Château-Chalon, commune

1
Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté et Suisse.

Date de publication

1997

Auteur

AUBERSON Laurent[co-auteur]

Cote

Br3230
- Contexte : brochures
- Br
- Br3001-3250
- Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté...
2

2 lots 110 medias
Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

Date

1789-1791

Cote

2C476, IIC285 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Château-Chalon
- registres de formalité (1738-1791)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791
3
Matrice des propriétés bâties.

Date

1883

Cote

5E228/57
- Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
- Archives postérieures à 1790
- Contribution, Administrations financières (série G)
- Impôts directs
- Cadastre
- Cadastre dit napoléonien
- Matrice des propriétés bâties.
4
Plébiscites, élections législatives, cantonales, d'arrondissement et municipales : procès-verbaux (1837-1883). Démissions, décès et nominations de maires et adjoints : notifications, arrêtés préfectoraux (1855-1865, 1882).

Date

1837-1883

Cote

5E228/71
- Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
- Archives postérieures à 1790
- Personnel, Elections (série K)
- Elections
- Plébiscites, élections législatives, cantonales, d'arrondissement...
5
Pompes à incendie et poids public.- Etat de frais des voituriers de la pompe (1855). Construction d'une remise à pompes : devis (1872) ; offre de prix de tuyaux (1887). Construction d'un poids public et d'une remise à pompes et fourniture du pont à bascule (1900-1902).

Date

1855-1902

Cote

5E228/79
- Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
- Archives postérieures à 1790
- Edifices communaux, Monuments et établissements publics...
- Edifices publics
- Pompes à incendie et poids public.- Etat de frais des...
6

2 lots 266 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
7

1 media
Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan1298
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Château-Chalon
- Plans parcellaires napoéloniens
- Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre...
8
Organisation et financement.- Nomination des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1846-1876). Budgets (1851-1876, 1892) ; comptes de gestion (1832, 1835, 1854) ; vérification des comptes : arrêté du Conseil de Préfecture (1864-1890).

Date

1832-1892

Cote

5E228/95
- Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
- Archives postérieures à 1790
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Organisation et financement.- Nomination des membres...
9

266 medias
Décès.

Date

1813-1832

Cote

3E/2464
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHATEAU-CHALON
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
10

2 lots 107 medias
Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

Date

1759-1760

Cote

2C458, IIC267 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Château-Chalon
- registres de formalité (1738-1791)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760
11
Listes électorales (1851-1882) ; radiations des listes par suite de condamnations (1860-1877).

Date

1851-1882

Cote

5E228/69
- Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
- Archives postérieures à 1790
- Personnel, Elections (série K)
- Elections
- Listes électorales (1851-1882) ; radiations des listes...
12

1 media
Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon

Cote

38H
- Contexte : Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon
13
octobre 1784-mai 1828.

Date

1784-1828

Cote

5E228/43
- Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- octobre 1784-mai 1828.
14
Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].

Cote

3P954
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Château-Chalon
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].
15

1 media
Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 5.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan1293
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Château-Chalon
- Plans parcellaires napoéloniens
- Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille...
16
Certificats de changement de résidence et de bonne vie et mœurs (1836-1841). Recherche d'individus, notification de mise en accusation et de jugement (1812-1868).

Date

1812-1868

Cote

5E228/66
- Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
- Archives postérieures à 1790
- Police, Justice, Hygiène publique (série I)
- Justice
- Certificats de changement de résidence et de bonne...
17

2 lots 107 medias
Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773

Date

1772-1773

Cote

2C467, IIC276 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Château-Chalon
- registres de formalité (1738-1791)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773
18
Comptes des recettes et dépenses rendus par les échevins, 1640-1786 (24 comptes).

Date

1640-1786

Cote

5E228/6
- Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts, comptabilité (série CC)
- Finances et comptabilité communales
- Comptes des recettes et dépenses rendus par les échevins,...
19

1 media
Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan1300
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Château-Chalon
- Plans parcellaires napoéloniens
- Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre...
20

1 media
Château-Chalon (Jura). L'intérieur de l'église. Chalon-sur-Saône, imprimerie Bourgeois Frères.

Cote

7Fi82
- Contexte : 7Fi
- Château-Chalon (Jura). L'intérieur de l'église. Chalon-sur-Saône,...

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Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté et Suisse.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

Plébiscites, élections législatives, cantonales, d'arrondissement et municipales : procès-verbaux (1837-1883). Démissions, décès et nominations de maires et adjoints : notifications, arrêtés préfectoraux (1855-1865, 1882).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

Pompes à incendie et poids public.- Etat de frais des voituriers de la pompe (1855). Construction d'une remise à pompes : devis (1872) ; offre de prix de tuyaux (1887). Construction d'un poids public et d'une remise à pompes et fourniture du pont à bascule (1900-1902).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Organisation et financement.- Nomination des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1846-1876). Budgets (1851-1876, 1892) ; comptes de gestion (1832, 1835, 1854) ; vérification des comptes : arrêté du Conseil de Préfecture (1864-1890).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Listes électorales (1851-1882) ; radiations des listes par suite de condamnations (1860-1877).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon

Cote

Contexte : Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon

octobre 1784-mai 1828.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 5.géomètre : Rosset

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Certificats de changement de résidence et de bonne vie et mœurs (1836-1841). Recherche d'individus, notification de mise en accusation et de jugement (1812-1868).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Comptes des recettes et dépenses rendus par les échevins, 1640-1786 (24 comptes).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre : Rosset

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Château-Chalon (Jura). L'intérieur de l'église. Chalon-sur-Saône, imprimerie Bourgeois Frères.

Cote

Contexte : 7Fi