Résultats de la recherche

Le Trait d'union

Per209

1932-1942

Bouchoux (Les), commune

Matrice foncière, folio 1 à 600.

3P637

1829

Bouchoux (Les), commune

matrice foncière

Acquisition d'une horloge, placée au clocher de l'église, 1872-1873. Eglise : réparations, 1900. Presbytère : réparations, 1921 ; construction d'un garage, 1936 (plan). Procès au sujet des délimitations de terrains concernant Pierre Emmanuel Chavin, curé des Bouchoux, 1838 (pièces justificatives copies de 1662). Fondation de messes, 1902. Rente à la fabrique, 1904. Attribution des biens des établissements écclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907.

5E54/60

1838-1936

Bouchoux (Les), commune

Naissances.

3E/2052

1804-1812

Bouchoux (Les), commune

registre d'état civil

Tables décennales.

3E/1126

1843-1852

Bouchoux (Les), commune, Bellecombe, commune, Viry, commune, Choux, commune, Moussières (Les), commune, Samiat, commune, Samiset, commune, Sièges, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Vulvoz, commune

table décennale

Publications de mariage.

3E/2058

1833-1852

Bouchoux (Les), commune

registre d'état civil

Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième volume.

5E54/23

1911-1970

Bouchoux (Les), commune

Budgets et chapitres additionnels, 1863-1936. Comptes administratifs, 1899-1936.

5E54/63

1863-1936

Bouchoux (Les), commune

Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre : Guyard

3Pplan760

1828

Bouchoux (Les), commune

plan parcellaire napoléonien

Elections du Président de la République, 1848. Référendums, 1945-1946. Vote sur le Plébiscite, 1870. Elections générales, 1845, 1945 et 1946. Elections des délégués aux collèges départementaux, 1946. Elections au Sénat, 1876-1905 ; de députés, 1857-1911 ; au conseil d'arrondissement, 1860-1910 ; au conseil général, 1858-1945 ; au conseil municipal, 1832-1953.

5E54/38

1832-1953

Bouchoux (Les), commune

Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

7Fi1800

vers 1925

Bouchoux (Les), commune

Carte postale

Décès.

3E/2065

1822-1832

Bouchoux (Les), commune

registre d'état civil

Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture, 1839 et 1872-1920. Pièces justificatives des comptes, 1907-1909. Journaliers communaux : salaires, 1963-1964.

5E54/43

1839-1964

Bouchoux (Les), commune

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

5E54/7

Entre le 1er mars 1713 et le 31 décembre 1762

Bouchoux (Les), commune

Livres de détail des recettes et des dépenses.

5E54/44

1895-1919

Bouchoux (Les), commune

Décès.

3E/7887

1872-1891

Bouchoux (Les), commune

registre d'état civil

Baptêmes, mariages, sépultures.

3E/139

1737-1747

Bouchoux (Les), commune

registre paroissial

Baptêmes, mariages, sépultures.

3E/140

1748-1760

Bouchoux (Les), commune

registre paroissial

1854-1911.

5E54/25

1854-1911

Bouchoux (Les), commune

Statuts, 9 novembre 1928 ; conseil d'administration au 1er mai 1929. Assemblées générales, 1929-1940. Estimation du bétail, avril 1937-avril 1940 Rapports annuels, 1925-1936 et 1934-1940. Cotisations : viande et estimation, 1926-1941. Recettes et dépenses, 1928-1940.

5E54/75

1925-1941

Bouchoux (Les), commune

Tables décennales.

3E/1127

1853-1862

Bouchoux (Les), commune, Bellecombe, commune, Viry, commune, Choux, commune, Moussières (Les), commune, Samiat, commune, Samiset, commune, Sièges, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Vulvoz, commune

table décennale

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

3E/9991

1892-1902

Bouchoux (Les), commune

registre d'état civil

Naissances, mariages, décès.

