Cesancey, commune - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)

Date

1984-2007

Cote

2286W101

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

92 medias

Cesancey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M327

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

2 lots 99 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 579.

Date

1922

Cote

3P769

157 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9951

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1914

Cote

3P768

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

209 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9950

51 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P767

Etats nominatifs, 1836-1876. Listes nominatives, 1881-1901. Mouvement de la population, 1889-1906. Dénombrement : tableaux, 1876-1896 et s.d. ; états récapitulatifs sommaires, 1886-1901 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs de la population, 1866 et 1872.

Date

1836-1906

Cote

5E430/24

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

245 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/9949

2 lots 127 medias

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Date

Cote

Registre matricule.

Date

Cote

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

Cote

Cesancey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

Cote

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 579.

Date

Cote

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

Cote

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

Cote

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Etats nominatifs, 1836-1876. Listes nominatives, 1881-1901. Mouvement de la population, 1889-1906. Dénombrement : tableaux, 1876-1896 et s.d. ; états récapitulatifs sommaires, 1886-1901 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs de la population, 1866 et 1872.

Date

Cote

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

Cote

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Naissances, décès.

Date

Cote