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1
Baptêmes.

23 medias

Baptêmes.

Date

Entre le 1er février 1538 et le 30 novembre 1550

Cote

5E228/24, 5E228/45 (Ancienne cote aux AD Jura)

2
Série communale : baptêmes.

23 medias

Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 1er février 1538 et le 30 novembre 1550

Cote

5E228/24, 5E228/45 (Ancienne cote aux AD Jura)

3
Baptêmes.

114 medias

Baptêmes.

Date

Entre le 1er octobre 1559 et le 30 avril 1595

Cote

5E228/25, 5E228/46 (Ancienne cote aux AD Jura)

4
Série communale : baptêmes.

114 medias

Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 1er octobre 1559 et le 30 avril 1595

Cote

5E228/25, 5E228/46 (Ancienne cote aux AD Jura)

5

Election des commis au répartement du don gratuit et à l'audition des comptes des Etats du comté de Bourgogne : copie du p.-v. de la réunion tenue à Dole le 17 novembre 1574 par les commis des villes et communautés du bailliage d'Aval aux Etats.

Date

1574-1598

Cote

5E228/1

6

Comptes des recettes et dépenses rendus par les échevins, 1575-1576, 1586-1587, 1599, 1621, s. d. [1626], 1638.

Date

1575-1638

Cote

5E228/5

7

Prétention de l'héritier et commandant de l'ermitage de Sainte-Madeleine, réputé hors du territoire de Château-Chalon, aux charges d'échevin : mémoire contre la communauté de Château-Chalon (s. d. [après 1638]). Désignation de procureurs de la communauté et répartiteurs des impositions : nominations par l'assemblée des habitants (1656-1670).

Date

1582-1723

Cote

5E228/4

8

Délibérations du conseil de la ville : registre des procès-verbaux (début lacunaire), [mai] 1582 - mai 1583.

Date

1582-1583

Cote

5E228/3

9
Baptêmes, mariages et sépultures octobre 1583-juin 1591

19 medias

Baptêmes, mariages et sépultures octobre 1583-juin 1591

Date

1583-1591

Cote

3E/11056

10
Série communale : mariages.

42 medias

Série communale : mariages.

Date

Entre le 1er janvier 1596 et le 31 janvier 1656

Cote

5E228/27, 5E228/49 (Ancienne cote aux AD Jura)

11
Mariages.

42 medias

Mariages.

Date

Entre le 1er janvier 1596 et le 31 janvier 1656

Cote

5E228/27, 5E228/49 (Ancienne cote aux AD Jura)

12
Baptêmes.

83 medias

Baptêmes.

Date

Entre le 1er octobre 1596 et le 31 juillet 1630

Cote

5E228/26, 5E228/47 (Ancienne cote aux AD Jura)

13
Série communale : baptêmes.

83 medias

Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 1er octobre 1596 et le 31 juillet 1630

Cote

5E228/26, 5E228/47 (Ancienne cote aux AD Jura)

14

Pièces de procès dont l'objet n'a pu être déterminé ou qui n'ont pu être directement rattachées aux litiges classés aux objets concernés. XVIIe-XVIIIe s.

Date

1600-1700

Cote

5E228/23

15

Répartition des impositions parmi les habitants.- Contestation d'un particulier de son imposition (1608) ; contestation par des particulier de leur assujettissement à l'impôt à Château-Chalon ou à Ménétru et demandes de reconnaissance ou de délimitation de territoire (1700, 1707, 1715).

Date

1608-1715

Cote

5E228/12

16

Chapelle de la maladrerie (des pestiférés).- Achat ou réparation d'objets et mobiliers liturgiques.

Date

1621

Cote

5E228/40

17

Dettes de la communauté.- Constitutions, reconnaissances et rachat de rentes, quittances d'arrérages aux sieurs Darlin, Dorioz et Fleur de Poligny, à l'abbaye de Château-Chalon, à un prêtre rural de Lons, à la dame du Pâquier (1622-1752). Perception d'une " seconde dîme " demandée par la communauté pour rembourser ses dettes : requête pour voir autorisée la perception (1697), litige contre deux particuliers à propos de cette dîme (1699-1702).

Date

1622-1702

Cote

5E228/8

18
Série communale : baptêmes.

79 medias

Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 1er août 1630 et le 31 janvier 1665

Cote

5E228/28, 5E228/48 (Ancienne cote aux AD Jura)

19
Baptêmes.

79 medias

Baptêmes.

Date

Entre le 1er août 1630 et le 31 janvier 1665

Cote

5E228/28, 5E228/48 (Ancienne cote aux AD Jura)

20

Parcours indu de porcs et moutons des habitants de Bougelier sur les territoires de Château-Chalon et Ménétru : condamnation (1631). Abolition du droit de parcours des communautés sur les territoires des unes sur les autres par édit royal de juillet 1768 : mémoire des habitants de Fay, Ladoye et Blois sur leurs droits de parcours [à Château-Chalon] (1768-1770).

Date

1631-1770

Cote

5E228/21