3E/11233

1923-1932

Bouchoux (Les), commune

registre d'état civil

Commission administrative : procès-verbal d'élection de deux délégués, 1925. Nominations de membres, 1913 et 1955. Assistance médicale gratuite : personnes admises, 1948-1958. Accidents du travail : déclarations, 1932-1957 ; enregistrement des déclarations, 1928-1957 ; récépissés des déclarations, 1928-1957 ; procès-verbal de déclaration, 1928-1951 ; déclarations, récépissés et certificats médicaux, 1955-1969.

5E54/65

1913-1969

Bouchoux (Les), commune

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

3E/11019

1913-1922

Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune

table décennale

Naissances.

3E/2054

1822-1832

Bouchoux (Les), commune

registre d'état civil

Copie de requête présentée par le prieur des Bouchoux au sujet de la Grange de Nerbiers qu'il prétendait être mainmortable, 1660. Procès pour mainmorte entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grenot, 1780-1781. Procès entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grospellier au sujet de paiement de lods sur un contrat de rente, 1779-1781. Procès d'Alexis et François Marie Bussod contre Monsieur et Madame de Lamartine et Monseigneur l'Evêque de Saint-Claude pour paiement de somme, 1776-1777 (incomplet). Mémoire pour les habitants de Crotenay et Lapraz contre le Prince de Beauffremont, XVIIIe siècle.

5E54/5

1660-1781

Bouchoux (Les), commune

Publications de mariage an XII-1812

3E/2056

1803-1812

Bouchoux (Les), commune

registre d'état civil

Décès.

3E/2064

1813-1821

Bouchoux (Les), commune

registre d'état civil

Impôt du sel, sans date (moitié du XIXe siècle) (cote de rangement 13 Fi 2522). République française. Citoyens du Jura. C'est un devoir pour moi d'aspirer à l'honneur de représenter le Jura à l'Assemblée nationale. Gustave Morel. Arinthod, le 17 mars 1848 (cote de rangement 13 Fi 2523). Au nom du Peuple français. Le Président de la République décrète ... Louis Napoléon Bonaparte. Le Ministre de l'Intérieur De Morny, 2 décembre 1851 (cote de rangement 13 Fi 2524). Habitants des campagnes ! au 10 décembre 1848, c'est vous qui avez donné six millions de suffrages à Napoléon. Au 21 décembre 1851 vous lui donnerez l'unanimité... (cote de rangement 12 Fi 2525).

5E54/71

1848-1851

Bouchoux (Les), commune

Statuts, 1920. Réglement intérieur, 1936. Liste des membres, 1932-1935. Recettes et dépenses, 1920-1944. Livret individuel, 1933. 15ème concours-foire de taureaux de Lons-le-Saunier, 1941.

5E54/74

1920-1944

Bouchoux (Les), commune

Table décennale (manque lettre A et une partie de B).

5E54/10

1803-1813

Bouchoux (Les), commune

Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu, 1926-1957. Détournement de fonds par l'ex-percepteur de Saint-Claude-Banlieue, Noël Benoit, 1936 et 1944.

5E54/27

1926-1957

Bouchoux (Les), commune

Tables décennales.

3E/1122

1803-1812

Bouchoux (Les), commune, Bellecombe, commune, Viry, commune, Choux, commune, Moussières (Les), commune, Samiat, commune, Samiset, commune, Sièges, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Vulvoz, commune

table décennale

L'écho des couloirs

Per1657

2006-...

Bouchoux (Les), commune

Tables décennales.

3E/1124

1823-1832

Bouchoux (Les), commune, Bellecombe, commune, Viry, commune, Choux, commune, Moussières (Les), commune, Samiat, commune, Samiset, commune, Sièges, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Vulvoz, commune

table décennale

1909-1956.

5E54/62

1909-1956

Bouchoux (Les), commune

Baptêmes, mariages, sépultures.

5E54/8

Entre le 1er octobre 1762 et le 28 février 1792

Bouchoux (Les), commune

registre paroissial

Les Bouchoux. [Extrait de : La Pensée française, lettres, arts, régionalisme, n°152].

Br602

Bouchoux (Les), commune

1910-1945.

5E54/41

1910-1945

Bouchoux (Les), commune