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Résultats de la recherche

1
Matrice des propriétés bâties.

46 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P669

2

Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans), 1891, 1901 ; rôles de prestations et tableau général des chemins ruraux, 1900-1911 ; projet d'ouverture d'un chemin aux moulardes et ronchaudes (deux plans), 1850 ; construction d'un pont sur l'Orain (devis), 1841 ; construction d'un ponceau au bois des Vernes, 1832 ; arrêtés de rectifications de chemins, 1850, 1852.

Date

1832-1911

Cote

5E333/16

3

Recensements nominatifs des habitants.

Date

1836-1946

Cote

5E333/8

4
Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

1 media

Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan837

5

Matrices générales des contributions foncières. Atlas cadastral, 1834 (voir 19 Fi 419 à 434). Taxe municipale sur les chiens, 1856-1919

Date

1834-1919

Cote

5E333/9

6
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

232 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/2102

7
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 422 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028

8

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13204

9
Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.

1 media

Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan831

10
Brainans, section E, Gremier, feuille 1.

1 media

Brainans, section E, Gremier, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan843

11
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 506 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1903-1912

Cote

3E/11026

12
Brainans, section C, le Village, feuille 1.

1 media

Brainans, section C, le Village, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan839

13
Tables décennales.

2 lots 288 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1307

14
Tables décennales.

2 lots 309 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1308

15
Tables décennales.

2 lots 299 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1309

16

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

17

Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin, Besain, Biefmorin, Bouchaud (le), Brainans, Buvilly, Chamole et Champrougier (tome 1)

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6727

18
Matrice des propriétés bâties.

37 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P670

19
Brainans, section C, le Village, feuille 2.

1 media

Brainans, section C, le Village, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan840

20
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

183 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/8879