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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Naissances, publications de mariage.

313 medias

Naissances, publications de mariage.
Cote
3E/1879
 Date
1833-1852
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BELLEFONTAINE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage.
2

Matrice cadastrale, propriétés bâties.
Cote
5E526/24
 Date
1911-1959
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Contributions - Administrations financières
  • Matrice cadastrale, propriétés bâties.
3
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan529
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bellefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre...
4

Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant des états de juments.
Cote
5E526/14
 Date
1772-1773
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Inventaire
  • Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant...
5

Livre des dépenses.
Cote
5E526/92
 Date
1933-1937
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Finances de la commune
  • Comptes
  • Livre des dépenses.
6
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan532
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bellefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre...
7

Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.
Cote
5E526/83
 Date
1944-1970
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.
8
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan526
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bellefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre...
9

Construction du presbytère : requêtes par les habitants de Bellefontaine et M. Perrier, curé, à l'Evêque de Saint-Claude.
Cote
5E526/6
 Date
1788-1790
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Biens communaux
  • Construction du presbytère : requêtes par les habitants...
10

Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.
Cote
5E526/79
 Date
1836-1861
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.
11
Tables décennales.

2 lots 212 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1270
 Date
1873-1882
 Lieu
Longchaumois, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Darbella (La), commune, Mouille (La), commune, Morbier, commune, Rousses (Les), commune, Prémanon, commune, Morez, commune, Lézat, commune, Tancua, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Morez
  • Tables décennales.
12
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan528
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bellefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre...
13

Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement de travaux.
Cote
5E526/58
 Date
1878
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Cours d'eau
  • Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement...
14

Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.
Cote
4oF830
 Date- Lieu
Morez, commune, Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF751-1000
  • Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.
15

Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture d'ouvriers, de cire, de fournitures et réparations diverses.
Cote
5E526/12
 Date
1773-1775
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Culte
  • Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture...
16

Poursuites et saisies mobilières contre les habitants de Bellefontaine par Simon Courtois curé de Morbier pour des redevances et droit de moisson.
Cote
5E526/13
 Date
1772-1774
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Culte
  • Poursuites et saisies mobilières contre les habitants...
17

Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément du traitement du desservant, 1834-1853.
Cote
5E526/97
 Date
1817-1853
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Cultes
  • Culte catholique
  • Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément...
18

Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés de Morbier, la Mouille, les Rousses, Bellefontaine et Bois d'Amont, 1700-1771 ; délimitation de 1670.
Cote
5E526/8
 Date
1670-1771
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Bois communaux
  • Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés...
19

Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.
Cote
5E526/46
 Date
1802-1850
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Finances de la commune
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.
20
Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].

1 media

Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].
Cote
3Pplan6856
 Date
1804-1807
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].
21

Chalet : location à la société de fromagerie.
Cote
5E526/99
 Date
1928-1939
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Edifices communaux - Monuments et établissements publics
  • Chalet : location à la société de fromagerie.
22

Matrice cadastrale, propriétés bâties.
Cote
5E526/23
 Date
1882-1911
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Contributions - Administrations financières
  • Matrice cadastrale, propriétés bâties.
23

Liste des citoyens qui ont demandé à faire partie de la compagnie, sans date. Habillement, 1880. Equipement, 1938-1940. Médaille d'honneur, 1944.
Cote
5E526/39
 Date
1880-1944
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Affaires militaires
  • Sapeurs-pompiers
  • Liste des citoyens qui ont demandé à faire partie de...
24

Délibérations et autres actes importants de la mairie, 1791-1836.Décrets, 1789-1791.
Cote
5E526/78
 Date
1791-1836
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations et autres actes importants de la mairie,...
25

Procès verbal d'élection de Jean-Baptiste Guyon nommé échevin, de Joseph Alexis Romand et de Jean Baptiste Guyon nommés commis, de Pierre Louis Guyon fabricien.
Cote
5E526/2
 Date
1776
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Administration communale
  • Procès verbal d'élection de Jean-Baptiste Guyon nommé...
26

Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises, 1856-1871 ; dépenses, 1886-1972. Aliénés : assistance, 1853 et 1941.
Cote
5E526/63
 Date
1853-1972
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Assistance et prévoyance
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance médicale gratuite : listes des personnes...
27
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

203 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
Cote
3E/10756
 Date
1903-1912
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BELLEFONTAINE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
28
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 9.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 9.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan534
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bellefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 9.géomètre...
29

Comptes de gestion.
Cote
5E526/50
 Date
1792-1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Finances de la commune
  • Comptes
  • Comptes de gestion.
30

Arpentement.
Cote
5E526/20
 Date
1792
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Contributions - Administrations financières
  • Arpentement.
31

Eglise : ornements, 1793-1831. Refonte d'une cloche cassée (procès pour indemnité), an XII-1806. Refonte de cloche, 1807-1813. Construction d'un clocher, 1827-1832. Travaux au clocher, an XII-1852. Réparation à l'église et au clocher, 1837. Horloge : don à la commune, 1853 ; électrification, 1938-1939. Sonnerie électrique du clocher, 1938-1941. Démolition et enlèvement de matériaux du clocher du Bas, 1816-1818. Presbytère : travaux, 1790-1837 ; vente, an VII-1811. Cimetière : agrandissement, clôture, 1827-1829.
Cote
5E526/62
 Date
1793-1941
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Edifices communaux - Monuments et établissements publics
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise : ornements, 1793-1831. Refonte d'une cloche...
32

Requête à l'Archevêque de Besançon par les habitants de Bellefontaine demandant l'érection d'un vicariat et d'une succursale au dit-lieu, réponses du chapitre de Saint-Claude et M. Bailly curé à Morbier ; décret d'érection.
Cote
5E526/11
 Date
1710-1788
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Culte
  • Requête à l'Archevêque de Besançon par les habitants...
33
Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 1.géomètre : Prost

1 media

Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 1.géomètre : Prost
Cote
3Pplan546
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bellefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 1.géomètre...
34

Procès-verbal de récolement d'une coupe de bois accordée aux habitants de Morbier dans la forêt de Risoux.
Cote
5E526/9
 Date
1772-1773
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Bois communaux
  • Procès-verbal de récolement d'une coupe de bois accordée...
35

Déclarations d'ouverture de débits de boissons et correspondance du maire, 1881-1910 ; caisse des écoles, 1882-1906 ; 1925-1935.
Cote
5E526/18
 Date
1881-1935
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Administration générale de la commune
  • Actes de l'administration municipale
  • Déclarations d'ouverture de débits de boissons et correspondance...
36
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).
Cote
3E/11019
 Date
1913-1922
 Lieu
Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
  • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
37
Tableaux nominatifs des habitants de Bellefontaine (1805, 1807, 1808, 1809, 1811, 1813), Bois-d'Amont (1805, 1808, 1809, 1810, 1811).

137 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Bellefontaine (1805, 1807, 1808, 1809, 1811, 1813), Bois-d'Amont (1805, 1808, 1809, 1810, 1811).
Cote
6M226
 Date
1805-1813
 Lieu
Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune
 Type de document
tableau nominatif

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
  • Canton de Morez
  • Tableaux nominatifs des habitants de Bellefontaine...
38

Statistique : questionnaires, 1855-1936 ; correspondance, an II-1853.
Cote
5E526/61
 Date
1793-1936
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Population - Economie sociale - Statistique
  • Agriculture
  • Statistique : questionnaires, 1855-1936 ; correspondance,...
39

Vingt quatre plans cadastraux de Bellefontaine, tableau d'assemblage et feuille de présentation, 1822 (voir 19 Fi 1504-1529).
Cote
5E526/77
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Contributions - Administrations financières
  • Vingt quatre plans cadastraux de Bellefontaine, tableau...
40
Naissances, publications de mariage, mariages , décès.

135 medias

Naissances, publications de mariage, mariages , décès.
Cote
3E/10757
 Date
1913-1922
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BELLEFONTAINE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage, mariages , décès.