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91 résultats

Résultats de la recherche

1

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1984-1987

Cote

1714W38

2

Abergement-lès-Thésy, Aiglepierre, Aresches, Bracon, Cernans, Chaux-sur-Champagny, Chilly-sur-Salins, Clucy, Dournon, Fonteny, Geraise, Ivory, Ivrey et Chapelle-sur-Furieuse (la)

Date

1831

Cote

3Pplan6783

3
Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins, tableau d'assemblage. -Date : 1831.

1 media

Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins, tableau d'assemblage. -Date : 1831.

Date

1831

Cote

3Pplan6599

4
Cernans, section B, le Sud, feuille 4.

1 media

Cernans, section B, le Sud, feuille 4.

Date

1831

Cote

3Pplan929

5
Cernans, section B, le Sud, feuille 3.

1 media

Cernans, section B, le Sud, feuille 3.

Date

1831

Cote

3Pplan928

6
Cernans, section B, le Sud, feuille 2.

1 media

Cernans, section B, le Sud, feuille 2.

Date

1831

Cote

3Pplan927

7
Cernans, section B, le Sud, feuille 1.

1 media

Cernans, section B, le Sud, feuille 1.

Date

1831

Cote

3Pplan926

8
Cernans, section A, le Nord, feuille 5.

1 media

Cernans, section A, le Nord, feuille 5.

Date

1831

Cote

3Pplan925

9
Cernans, section A, le Nord, feuille 4.

1 media

Cernans, section A, le Nord, feuille 4.

Date

1831

Cote

3Pplan924

10
Cernans, section A, le Nord, feuille 3.

1 media

Cernans, section A, le Nord, feuille 3.

Date

1831

Cote

3Pplan923

11
Cernans, section A, le Nord, feuille 2.

1 media

Cernans, section A, le Nord, feuille 2.

Date

1831

Cote

3Pplan922

12
Cernans, section A, le Nord, feuille 1.

1 media

Cernans, section A, le Nord, feuille 1.

Date

1831

Cote

3Pplan921

13

Le Petit semeur de Cernans

Date

1934-1939

Cote

Per210

14

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P745

15
Matrice des propriétés bâties.

27 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P744

16
Matrice des propriétés bâties.

23 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P743

17

Matrice foncière.

Date

1875

Cote

3P742

18

Matrice foncière.

Date

1832

Cote

3P741

19
Etat de sections.

38 medias

Etat de sections.

Date

1832

Cote

3P740

20

Rapport fait par Duvidal sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de Cernans, département du Jura, à vendre un terrain communal.

Date

-

Cote

8oF354/4