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Résultats de la recherche

  • 1

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1984-1987

    Cote

    1714W38

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 38 - DOURNON - CERNANS - CLUCY - GERAISE 1984-1987
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2

    Abergement-lès-Thésy, Aiglepierre, Aresches, Bracon, Cernans, Chaux-sur-Champagny, Chilly-sur-Salins, Clucy, Dournon, Fonteny, Geraise, Ivory, Ivrey et Chapelle-sur-Furieuse (la)

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6783

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Salins
    • Abergement-lès-Thésy, Aiglepierre, Aresches, Bracon,...
  • 3
    Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins, tableau d'assemblage. -Date : 1831.

    1 media

    Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins, tableau d'assemblage. -Date : 1831.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6599

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Cernans, Clucy, Geraise,...
    • Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins,...
  • 4
    Cernans, section B, le Sud, feuille 4.

    1 media

    Cernans, section B, le Sud, feuille 4.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan929

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Cernans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cernans, section B, le Sud, feuille 4.
  • 5
    Cernans, section B, le Sud, feuille 3.

    1 media

    Cernans, section B, le Sud, feuille 3.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan928

    • Contexte : Cadastre

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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cernans, section B, le Sud, feuille 3.
  • 6
    Cernans, section B, le Sud, feuille 2.

    1 media

    Cernans, section B, le Sud, feuille 2.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan927

    • Contexte : Cadastre

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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cernans, section B, le Sud, feuille 2.
  • 7
    Cernans, section B, le Sud, feuille 1.

    1 media

    Cernans, section B, le Sud, feuille 1.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan926

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    • Cernans, section B, le Sud, feuille 1.
  • 8
    Cernans, section A, le Nord, feuille 5.

    1 media

    Cernans, section A, le Nord, feuille 5.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan925

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  • 9
    Cernans, section A, le Nord, feuille 4.

    1 media

    Cernans, section A, le Nord, feuille 4.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan924

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    • Cernans, section A, le Nord, feuille 4.
  • 10
    Cernans, section A, le Nord, feuille 3.

    1 media

    Cernans, section A, le Nord, feuille 3.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan923

    • Contexte : Cadastre

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    • Cernans, section A, le Nord, feuille 3.
  • 11
    Cernans, section A, le Nord, feuille 2.

    1 media

    Cernans, section A, le Nord, feuille 2.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan922

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cernans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cernans, section A, le Nord, feuille 2.
  • 12
    Cernans, section A, le Nord, feuille 1.

    1 media

    Cernans, section A, le Nord, feuille 1.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan921

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cernans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cernans, section A, le Nord, feuille 1.
  • 13

    Le Petit semeur de Cernans

    Date

    1934-1939

    Cote

    Per210

    • Contexte : Périodiques

    • Per201-300
    • Le Petit semeur de Cernans
  • 14

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P745

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Cernans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 15
    Matrice des propriétés bâties.

    27 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P744

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Cernans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 16
    Matrice des propriétés bâties.

    23 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P743

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cernans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 17

    Matrice foncière.

    Date

    1875

    Cote

    3P742

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cernans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 18

    Matrice foncière.

    Date

    1832

    Cote

    3P741

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cernans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 19
    Etat de sections.

    38 medias

    Etat de sections.

    Date

    1832

    Cote

    3P740

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cernans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 20

    Rapport fait par Duvidal sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de Cernans, département du Jura, à vendre un terrain communal.

    Date de publication

    An 10

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF354/4

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Rapport fait par Duvidal sur un projet de loi tendant...