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1

Registres d'appel journalier : vingt cahiers (années scolaires 1969-1970, 1970-1971, 1972-1973 à 1982-1983, 1995-1996, 1997-1998 à 2002-2003).

Date

1969-2003

Cote

2005W9/2

2

Registres matricules : trois cahiers (1970-1979, 1974-1992, 1991-2002).

Date

1970-2002

Cote

2005W9/1

3

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1985

Cote

1714W7

4

1911-1938

Date

-

Cote

5E193/24

5

1791 et 1826-1848

Date

-

Cote

5E193/26

6

Liste nominative des pupilles et enfants secourus, sans date (début XXème siècle).

Date

-

Cote

5E193/62

7

Budgets et chapitres additionnels, an XIV-1829 et 1945-1947

Date

1805-1947

Cote

5E193/35

8

1850-1889, 1900-1903 et 1908-1911 (à partir de 1850 un par décennie).

Date

-

Cote

5E193/27

9

Comptes administratifs 1944-1946

Date

1944-1946

Cote

5E193/36

10
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

11

1913-1938

Date

1913-1938

Cote

5E193/22

12
Arthenas.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

64 medias

Arthenas.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M322

13

Fontaines, abreuvoir et lavoirs. - Constructions et réparations, 1874-1929. Amélioration du régime des eaux : Expropriation, travaux, examens géologiques et analyse d'eau, 1922-1932.

Date

1874-1932

Cote

5E193/61

14
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

15

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11095

16
Naissances, mariages, décès.

2 lots 85 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11095

17

Comptes de gestion, 1924-1928

Date

1924-1928

Cote

5E193/38

18

Co-paroisse de Saint-Laurent-la-Roche. - Réparations du beffroi du clocher de l'église : estimation de la dépense, 1893. Travaux au presbytère. - Renonciation par la commune d'Arthenas à ses droits de propriété, 1894 ; devis estimatif de réparations, 1888 ; procès-verbal descriptif et estimatif de l'ancien presbytère en vue de son aliénation à la société de fromagerie, 1911, 1928.

Date

Entre le 1er janvier 1888 et le 31 décembre 1928

Cote

5E193/41

19

Rôles de prestation sur les chemins vicinaux, 1841-1847 et 1872-1894 (à partir de 1850 un an sur cinq), sur les chemins ruraux, 1926-1927. Adjudications de pierres cassées, 1907-1908.

Date

1841-1927

Cote

5E193/57

20
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035