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  • 1
    Augerans, Bans, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Vaudrey.

    22 medias

    Augerans, Bans, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Vaudrey.

    Cote

    6M182

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Listes civiques communales de 1811
    • Canton de Montbarrey
    • Augerans, Bans, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey,...
  • 2
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    277 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/1807

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 3
    Tables décennales.

    2 lots 122 medias

    Tables décennales.

    Date

    1802-1812

    Cote

    3E/1243

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montbarrey
    • Tables décennales.
  • 4
    Tables décennales.

    2 lots 109 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1244

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montbarrey
    • Tables décennales.
  • 5
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    298 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/1808

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 6
    Tables décennales. .

    2 lots 120 medias

    Tables décennales. .

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1245

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montbarrey
    • Tables décennales. .
  • 7
    Tables décennales.

    2 lots 119 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1246

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montbarrey
    • Tables décennales.
  • 8
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    279 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/1809

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 9
    Bans, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Rosset

    1 media

    Bans, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Rosset

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan417

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bans, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Rosset
  • 10
    Bans, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Bans, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan414

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bans, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Rosset
  • 11
    Bans, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Bans, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan412

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bans, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset
  • 12
    Bans, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Bans, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan411

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bans, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset
  • 13
    Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Bans et Souvans, canton de Montbarrey, terminés sur le terrein en 1838.Plans terminés le 15/08/1837, pour Brans et plans terminés le 20/11/1837 pour Souvans.Date : 1838 ; géomètre : Rosset et Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67,5 X 103,5 cm.

    1 media

    Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Bans et Souvans, canton de Montbarrey, terminés sur le terrein en 1838.Plans terminés le 15/08/1837, pour Brans et plans terminés le 20/11/1837 pour Souvans.Date : 1838 ; géomètre : Rosset et Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67,5 X 103,5 cm.

    Date

    1837-1838

    Cote

    3Pplan6576

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Souvans
    • Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage...
  • 14
    Bans, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Bans, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan415

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bans, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Rosset
  • 15
    Bans, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Bans, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan416

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bans, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Rosset
  • 16

    Augerans, Bans, Belmont, Châtelay, Chissey, Germigney, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Souvans, Vaudrey et Vieille-Loye (la)

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan6707

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Montbarrey
    • Augerans, Bans, Belmont, Châtelay, Chissey, Germigney,...
  • 17
    Bans, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Bans, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan413

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bans, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Rosset
  • 18

    Matrice foncière.

    Date

    1838

    Cote

    3P434

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 19
    Etat de sections.

    82 medias

    Etat de sections.

    Date

    1838

    Cote

    3P433

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 111 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1247

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montbarrey
    • Tables décennales.