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Registres d'appel journalier : vingt cahiers (années scolaires 1969-1970, 1970-1971, 1972-1973 à 1982-1983, 1995-1996, 1997-1998 à 2002-2003).

2005W9/2

1969-2003

Arthenas, commune

registre d'appel

Registres matricules : trois cahiers (1970-1979, 1974-1992, 1991-2002).

2005W9/1

1970-2002

Arthenas, commune

registre matricule

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

1714W7

1985

Varessia, commune, Essia, commune, Bornay, commune, Arthenas, commune

1911-1938

5E193/24

Arthenas, commune

1791 et 1826-1848

5E193/26

Arthenas, commune

Liste nominative des pupilles et enfants secourus, sans date (début XXème siècle).

5E193/62

Arthenas, commune

Budgets et chapitres additionnels, an XIV-1829 et 1945-1947

5E193/35

1805-1947

Arthenas, commune

1850-1889, 1900-1903 et 1908-1911 (à partir de 1850 un par décennie).

5E193/27

Arthenas, commune

Comptes administratifs 1944-1946

5E193/36

1944-1946

Arthenas, commune

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

3E/12729

1933-1942

Alièze, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Arinthod, commune, Arlay, commune, Aromas, commune, Arthenas, commune, Aubépin (L'), commune, Augea, commune, Augisey, commune, Balanod, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Beaufort, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Beffia, commune, Bletterans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Blye, commune, Boissia, commune, Boissière (La), commune, Bonnaud, commune, Bornay, commune, Bourcia, commune, Bourget (Le), commune, Bréry, commune, Briod, commune, Broissia, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cesancey, commune, Cézia, commune, Chambéria, commune, Chapelle-Voland, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Charme (La), commune, Charnod, commune, Château-Chalon, commune, Châtillon, commune, Chatonnay, commune, Chavéria, commune, Chazelles, commune, Chemilla, commune, Chevreaux, commune, Chevrotaine, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Chisséria, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Coisia, commune, Condamine, commune, Condes, commune, Conliège, commune, Cornod, commune, Cosges, commune, Courbette, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Crançot, commune, Cressia, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune

table décennale

1913-1938

5E193/22

1913-1938

Arthenas, commune

Arthenas.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M322

1876-1936

Arthenas, commune

liste nominative, résultats généraux

Fontaines, abreuvoir et lavoirs. - Constructions et réparations, 1874-1929. Amélioration du régime des eaux : Expropriation, travaux, examens géologiques et analyse d'eau, 1922-1932.

5E193/61

1874-1932

Arthenas, commune

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

3E/12725

1923-1932

Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, canton, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune

table décennale

Naissances, mariages, décès.

3E/11095

1923-1932

Arthenas, commune

registre paroissial

Naissances, mariages, décès.

3E/11095

1923-1932

Arthenas, commune

Comptes de gestion, 1924-1928

5E193/38

1924-1928

Arthenas, commune

Co-paroisse de Saint-Laurent-la-Roche. - Réparations du beffroi du clocher de l'église : estimation de la dépense, 1893. Travaux au presbytère. - Renonciation par la commune d'Arthenas à ses droits de propriété, 1894 ; devis estimatif de réparations, 1888 ; procès-verbal descriptif et estimatif de l'ancien presbytère en vue de son aliénation à la société de fromagerie, 1911, 1928.

5E193/41

Entre le 1er janvier 1888 et le 31 décembre 1928

Arthenas, commune

Rôles de prestation sur les chemins vicinaux, 1841-1847 et 1872-1894 (à partir de 1850 un an sur cinq), sur les chemins ruraux, 1926-1927. Adjudications de pierres cassées, 1907-1908.

5E193/57

1841-1927

Arthenas, commune

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

3E/11035

1913-1922

Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune

table décennale