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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Baptêmes.

23 medias

Baptêmes.
Cote
5E228/24, 5E228/45 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 1er février 1538 et le 30 novembre 1550
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Château-Chalon
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes.
2
Série communale : baptêmes.

23 medias

Série communale : baptêmes.
Cote
5E228/24, 5E228/45 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 1er février 1538 et le 30 novembre 1550
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes.
3
Baptêmes.

114 medias

Baptêmes.
Cote
5E228/25, 5E228/46 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 1er octobre 1559 et le 30 avril 1595
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Château-Chalon
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes.
4
Série communale : baptêmes.

114 medias

Série communale : baptêmes.
Cote
5E228/25, 5E228/46 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 1er octobre 1559 et le 30 avril 1595
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes.
5

Election des commis au répartement du don gratuit et à l'audition des comptes des Etats du comté de Bourgogne : copie du p.-v. de la réunion tenue à Dole le 17 novembre 1574 par les commis des villes et communautés du bailliage d'Aval aux Etats.
Cote
5E228/1
 Date
1574-1598
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Election des commis au répartement du don gratuit et...
6

Comptes des recettes et dépenses rendus par les échevins, 1575-1576, 1586-1587, 1599, 1621, s. d. [1626], 1638.
Cote
5E228/5
 Date
1575-1638
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Finances et comptabilité communales
  • Comptes des recettes et dépenses rendus par les échevins,...
7

Prétention de l'héritier et commandant de l'ermitage de Sainte-Madeleine, réputé hors du territoire de Château-Chalon, aux charges d'échevin : mémoire contre la communauté de Château-Chalon (s. d. [après 1638]). Désignation de procureurs de la communauté et répartiteurs des impositions : nominations par l'assemblée des habitants (1656-1670).
Cote
5E228/4
 Date
1582-1723
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Prétention de l'héritier et commandant de l'ermitage...
8

Délibérations du conseil de la ville : registre des procès-verbaux (début lacunaire), [mai] 1582 - mai 1583.
Cote
5E228/3
 Date
1582-1583
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations du conseil de la ville : registre des...
9
Baptêmes, mariages et sépultures octobre 1583-juin 1591

19 medias

Baptêmes, mariages et sépultures octobre 1583-juin 1591
Cote
3E/11056
 Date
1583-1591
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHATEAU-CHALON
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages et sépultures octobre 1583-juin...
10
Série communale : mariages.

42 medias

Série communale : mariages.
Cote
5E228/27, 5E228/49 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 1er janvier 1596 et le 31 janvier 1656
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : mariages.
11
Mariages.

42 medias

Mariages.
Cote
5E228/27, 5E228/49 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 1er janvier 1596 et le 31 janvier 1656
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Château-Chalon
  • Registres paroissiaux
  • Mariages.
12
Baptêmes.

83 medias

Baptêmes.
Cote
5E228/26, 5E228/47 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 1er octobre 1596 et le 31 juillet 1630
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Château-Chalon
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes.
13
Série communale : baptêmes.

83 medias

Série communale : baptêmes.
Cote
5E228/26, 5E228/47 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 1er octobre 1596 et le 31 juillet 1630
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes.
14

Pièces de procès dont l'objet n'a pu être déterminé ou qui n'ont pu être directement rattachées aux litiges classés aux objets concernés. XVIIe-XVIIIe s.
Cote
5E228/23
 Date
1600-1700
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Justice, Procédures, Police (série FF)
  • Pièces de procès dont l'objet n'a pu être déterminé...
15

Répartition des impositions parmi les habitants.- Contestation d'un particulier de son imposition (1608) ; contestation par des particulier de leur assujettissement à l'impôt à Château-Chalon ou à Ménétru et demandes de reconnaissance ou de délimitation de territoire (1700, 1707, 1715).
Cote
5E228/12
 Date
1608-1715
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Autres impositions
  • Répartition des impositions parmi les habitants.- Contestation...
16

Chapelle de la maladrerie (des pestiférés).- Achat ou réparation d'objets et mobiliers liturgiques.
Cote
5E228/40
 Date
1621
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Chapelle de la maladrerie (des pestiférés).- Achat...
17

Dettes de la communauté.- Constitutions, reconnaissances et rachat de rentes, quittances d'arrérages aux sieurs Darlin, Dorioz et Fleur de Poligny, à l'abbaye de Château-Chalon, à un prêtre rural de Lons, à la dame du Pâquier (1622-1752). Perception d'une " seconde dîme " demandée par la communauté pour rembourser ses dettes : requête pour voir autorisée la perception (1697), litige contre deux particuliers à propos de cette dîme (1699-1702).
Cote
5E228/8
 Date
1622-1702
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Finances et comptabilité communales
  • Dettes de la communauté.- Constitutions, reconnaissances...
18
Série communale : baptêmes.

79 medias

Série communale : baptêmes.
Cote
5E228/28, 5E228/48 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 1er août 1630 et le 31 janvier 1665
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes.
19
Baptêmes.

79 medias

Baptêmes.
Cote
5E228/28, 5E228/48 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 1er août 1630 et le 31 janvier 1665
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Château-Chalon
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes.
20

Parcours indu de porcs et moutons des habitants de Bougelier sur les territoires de Château-Chalon et Ménétru : condamnation (1631). Abolition du droit de parcours des communautés sur les territoires des unes sur les autres par édit royal de juillet 1768 : mémoire des habitants de Fay, Ladoye et Blois sur leurs droits de parcours [à Château-Chalon] (1768-1770).
Cote
5E228/21
 Date
1631-1770
 Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux-et-Forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens non bâtis et bois communaux
  • Parcours indu de porcs et moutons des habitants de...