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46 résultats

Résultats de la recherche

1

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date

-

Cote

8oF1606

2
Matrice des propriétés bâties.

28 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1910

Cote

3P419

3
Balaiseaux, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Sauldubois

1 media

Balaiseaux, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Sauldubois

Date

1828

Cote

3Pplan390

4
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1153

5
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

227 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/1793

6
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1155

7
Balaiseaux, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Deniset

1 media

Balaiseaux, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Deniset

Date

1828

Cote

3Pplan393

8
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 102 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13166

9
Tables décennales.

2 lots 162 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1154

10
Tableaux nominatifs des habitants de Balaiseaux (1811), La Bretenière (1803), La Chaînée-des-Coupis (1811), Chêne-Bernard (1803, 1811), Le Gros-Saulçois (1810), Les Jousserots (s.d [1808] ), Villers-Robert (1806).

34 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Balaiseaux (1811), La Bretenière (1803), La Chaînée-des-Coupis (1811), Chêne-Bernard (1803, 1811), Le Gros-Saulçois (1810), Les Jousserots (s.d [1808] ), Villers-Robert (1806).

Date

1803-1811

Cote

6M199

11

Matrice foncière.

Date

1829

Cote

3P417

12
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1161

13

Echo paroissial du Val d'Orain

Date

1942-1963

Cote

Per34

14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

375 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/1789

15
Matrice des propriétés bâties.

33 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P418

16

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

17
Balaiseaux, section A, Praneuf, feuille 1.géomètre : Deniset

1 media

Balaiseaux, section A, Praneuf, feuille 1.géomètre : Deniset

Date

1828

Cote

3Pplan387

18
Balaiseaux, section B, le VIllage, feuille 3.géomètre : Deniset

1 media

Balaiseaux, section B, le VIllage, feuille 3.géomètre : Deniset

Date

1828

Cote

3Pplan392

19
Balaiseaux, section B, le Village, feuille 6;géomètre : Deniset

1 media

Balaiseaux, section B, le Village, feuille 6;géomètre : Deniset

Date

1828

Cote

3Pplan395

20
Balaiseaux, section A, Praneuf, feuille 2.géomètre : Deniset

1 media

Balaiseaux, section A, Praneuf, feuille 2.géomètre : Deniset

Date

1828

Cote

3Pplan388