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1

Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1925-1930 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1906 et 1926. Chambre des métiers : Tableaux des électeurs artisans-maîtres, 1935-1937.

Date

1884-1937

Cote

5E508/50

2
Matrice des propriétés bâties.

22 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1912

Cote

3P711

3
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1188

4

Entre nous

Date

1934-1942

Cote

Per165

5
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

6
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

124 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10387

7

Plan des bois communaux.

Date

s.d.

Cote

5E508/plan/1

8

Nominations de répartiteurs.

Date

1878-1921

Cote

5E508/34

9

Commission municipale scolaire : Délibération, 1912. Cours d'adultes.- Création, 1896.

Date

1896-1912

Cote

5E508/90

10
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1187

11

Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);

Date

1814-1817

Cote

3Pplan6645

12

La croix de Briod

Date

-

Cote

54Fi607

13
Etat de sections et matrice foncière.

109 medias

Etat de sections et matrice foncière.

Date

1819

Cote

3P708

14

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations es nourrices, sevreuses ou gardeuses.

Date

1883-1910

Cote

5E508/88

15
Briod, section A, Chassaigne, feuille 2.géomètre : E.F. Prost

1 media

Briod, section A, Chassaigne, feuille 2.géomètre : E.F. Prost

Date

1817

Cote

3Pplan883

16

Comptes d'échevin.

Date

1730

Cote

5E508/2

17

Procès-verbaux d'élections et de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1848. Liste de recensement, sans date. Relevés nominatifs, 1848. Equipements.- Vote de crédit, 1848. Dépenses de la garde nationale mobilisée, 1870.

Date

1848-1870

Cote

5E508/40

18

Statistique agricole : renseignements sur les récoltes, 1878-1880 ; statistique décennale, 1882 et 1892.

Date

1878-1892

Cote

5E508/27

19

Bureau de bienfaisance.- Legs d'immeubles à la commune de Conliège et à celle de Briod : copie du testament de 1815 ; aliénations de ces propriétés, 1857-1897. Attribution des biens de la fabrique (voir 5 V 15 fonds des Archives départementales).

Date

1815-1897

Cote

5E508/84

20

Registres d'appel journalier : quatre cahiers (1947-1948 à 1950-1951).

Date

1947-1951

Cote

2005W8/1

21

Comptes administratifs.

Date

1884-1934

Cote

5E508/55

22

Matrice foncière.

Date

1823

Cote

3P709

23

Série communale : mariages.

Date

1818-1842

Cote

5E508/16

24

L'âge du bronze dans le Jura. La palafitte du lac de Clairvaux. La cachette de Briod. La cachette de Larnaud. Village Larnaudien et Hallstattien de Baume-les-Messieurs.

Date

-

Cote

Br4429

25
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

129 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10386

26

Tableaux de recensement des classes de 1843-1903 et 1923-1927 (à partir de 1850 un an sur cinq). Soutien de famille. - Admission, 1903. Collecte au profit des soldats mobilisés, 1939.

Date

1843-1939

Cote

5E508/36

27

Constructions d'un canal pour détourner les eaux pluviales du puits du chalet, 1878-1879 ; de rigoles rue principale : croquis, 1910. Citernes.- Constructions et échange de terrain, concessions d'eau avec des particuliers, 1859-1900.

Date

1859-1910

Cote

5E508/81

28

Série communale : naissances.

Date

1818-1842

Cote

5E508/15

29

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1978

Cote

1714W18

30

Vie de Joseph Elie Simonin.

Date

-

Cote

Br2348

31
Briod, section A, Chassaigne, feuille 1.géomètre : E.F. Prost

1 media

Briod, section A, Chassaigne, feuille 1.géomètre : E.F. Prost

Date

1817

Cote

3Pplan882

32
Série communale : tables alphabétiques et chronologiques des registres paroissiaux, 1767-1792. Tables décennales des registres d'état civil, 1793-1882.

70 medias

Série communale : tables alphabétiques et chronologiques des registres paroissiaux, 1767-1792. Tables décennales des registres d'état civil, 1793-1882.

Date

1767-1882

Cote

5E508/22, 5E508/4 (Ancienne cote aux AD Jura)

33

Série communale : mariages.

Date

1793-1817

Cote

5E508/13

34

1896 et 1921

Date

1896-1921

Cote

5E508/25

35

Briod, lactaires délicieux

Date

-

Cote

54Fi2311

36

Une ferme de Briod vue de Coldres

Date

-

Cote

54Fi2020

37

Chapelle de Saint-Etienne de Coldre.- Restauration : délibération du conseil municipal de Briod.

Date

1898

Cote

5E508/61

38

Décès.

Date

1843-1872

Cote

5E508/20

39

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

40

1886 et 1891.

Date

1886-1891

Cote

5E508/24