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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.
Cote
2653W/16
 Date
2013
 Lieu
Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune, Bracon, commune, Champagnole, commune, Courlaoux, commune, Cousance, commune, Desnes, commune, Foncine-le-Haut, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...
2
Arbois, Arinthod, Bletterans.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans.
Cote
2653W/5
 Date
2011
 Lieu
Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Arbois, Arinthod, Bletterans.
3
Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

1 media

Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.
Cote
2653W/1
 Date
2010
 Lieu
Arinthod, commune, Beaufort, commune, Bletterans, commune, Champagnole, commune, Desnes, commune, Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2010
  • Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes,...
4

Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).
Cote
2431W6
 Date
1999-2008
 Lieu
Andelot-en-Montagne, commune, Bletterans, commune, Foncine-le-Haut, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Orgelet, commune, Rousses (Les), commune, Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • Classement des établissements de tourisme avant 2010
  • Hôtels classés
  • Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates...
5

Réunion du 17/02/2004 - dossiers examinés :- Travaux routiers dans le site classé des 7 lacs- Plan de gestion de la forêt de la Chaux du Dombief- Classement du vignoble de Château-Chalon- Mise en place d'un groupe de travail restreint pour examiner les dossiers de com des sites- Demande de certificat de capacité pour l'élevage de bisons- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons d'aquarium- Demande de certificat de capacité pour l'élevage de reptiles et d'amphibiens et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement
Cote
2286W6
 Date
2004
 Lieu
Bonlieu, lac, Chaux-du-Dombief (La), commune, Château-Chalon, commune, Pesse (La), commune, Bletterans, commune, Gizia, commune, Bretenière (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Réunion du 17/02/2004 - dossiers examinés :- Travaux...
6

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W14
 Date
1971-1977
 Lieu
Nance, commune, Relans, commune, Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 14 - BLETTERANS - RELANS - NANCE 1971-1977
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
7

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).
Cote
1112W102
 Date
1972-1979
 Lieu
Arbois, commune, Bletterans, commune, Champagnole, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Dole, commune, Lons-le-Saunier, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Morez, commune, Mouchard, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Rochefort-sur-Nenon, canton, Salins-les-Bains, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes...
8

Service des réfugiés. Livre de caisse du centre scolaire de repliement de Bletterans.
Cote
332W103
 Date
1943-1944
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet

  • Service des réfugiés. Livre de caisse du centre scolaire...
9

Service des réfugiés. Journal grand-livre des recettes et dépenses du centre scolaire de repliement de Bletterans.
Cote
332W100
 Date
1943-1944
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet

  • Service des réfugiés. Journal grand-livre des recettes...
10

Service des réfugiés. Grand-livre des opérations de comptabilité-matières du centre scolaire de repliement de Bletterans.
Cote
332W94
 Date
1943-1944
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet

  • Service des réfugiés. Grand-livre des opérations de...
11

Bletterans
Cote
3Pplan7106
 Date- Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Bletterans
12
Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Sud-est, 89 cm x 62 cm.

1 media

Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Sud-est, 89 cm x 62 cm.
Cote
3Pplan6863
 Date
1804-1807
 Lieu
Bletterans, commune, Larnaud, commune, Villevieux, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre....
13
Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Sud-ouest, 65 cm x 90 cm.

1 media

Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Sud-ouest, 65 cm x 90 cm.
Cote
3Pplan6862
 Date
1804-1807
 Lieu
Bletterans, commune, Larnaud, commune, Villevieux, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre....
14
Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Centre, 90 cm x 64 cm.

1 media

Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Centre, 90 cm x 64 cm.
Cote
3Pplan6861
 Date
1804-1807
 Lieu
Bletterans, commune, Larnaud, commune, Villevieux, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre....
15
Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Nord-est, 89 cm x 62 cm.

1 media

Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Nord-est, 89 cm x 62 cm.
Cote
3Pplan6860
 Date
1804-1807
 Lieu
Bletterans, commune, Larnaud, commune, Villevieux, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre....
16
Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Nord-ouest, 65 cm x 97 cm.

1 media

Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Nord-ouest, 65 cm x 97 cm.
Cote
3Pplan6859
 Date
1804-1807
 Lieu
Bletterans, commune, Larnaud, commune, Villevieux, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre....
17

Bletterans
Cote
3Pplan6627/11
 Date
1811
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Bletterans
18

Bletterans
Cote
3Pplan6627/10
 Date
1811
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Bletterans
19

Bletterans
Cote
3Pplan6627/9
 Date
1811
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Bletterans
20

Bletterans
Cote
3Pplan6627/8
 Date
1811
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Bletterans