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 640.

Date

1932

Cote

3P999

30

Réglementation et contentieux. - Concession de passage (1895, 1931). Litiges avec le sieur Doussot (1914) et l'entreprise Béjean (1915) : correspondance.

Date

1895-1931

Cote

5E658/50

31
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

281 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/2505

32

Chevaux, juments, mulets et mules. - Recensement, réquisition et déclaration : listes, registres, tableaux.

Date

1874-1939

Cote

5E658/25

33
Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 2.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 2.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1376

34

Registre.

Date

1745-1748

Cote

5E658/1

35

1912 - 1939

Date

-

Cote

1Mi/530

36

Asile de vieillards de Dijon (1916), Hospices de Dole (1894-1912), asile public d'aliénés de Saint-Ylie (1930-1936) : correspondance.

Date

1894-1936

Cote

5E658/57

37

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

5E658/18

38
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

282 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/2504

39

Revenus communaux. - Subventions (1868). Remboursement (1874). Concessions au cimetière (1912-1948). Mise en carte du droit de chasse (1930-1932). Taxe d'affouage (1930). Taxe additionnelle aux taxes sur le chiffre d'affaire (1954). Taxe sur les chiens (1921, 1931). Répartition entre les communes du Jura des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes (1910-1912).

Date

1868-1954

Cote

5E658/42

40

Coupes affouagères : rôle (1915), procès-verbaux d'adjudication (1847-1935), procès-verbaux de dénombrement, délibérations (1917-1951), procès-verbaux de délivrance (1916-1950), procès-verbaux d'estimation des coupes (1940-1949), plan de situation de la coupe n°6 (s.d.), correspondance (1913-1939).

Date

1847-1951

Cote

5E 658/48

41

Culte protestant. - Indemnité de logement du pasteur de la paroisse de Lons-le-Saunier.

Date

1906-1907

Cote

5E658/55

42

Comptes administratifs (1870, 1877-1880, 1884-1905, 1909).

Date

1870-1909

Cote

5E658/38

43

Budgets annuels (1828, 1837-1862, 1864-1909).

Date

1828-1909

Cote

5E658/37

44

Vérification des registres. - Etat des irrégularités constatées : correspondance.

Date

1940

Cote

5E658/10

45

18 pluviose an XI 11 juin 1843.

Date

1803-1843

Cote

5E658/5

46

Eglise (1921) et monuments aux morts (1920). - Travaux : délibérations.

Date

1920-1921

Cote

5E658/45

47

Voitures attelées ou non attelées, voitures automobiles de 1e catégorie (poids-lourds), voitures de 2e catégorie (voiture de tourisme et motocyclette). - Recensement, déclaration, classement, réquisition : tableaux, registres et listes.

Date

1892-1919

Cote

5E658/26

48

Février 1874 15 avril 1901.

Date

1874-1901

Cote

5E658/7

49

Santé publique. - Vaccinations : délibérations (1915, 1936-1937). Déclaration d'épidémies et service de désinfection (1909-1912). Epizooties : carnet de certification de non-provenance d'un périmètre infecté par la fièvre aphteuse (1911-1920). Contrôle médical scolaire : délibérations (1938, 1943).

Date

1902-1943

Cote

5E658/32

50
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

720 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/2502

51

Cours d'eau. - Entretien et curage : correspondance, état nominatif des propriétaires concernés, devis, arrêté municipal et préfectoral (1861-1915). Barrage d'irrigation : correspondance (1853). Autorisation d'exploiter un moulin, une huilerie et un battoir sur le ruisseau des Vaux : arrêté préfectoral (1853).

Date

1853-1915

Cote

5E658/53

52

Elèves. - Bourses scolaires (1889). Enfants de 6 à 13 ans : liste (1908-1910). Elèves inscrites à l'école publique de fille ; liste (1905-1907). Cours pour adultes : listes des inscrits (1906-1907). Accident survenu à un enfant dans la cour de récréation : correspondance (1937).

Date

1905-1937

Cote

5E658/65

53

Justice. - Accueil de mineurs mis en liberté surveillée : correspondance (1914). Recensement des bénéficiaires des indemnités viagères allouées aux victimes du coup d'état de 1851 et de la loi de sureté de 1858 : correspondance (1914). Suppression d'une étude d'huissier : correspondance (1913).

