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Résultats de la recherche

1
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

120 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/8974

2
Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1371

3
Tables décennales.

2 lots 106 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1321

4

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1913

Cote

3P998

5

Chemins vicinaux et ruraux ordinaires. - Chemin vicinal n°3 d'Archelange à Rochefort : acquisition d'immeubles (1884). Construction de caniveaux pavés sur les chemins vicinaux n°4, n° 4bis et n° 5 bis : délibérations (1936). Entretien des chemins ruraux : délibération (1930).

Date

1884-1936

Cote

5E658/51

6

Elections politiques. - Election de l'Assemblée nationale constituante (mars 1848). Résultats de l'élection municipale d'août 1852 (1852). Rétablissement des conseils municipaux élus avant le 1er septembre 1939 : arrêté (1944). Nomination de délégués pour diverses commissions (1928-1948).

Date

1848-1950

Cote

5E658/34

7

Feuillets épars.

Date

sans date

Cote

5E658/2

8

Syndicat de la prairie de Châtenois. - Comptes de gestion (1925-1927). Apurements : quitus du Conseil de la Préfecture, correspondance (1898-1924 avec lacune).

Date

1898-1927

Cote

5E658/68

9

Livret professionnel.

Date

1899-1900

Cote

5E658/69

10
Tables décennales.

2 lots 91 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1322

11

Châtenois

Date

1836

Cote

3Pplan6743/1

12

Elections socioprofessionnelles. - Chambre d'agriculture : liste électorale (1963). Tribunal de commerce de Dole : liste d'électeurs (1883-1903). Chambre de commerce de Lons-le-Saunier et Tribunal de commerce de Dole : listes électorales (1908-1909, 1920). Tribunal paritaire des baux ruraux : liste électorale (1959).

Date

1903-1964

Cote

5E658/35

13
Tables décennales.

2 lots 115 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1317

14
19 décembre 1726 31 octobre 1758.

137 medias

19 décembre 1726 31 octobre 1758.

Date

1726-1758

Cote

5E658/3

15

Correspondance active. - Transcriptions, brouillons et enregistrements du courrier au départ : registre (1848-1884).

Date

1848-1893

Cote

5E658/9

16

Personnel communal. - Nomination d'un secrétaire de mairie : arrêté, délibération. Adhésion au Fonds national de compensation : délibération (1941).

Date

1912-1941

Cote

5E658/36

17
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

537 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2501

18

Presbytère. - Travaux sur la toiture (1887, 1893, 1932). Location : délibérations, correspondance (1907-1950). Contentieux relatif à la vente des branchages des arbres du presbytère : correspondance [XIXe siècle].

Date

1887-1950

Cote

5E658/44

19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

243 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8459

20
Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1381