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  1. Résultat n°1

    Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté et Suisse.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    AUBERSON Laurent[co-auteur]

    Cote

    Br3230

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3001-3250
    • Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté...
  2. Résultat n°2
    Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

    2 lots 110 medias

    Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

    Date

    1789-1791

    Cote

    2C476, IIC285 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791
  3. Résultat n°3

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1883

    Cote

    5E228/57

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Contribution, Administrations financières (série G)
    • Impôts directs
    • Cadastre
    • Cadastre dit napoléonien
    • Matrice des propriétés bâties.
  4. Résultat n°4

    Plébiscites, élections législatives, cantonales, d'arrondissement et municipales : procès-verbaux (1837-1883). Démissions, décès et nominations de maires et adjoints : notifications, arrêtés préfectoraux (1855-1865, 1882).

    Date

    1837-1883

    Cote

    5E228/71

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Personnel, Elections (série K)
    • Elections
    • Plébiscites, élections législatives, cantonales, d'arrondissement...
  5. Résultat n°5

    Pompes à incendie et poids public.- Etat de frais des voituriers de la pompe (1855). Construction d'une remise à pompes : devis (1872) ; offre de prix de tuyaux (1887). Construction d'un poids public et d'une remise à pompes et fourniture du pont à bascule (1900-1902).

    Date

    1855-1902

    Cote

    5E228/79

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Edifices communaux, Monuments et établissements publics...
    • Edifices publics
    • Pompes à incendie et poids public.- Etat de frais des...
  6. Résultat n°6
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  7. Résultat n°7
    Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1298

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre...
  8. Résultat n°8

    Organisation et financement.- Nomination des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1846-1876). Budgets (1851-1876, 1892) ; comptes de gestion (1832, 1835, 1854) ; vérification des comptes : arrêté du Conseil de Préfecture (1864-1890).

    Date

    1832-1892

    Cote

    5E228/95

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Organisation et financement.- Nomination des membres...
  9. Résultat n°9
    Décès.

    266 medias

    Décès.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/2464

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATEAU-CHALON
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  10. Résultat n°10
    Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

    2 lots 107 medias

    Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

    Date

    1759-1760

    Cote

    2C458, IIC267 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760
  11. Résultat n°11

    Listes électorales (1851-1882) ; radiations des listes par suite de condamnations (1860-1877).

    Date

    1851-1882

    Cote

    5E228/69

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Personnel, Elections (série K)
    • Elections
    • Listes électorales (1851-1882) ; radiations des listes...
  12. Résultat n°12
    Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon

    1 media

    Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon

    Cote

    38H

    • Contexte : Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon
  13. Résultat n°13

    octobre 1784-mai 1828.

    Date

    1784-1828

    Cote

    5E228/43

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • octobre 1784-mai 1828.
  14. Résultat n°14

    Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P954

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].
  15. Résultat n°15
    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 5.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 5.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1293

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille...
  16. Résultat n°16

    Certificats de changement de résidence et de bonne vie et mœurs (1836-1841). Recherche d'individus, notification de mise en accusation et de jugement (1812-1868).

    Date

    1812-1868

    Cote

    5E228/66

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Police, Justice, Hygiène publique (série I)
    • Justice
    • Certificats de changement de résidence et de bonne...
  17. Résultat n°17
    Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773

    2 lots 107 medias

    Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773

    Date

    1772-1773

    Cote

    2C467, IIC276 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773
  18. Résultat n°18

    Comptes des recettes et dépenses rendus par les échevins, 1640-1786 (24 comptes).

    Date

    1640-1786

    Cote

    5E228/6

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
    • Finances et comptabilité communales
    • Comptes des recettes et dépenses rendus par les échevins,...
  19. Résultat n°19
    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1300

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre...
  20. Résultat n°20
    Château-Chalon (Jura). L'intérieur de l'église. Chalon-sur-Saône, imprimerie Bourgeois Frères.

    1 media

    Château-Chalon (Jura). L'intérieur de l'église. Chalon-sur-Saône, imprimerie Bourgeois Frères.

    Cote

    7Fi82

    • Contexte : 7Fi
    • Château-Chalon (Jura). L'intérieur de l'église. Chalon-sur-Saône,...