Cesancey, commune - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	2 lots 198 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1102	Date 1803-1812	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
2	2 lots 266 medias	Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.	Cote 3E/11035	Date 1913-1922	Lieu Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à... Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
3	51 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P767	Date 1911	Lieu Cesancey, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
4	2 lots 267 medias	Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.	Cote 3E/11030	Date 1893-1902	Lieu Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Digna, commune, Dessia, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à... Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
5	128 medias	Décès.	Cote 3E/2216	Date 1853-1872	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Décès Décès.
6	154 medias	Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.	Cote 5E430/24	Date 1836-1891	Lieu Cesancey, commune	Type de document liste nominative
		Contexte : Recensement de population en archives communales C Cesancey Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861,...
7	79 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E430/74, 5E253/1 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1668-1694	Lieu Cesancey, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY Archives antérieures à 1790 Culte (série GG) Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
8	2 lots 132 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1110	Date 1883-1892	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
9	106 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E430/5	Date 1760-1779	Lieu Cesancey, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY Archives antérieures à 1790 Culte (série GG) Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
10	222 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/2211	Date 1813-1832	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
11	45 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E430/75, 5E253/2 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1680-1699	Lieu Cesancey, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY Archives antérieures à 1790 Culte (série GG) Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
12	57 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P766	Date 1882	Lieu Cesancey, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
13	156 medias	Arpentement général du territoire de Cesancey, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle Saint-Antoine, la cure et la confrérie de Saint-Crépin, de Cesancey, Mme du Saint-Martin, MM. de Mesmay, de Boutavant, les seigneurs de Gevingey et de Sainte-Agnès.	Cote 1B28, B287 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1763-1769	Lieu Cesancey, commune	Type de document -
		Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants... Arpentement général du territoire de Cesancey, dressé...
14	1 media	Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.	Cote 3Pplan6566	Date 1835	Lieu Cesancey, commune, Sainte-Agnès, commune, Mallerey, commune, Vincelles, commune, Bonnaud, commune, Beaufort, canton	Type de document tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sainte-Agnès Plans parcellaires napoléoniens Tableau d'assemblage commun à Bonnaud, Cesancey, Mallerey... Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès,...
15	121 medias	Etat de sections.	Cote 3P764	Date 1836	Lieu Cesancey, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Etats de sections et matrices Etat de sections.
16	1 media	Cesancey, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Olivier aîné	Cote 3Pplan964	Date 1835	Lieu Cesancey, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Plans parcellaires napoléoniens Cesancey, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
17	2 lots 404 medias	Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.	Cote 3E/12725	Date 1923-1932	Lieu Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, canton, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
18	145 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/2210	Date 1793-1812	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
19	214 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/2212	Date 1833-1852	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
20	2 lots 99 medias	Naissances, mariages, décès.	Cote 3E/11274	Date 1923-1932	Lieu Cesancey, commune	Type de document -
		Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),... C CESANCEY Naissances, mariages, décès.
21	1 media	Cesancey - Vieux Donjon	Cote 7Fi2345	Date-	Lieu Jura, département, Cesancey, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Cesancey - Vieux Donjon
22	1 media	Cesancey, section C, le Couchant, feuille 1.géomètre : Olivier cadet	Cote 3Pplan969	Date 1835	Lieu Cesancey, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Plans parcellaires napoléoniens Cesancey, section C, le Couchant, feuille 1.géomètre...
23	1 media	Cesancey, section C, le Couchant, feuille 2.géomètre : Olivier cadet	Cote 3Pplan970	Date 1835	Lieu Cesancey, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Plans parcellaires napoléoniens Cesancey, section C, le Couchant, feuille 2.géomètre...
24	2 lots 148 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1109	Date 1873-1882	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
25	288 medias	Naissances, décès.	Cote 3E/8181	Date 1873-1892	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Naissances, décès.
26	245 medias	Naissances, décès, mariages, publications de mariage.	Cote 3E/9949	Date 1893-1902	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
27	2 lots 127 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1111	Date 1893-1902	Lieu Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
28		Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.	Cote 3P768	Date 1914	Lieu Cesancey, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
29	1 media	Cesancey, section A, le Levant, feuille 3.géomètre : Dussauget	Cote 3Pplan963	Date 1835	Lieu Cesancey, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Plans parcellaires napoléoniens Cesancey, section A, le Levant, feuille 3.géomètre...
30	79 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E430/74, 5E253/1 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1668-1694	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP C Cesancey Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
31	2 lots 180 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1105	Date 1833-1842	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
32	1 media	Cesancey (Jura). La fontaine d'amont. Mâcon, Combier.	Cote 7Fi1349	Date-	Lieu Cesancey, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Cesancey (Jura). La fontaine d'amont. Mâcon, Combier.
33	1 media	Cesancey (Jura). 449. Une rue du village. Paris, B.F.	Cote 7Fi75	Date-	Lieu Cesancey, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Cesancey (Jura). 449. Une rue du village. Paris, B.F.
34	88 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E430/4	Date 1740-1759	Lieu Cesancey, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY Archives antérieures à 1790 Culte (série GG) Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
35	270 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/2213	Date 1853-1872	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
36	2 lots 153 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1107	Date 1853-1862	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
37	105 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E430/6	Date 1780-1792	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP C Cesancey Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
38	2 lots 454 medias	Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.	Cote 3E/11043	Date 1903-1912	Lieu Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Barésia, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Civria, commune, Croupet, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à... Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
39		Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)	Cote 2286W101	Date 1984-2007	Lieu Jura, département, Chaux-des-Crotenay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Monnet-la-Ville, commune, Pont-du-Navoy, commune, Cesancey, commune, Longcochon, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT Assainissement Assainissement non collectif :- réunion du comité de...
40	1 media	Cesancey, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Olivier aîné	Cote 3Pplan965	Date 1835	Lieu Cesancey, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Plans parcellaires napoléoniens Cesancey, section B, le Village, feuille 2.géomètre...

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Contexte : Cadastre

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Décès.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Contexte : Recensement de population en archives communales

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY

Mariages, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY

Matrice des propriétés bâties.

Contexte : Cadastre

Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

Contexte : Cadastre

Etat de sections.

Contexte : Cadastre

Cesancey, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Olivier aîné

Contexte : Cadastre

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès.

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Cesancey - Vieux Donjon

Contexte : 7Fi

Cesancey, section C, le Couchant, feuille 1.géomètre : Olivier cadet

Contexte : Cadastre

Cesancey, section C, le Couchant, feuille 2.géomètre : Olivier cadet

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, décès.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Contexte : Cadastre

Cesancey, section A, le Levant, feuille 3.géomètre : Dussauget

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : FRAD039_5E_RP

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cesancey (Jura). La fontaine d'amont. Mâcon, Combier.

Contexte : 7Fi

Cesancey (Jura). 449. Une rue du village. Paris, B.F.

Contexte : 7Fi

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY

Mariages, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : FRAD039_5E_RP

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Cesancey, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Olivier aîné

Contexte : Cadastre