Filtrer les résultats
Multimédias
  • 52
  • 22
  • 1
Période
  • 1
  • 5
  • 47
  • 31
  • 8
Lieux
  • 74
  • 18
  • 17
  • 17
  • 17
Afficher plus
Typologies
  • 16
  • 15
  • 14
  • 2
  • 2
Afficher plus

  • sur 4
74 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)
Cote
2286W86
 Date
1993-2002
 Lieu
Nozeroy, canton, Charency, commune, Aubépin (L'), commune, Chazelles, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Orbagna, commune, Augea, commune, Lons-le-Saunier, canton, Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • - gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy...
2

Enregistrement des distributions de lait : un cahier.
Cote
2005W6/9
 Date
1955-1957
 Lieu
Augea, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Augea
  • Enregistrement des distributions de lait : un cahier.
3

Etats trimestriels des bénéficiaires de l'allocation Barangé : cinq cahiers (années scolaires 1951-1952 à 1956-1957, 1957-1958 à 1960-1961, 1969-1970 à 1972-1973, 1973-1974 à 1974-1975, 1976-1977 à 1983-1984).
Cote
2005W6/8
 Date
1951-1984
 Lieu
Augea, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Augea
  • Etats trimestriels des bénéficiaires de l'allocation...
4

Projets d'école du regroupement pédagogique intercommunal Augea - Maynal : quatre dossiers (1994-1995, 1995-1998, 1998-2001, 2001-2004).
Cote
2005W6/7
 Date
1994-2004
 Lieu
Augea, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Augea
  • Projets d'école du regroupement pédagogique intercommunal...
5

Registres de sécurité : deux cahiers (1978-1995, années scolaires 1994-1995 à 2006-2007).
Cote
2005W6/6
 Date
1978-2007
 Lieu
Augea, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Augea
  • Registres de sécurité : deux cahiers (1978-1995, années...
6

Photographies de classe (années scolaires 1996-1997, 1997-1998, 1999-2000 à 2003-2004, 2006-2007). Comptes rendus de réunions du regroupement pédagogique intercommunal Augea - Maynal : un cahier (2001-2002).
Cote
2005W6/5
 Date
1996-2007
 Lieu
Augea, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Augea
  • Photographies de classe (années scolaires 1996-1997,...
7

Admission en classe de sixième : quatre dossiers (1984, 1986-1987).
Cote
2005W6/4
 Date
1984-1987
 Lieu
Augea, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Augea
  • Admission en classe de sixième : quatre dossiers (1984,...
8

Fiches individuelles de renseignement (années scolaires 1999-2000, 2001-2002 à 2003-2004, 2006-2007). Projet d'accueil individualisé [2001-2002]. Liste des élèves du regroupement pédagogique intercommunal Augea - Maynal (2003-2004).
Cote
2005W6/3
 Date- Lieu
Augea, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Augea
  • Fiches individuelles de renseignement (années scolaires...
9

Registres d'appel journalier : vingt-et-un cahiers (années scolaires 1973-1974 à 1977-1978, 1984-1985 à 1993-1994, 2000-2001).
Cote
2005W6/2
 Date
1973-2001
 Lieu
Augea, commune
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Augea
  • Registres d'appel journalier : vingt-et-un cahiers...
10

Registres matricules : sept cahiers (1940-1973, 1941-1972, 1960-1981, 1967-1987, 1982-1990, 1987-1991, 1992-2007). Photocopies du registre médical et infirmier [1999].
Cote
2005W6/1
 Date
1940-2007
 Lieu
Augea, commune
 Type de document
registre matricule

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Augea
  • Registres matricules : sept cahiers (1940-1973, 1941-1972,...
11

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W8
 Date
1986-1988
 Lieu
Maynal, commune, Augea, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 8 - AUGEA - MAYNAL 1986-1988
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
12

Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud, Cesancey, Cousance et Cuisia (tome 1)
Cote
3Pplan6624
 Date
1835
 Lieu
Sainte-Agnès, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Beaufort
  • Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud,...
13
Augea et Maynal, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Augea et Maynal, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835 et 1836. - Augea : 20/06/1836- Maynal : 27/07/1835 Date : 1835-1836 ; géomètre : Jannin et Duchesne ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 98 cm.

1 media

Augea et Maynal, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Augea et Maynal, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835 et 1836. - Augea : 20/06/1836- Maynal : 27/07/1835 Date : 1835-1836 ; géomètre : Jannin et Duchesne ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 98 cm.
Cote
3Pplan6564
 Date
1835-1836
 Lieu
Beaufort, canton, Augea, commune, Maynal, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Augea
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Maynal
  • Augea et Maynal, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage...
14
Augea, section D, Saint-Laurent, feuille 4.géomètre : Epailly

1 media

Augea, section D, Saint-Laurent, feuille 4.géomètre : Epailly
Cote
3Pplan315
 Date
1835
 Lieu
Augea, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Augea
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Augea, section D, Saint-Laurent, feuille 4.géomètre...
15
Augea, section D, Saint-Laurent, feuille 3.géomètre : Epailly

1 media

Augea, section D, Saint-Laurent, feuille 3.géomètre : Epailly
Cote
3Pplan314
 Date
1835
 Lieu
Augea, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Augea
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Augea, section D, Saint-Laurent, feuille 3.géomètre...
16
Augea, section D, Saint-Laurent, feuille 2.géomètre : Epailly

1 media

Augea, section D, Saint-Laurent, feuille 2.géomètre : Epailly
Cote
3Pplan313
 Date
1835
 Lieu
Augea, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Augea
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Augea, section D, Saint-Laurent, feuille 2.géomètre...
17
Augea, section D, Saint-Laurent, feuille 1.géomètre : Epailly

1 media

Augea, section D, Saint-Laurent, feuille 1.géomètre : Epailly
Cote
3Pplan312
 Date
1835
 Lieu
Augea, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Augea
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Augea, section D, Saint-Laurent, feuille 1.géomètre...
18
Augea, section C, les Rompois, feuille 4.géomètre : Epailly

1 media

Augea, section C, les Rompois, feuille 4.géomètre : Epailly
Cote
3Pplan311
 Date
1835
 Lieu
Augea, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Augea
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Augea, section C, les Rompois, feuille 4.géomètre :...
19
Augea, section C, les Rompois, feuille 3.géomètre : Epailly

1 media

Augea, section C, les Rompois, feuille 3.géomètre : Epailly
Cote
3Pplan310
 Date
1835
 Lieu
Augea, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Augea
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Augea, section C, les Rompois, feuille 3.géomètre :...
20
Augea, section C, les Rompois, feuille 2.géomètre : Epailly

1 media

Augea, section C, les Rompois, feuille 2.géomètre : Epailly
Cote
3Pplan309
 Date
1835
 Lieu
Augea, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Augea
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Augea, section C, les Rompois, feuille 2.géomètre :...