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74 résultats

Résultats de la recherche

1

Augea - bulletin municipal

Date

1991-2013

Cote

Per1431

2

Fiches individuelles de renseignement (années scolaires 1999-2000, 2001-2002 à 2003-2004, 2006-2007). Projet d'accueil individualisé [2001-2002]. Liste des élèves du regroupement pédagogique intercommunal Augea - Maynal (2003-2004).

Date

-

Cote

2005W6/3

3

Registres de sécurité : deux cahiers (1978-1995, années scolaires 1994-1995 à 2006-2007).

Date

1978-2007

Cote

2005W6/6

4

Photographies de classe (années scolaires 1996-1997, 1997-1998, 1999-2000 à 2003-2004, 2006-2007). Comptes rendus de réunions du regroupement pédagogique intercommunal Augea - Maynal : un cahier (2001-2002).

Date

1996-2007

Cote

2005W6/5

5

Registres matricules : sept cahiers (1940-1973, 1941-1972, 1960-1981, 1967-1987, 1982-1990, 1987-1991, 1992-2007). Photocopies du registre médical et infirmier [1999].

Date

1940-2007

Cote

2005W6/1

6

Projets d'école du regroupement pédagogique intercommunal Augea - Maynal : quatre dossiers (1994-1995, 1995-1998, 1998-2001, 2001-2004).

Date

1994-2004

Cote

2005W6/7

7

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

Date

1993-2002

Cote

2286W86

8

Registres d'appel journalier : vingt-et-un cahiers (années scolaires 1973-1974 à 1977-1978, 1984-1985 à 1993-1994, 2000-2001).

Date

1973-2001

Cote

2005W6/2

9

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1986-1988

Cote

1714W8

10

Admission en classe de sixième : quatre dossiers (1984, 1986-1987).

Date

1984-1987

Cote

2005W6/4

11

Etats trimestriels des bénéficiaires de l'allocation Barangé : cinq cahiers (années scolaires 1951-1952 à 1956-1957, 1957-1958 à 1960-1961, 1969-1970 à 1972-1973, 1973-1974 à 1974-1975, 1976-1977 à 1983-1984).

Date

1951-1984

Cote

2005W6/8

12

Entre nous

Date

1962-1971

Cote

Per35

13

L'Echo du Revermont (L')

Date

1971-...

Cote

Per135

14

Enregistrement des distributions de lait : un cahier.

Date

1955-1957

Cote

2005W6/9

15

Chez nous

Date

1932-1945

Cote

Per29

16
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

17

Matrice foncière, folio 441 à 880, s.d. [1836].

Date

-

Cote

3P359

18
Augea.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

98 medias

Augea.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M323

19
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

20
Naissances, mariages, décès.

2 lots 106 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11111