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1
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Date

2013

Cote

2653W/16

2
Arbois, Arinthod, Bletterans.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans.

Date

2011

Cote

2653W/5

3
Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

1 media

Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

Date

2010

Cote

2653W/1

4

Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).

Date

1999-2008

Cote

2431W6

5

Réunion du 17/02/2004 - dossiers examinés :- Travaux routiers dans le site classé des 7 lacs- Plan de gestion de la forêt de la Chaux du Dombief- Classement du vignoble de Château-Chalon- Mise en place d'un groupe de travail restreint pour examiner les dossiers de com des sites- Demande de certificat de capacité pour l'élevage de bisons- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons d'aquarium- Demande de certificat de capacité pour l'élevage de reptiles et d'amphibiens et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement

Date

2004

Cote

2286W6

6

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1971-1977

Cote

1714W14

7

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).

Date

1972-1979

Cote

1112W102

8

Service des réfugiés. Livre de caisse du centre scolaire de repliement de Bletterans.

Date

1943-1944

Cote

332W103

9

Service des réfugiés. Journal grand-livre des recettes et dépenses du centre scolaire de repliement de Bletterans.

Date

1943-1944

Cote

332W100

10

Service des réfugiés. Grand-livre des opérations de comptabilité-matières du centre scolaire de repliement de Bletterans.

Date

1943-1944

Cote

332W94

11

Bletterans

Date

-

Cote

3Pplan7106

12
Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Sud-est, 89 cm x 62 cm.

1 media

Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Sud-est, 89 cm x 62 cm.

Date

1804-1807

Cote

3Pplan6863

13
Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Sud-ouest, 65 cm x 90 cm.

1 media

Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Sud-ouest, 65 cm x 90 cm.

Date

1804-1807

Cote

3Pplan6862

14
Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Centre, 90 cm x 64 cm.

1 media

Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Centre, 90 cm x 64 cm.

Date

1804-1807

Cote

3Pplan6861

15
Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Nord-est, 89 cm x 62 cm.

1 media

Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Nord-est, 89 cm x 62 cm.

Date

1804-1807

Cote

3Pplan6860

16
Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Nord-ouest, 65 cm x 97 cm.

1 media

Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Nord-ouest, 65 cm x 97 cm.

Date

1804-1807

Cote

3Pplan6859

17

Bletterans

Date

1811

Cote

3Pplan6627/11

18

Bletterans

Date

1811

Cote

3Pplan6627/10

19

Bletterans

Date

1811

Cote

3Pplan6627/9

20

Bletterans

Date

1811

Cote

3Pplan6627/8