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Résultats de la recherche

1

Le Trait d'union

Date

1932-1942

Cote

Per209

2

Matrice foncière, folio 1 à 600.

Date

1829

Cote

3P637

3

Acquisition d'une horloge, placée au clocher de l'église, 1872-1873. Eglise : réparations, 1900. Presbytère : réparations, 1921 ; construction d'un garage, 1936 (plan). Procès au sujet des délimitations de terrains concernant Pierre Emmanuel Chavin, curé des Bouchoux, 1838 (pièces justificatives copies de 1662). Fondation de messes, 1902. Rente à la fabrique, 1904. Attribution des biens des établissements écclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907.

Date

1838-1936

Cote

5E54/60

4
Naissances.

271 medias

Naissances.

Date

1804-1812

Cote

3E/2052

5
Tables décennales.

2 lots 87 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1126

6
Publications de mariage.

195 medias

Publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2058

7

Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième volume.

Date

1911-1970

Cote

5E54/23

8

Budgets et chapitres additionnels, 1863-1936. Comptes administratifs, 1899-1936.

Date

1863-1936

Cote

5E54/63

9
Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1828

Cote

3Pplan760

10

Elections du Président de la République, 1848. Référendums, 1945-1946. Vote sur le Plébiscite, 1870. Elections générales, 1845, 1945 et 1946. Elections des délégués aux collèges départementaux, 1946. Elections au Sénat, 1876-1905 ; de députés, 1857-1911 ; au conseil d'arrondissement, 1860-1910 ; au conseil général, 1858-1945 ; au conseil municipal, 1832-1953.

Date

1832-1953

Cote

5E54/38

11
Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

1 media

Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

Date

vers 1925

Cote

7Fi1800

12
Décès.

176 medias

Décès.

Date

1822-1832

Cote

3E/2065

13

Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture, 1839 et 1872-1920. Pièces justificatives des comptes, 1907-1909. Journaliers communaux : salaires, 1963-1964.

Date

1839-1964

Cote

5E54/43

14
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

402 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er mars 1713 et le 31 décembre 1762

Cote

5E54/7

15

Livres de détail des recettes et des dépenses.

Date

1895-1919

Cote

5E54/44

16
Décès.

214 medias

Décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/7887

17
Baptêmes, mariages, sépultures.

231 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1747

Cote

3E/139

18
Baptêmes, mariages, sépultures.

275 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1748-1760

Cote

3E/140

19

1854-1911.

Date

1854-1911

Cote

5E54/25

20

Statuts, 9 novembre 1928 ; conseil d'administration au 1er mai 1929. Assemblées générales, 1929-1940. Estimation du bétail, avril 1937-avril 1940 Rapports annuels, 1925-1936 et 1934-1940. Cotisations : viande et estimation, 1926-1941. Recettes et dépenses, 1928-1940.

Date

1925-1941

Cote

5E54/75

21
Tables décennales.

2 lots 81 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1127

22
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

471 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/9991

23

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11233

24

Commission administrative : procès-verbal d'élection de deux délégués, 1925. Nominations de membres, 1913 et 1955. Assistance médicale gratuite : personnes admises, 1948-1958. Accidents du travail : déclarations, 1932-1957 ; enregistrement des déclarations, 1928-1957 ; récépissés des déclarations, 1928-1957 ; procès-verbal de déclaration, 1928-1951 ; déclarations, récépissés et certificats médicaux, 1955-1969.

Date

1913-1969

Cote

5E54/65

25
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

26
Naissances.

283 medias

Naissances.

Date

1822-1832

Cote

3E/2054

27

Copie de requête présentée par le prieur des Bouchoux au sujet de la Grange de Nerbiers qu'il prétendait être mainmortable, 1660. Procès pour mainmorte entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grenot, 1780-1781. Procès entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grospellier au sujet de paiement de lods sur un contrat de rente, 1779-1781. Procès d'Alexis et François Marie Bussod contre Monsieur et Madame de Lamartine et Monseigneur l'Evêque de Saint-Claude pour paiement de somme, 1776-1777 (incomplet). Mémoire pour les habitants de Crotenay et Lapraz contre le Prince de Beauffremont, XVIIIe siècle.

Date

1660-1781

Cote

5E54/5

28
Publications de mariage an XII-1812

178 medias

Publications de mariage an XII-1812

Date

1803-1812

Cote

3E/2056

29
Décès.

178 medias

Décès.

Date

1813-1821

Cote

3E/2064

30

Impôt du sel, sans date (moitié du XIXe siècle) (cote de rangement 13 Fi 2522). République française. Citoyens du Jura. C'est un devoir pour moi d'aspirer à l'honneur de représenter le Jura à l'Assemblée nationale. Gustave Morel. Arinthod, le 17 mars 1848 (cote de rangement 13 Fi 2523). Au nom du Peuple français. Le Président de la République décrète ... Louis Napoléon Bonaparte. Le Ministre de l'Intérieur De Morny, 2 décembre 1851 (cote de rangement 13 Fi 2524). Habitants des campagnes ! au 10 décembre 1848, c'est vous qui avez donné six millions de suffrages à Napoléon. Au 21 décembre 1851 vous lui donnerez l'unanimité... (cote de rangement 12 Fi 2525).

Date

1848-1851

Cote

5E54/71

31

Statuts, 1920. Réglement intérieur, 1936. Liste des membres, 1932-1935. Recettes et dépenses, 1920-1944. Livret individuel, 1933. 15ème concours-foire de taureaux de Lons-le-Saunier, 1941.

Date

1920-1944

Cote

5E54/74

32

Table décennale (manque lettre A et une partie de B).

Date

1803-1813

Cote

5E54/10

33

Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu, 1926-1957. Détournement de fonds par l'ex-percepteur de Saint-Claude-Banlieue, Noël Benoit, 1936 et 1944.

Date

1926-1957

Cote

5E54/27

34
Tables décennales.

2 lots 85 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1122

35

L'écho des couloirs

Date

2006-...

Cote

Per1657

36
Tables décennales.

2 lots 88 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1124

37

1909-1956.

Date

1909-1956

Cote

5E54/62

38
Baptêmes, mariages, sépultures.

296 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er octobre 1762 et le 28 février 1792

Cote

5E54/8

39

Les Bouchoux. [Extrait de : La Pensée française, lettres, arts, régionalisme, n°152].

Date

-

Cote

Br602

40

1910-1945.

Date

1910-1945

Cote

5E54/41