Date

1913-1914

Cote

5E658/33

54
Tables décennales.

2 lots 77 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1324

55
Châtenois, section A, la Serre, feuille 6.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section A, la Serre, feuille 6.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1374

56

Châtenois

Date

1836

Cote

3Pplan6743/2

57
Baptêmes, mariages, sépultures.

202 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1765

Cote

3E/218

58

Association, société savante. - Comité de la Source de la Loue (1913). Station agronomique de Franche-Comté (s.d.)

Date

1913

Cote

5E658/67

59

Comptes de gestion (1855-1882, 1884-1912, 1921-1931). Apurements : quitus du Conseil de la Préfecture (1829-1923).

Date

1829-1931

Cote

5E658/39

60

Matrice foncière.

Date

1837

Cote

3P995

61

Statistique. - Etat des mouvements annuels

Date

1889-1896

Cote

5E658/11

62

Distillation des alcools. - Réglementation : loi du 30 juin 1916, correspondance.

Date

1916

Cote

5E658/20

63
Matrice des propriétés bâties.

35 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P996

64

Contentieux. - Irrégularités afférentes aux exercices 1882 et 1883 : correspondance (1885). Refus de signature du certificat de quitus du receveur municipal : correspondance, certificat préfectoral (1886-1887).

Date

1885-1887

Cote

5E658/40

65

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13269

66
Châtenois, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1377

67

Destruction des animaux nuisibles. - Campagnols : correspondance.

Date

1904

Cote

5E658/15

68

Protection des enfants du premier âge et assistance infantile. - Registres de déclarations des parents ou ayant-droits (1883, 1897-1917) et de déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses (1881-1894). Livre à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses et gardeuses (1910). Inspection de l'assistance publique : correspondance, bulletins de placement (1883-1940).

Date

1881-1940

Cote

5E658/60

69

Aide sociale légale et obligatoire. - Assistance médicale gratuite : délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance, listes nominatives de bénéficiaires (1905-1957). Assistance aux familles nombreuses (1913-1940). Assistance aux femmes en couches (1921-1940). Assistance aux vieillards, informes et incurables (1914-1941). Carte des économiquement faibles (1954).

Date

1905-1957

Cote

5E658/58

70

Caisse des écoles. - Budgets (1892-1939 avec lacunes). Composition du comité, désignation de membres (1943).

Date

1892-1943

Cote

5E658/66

71
Baptêmes, mariages, sépultures 19 décembre 1726 - 31 octobre 1758.

137 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 19 décembre 1726 - 31 octobre 1758.

Date

1726-1758

Cote

5E658/3

72
Châtenois.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

65 medias

Châtenois.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M730

73

Dépenses . - Etat des dépenses effectuées en 1846-847 (s.d.). Autorisations de crédit extraordinaire (1874-1898). Subvention à la commune de Rochefort pour la réparation de la salle d'audience de la Justice de paix : correspondance, délibération (1938).

Date

1874-1938

Cote

5E658/41

74

Registre microfilmé des arrêtés du maire.

Date

1848-1893

Cote

1Mi/530

75

Administration. - Commission scolaire (1908,1912). Relevé général des constructions scolaires (1889). Mobiliers et fournitures scolaires : délibération, correspondance, devis, état de dépenses (1874-1913). Occupation de la salle de classe pour un banquet patriotique (1893).

Date

1874-1912

Cote

5E658/64

76

Police rurale et générale. - Règlementation de la vaine pâture (1913-1948). Licence pour la vente d'alcool : correspondance (1936). Déclaration des marchands ambulants : correspondance (1914).

Date

1913-1948

Cote

5E658/31

77
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

558 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2503

78
Châtenois, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1378

79
Matrice des propriétés bâties.

35 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P997

80

Personnel enseignant. - Nomination : arrêtés préfectoraux (1990, 1901), délibérations (1936-1937). Rémunération de l'institutrice de l'école de fille : correspondance (1888-1894). Contentieux entre le maire et une ancienne institutrice : correspondance (1901).

Date

1890-1937

Cote

5E658/63