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Résultats de la recherche

1

Registre des patentes.

Date

XIe s.

Cote

5E75/70

2

Carnets de battage.

Date

-

Cote

5E75/47

3

Plan d'arpentement du territoire d'Arinthod et des parties environnantes de Chisséria, de Coiron, de Vogna et de la Thielle. s.d. [1767].

Date

s.d.

Cote

5E75/plan7

4

Procédure indéfinie.

Date

s.d.

Cote

5E75/243

5

Procédure de Jean Marc Mouchet de Battefort de L'Aubépin, chanoine à Lure, contre les sieurs Mahon d'Arinthod et Martin de Chévria, au sujet de la délimitation du territoire.

Date

s.d.

Cote

5E75/234

6

Enumération des propriétés composant le canton de Chattes.

Date

s.d.

Cote

5E75/202

7

Contentieux entre les habitants et la fabrique d'Arinthod d'une part, et le curé d'autre part pour le paiement des réparations à la maison curiale et des dépendances, s.d. [1635].

Date

s.d.

Cote

5E75/244

8

Copie latine du XIVe siècle sur parchemin accompagnée d'une traduction française de 1864.

Date

XIVe s.

Cote

5E75/193

9

Procédure contre Michel Déthel, fermier du droit de l'horloge d'Arinthod.

Date

1508

Cote

5E75/216

10

Déclarations individuelles des biens tenus à Arinthod de Claude de Bussy, passées devant le notaire Humbert Antoine, de Sagéria.

Date

1516

Cote

5E75/256

11

Transactions, ventes et actes notariés entre particuliers.

Date

1534-1789

Cote

5E75/259

12

Droit de pâturage contesté par le sieur Claude Déthel, d'Arinthod, sur les communaux du Chartru.

Date

1536-1537

Cote

5E75/225

13

Franchises et prestations de serment.

Date

1541-1550

Cote

5E75/197

14

Exploitation d'une perrière en une place commune.- Contentieux entre les habitants d'Arinthod et de Chisséria : contestation d'enquête.

Date

1544

Cote

5E75/217

15

Comptes rendus par les échevins.

Date

1559-1785

Cote

5E75/212

16

Coupes de bois illicites dans la forêt du seigneur près du Chartru réputée commune par les habitants d'Arinthod.

Date

1589-1590

Cote

5E75/235

17

Contrat fait entre Lyonnel Mouchet de Battefort et les habitants de Vogna leur accordant le droit d'aller prendre du bois dans la Montagne d'Arinthod pour leur usage.

Date

1603

Cote

5E75/236

18

Rentes sur la ville et amodiations.

Date

1616-1789

Cote

5E75/215

19

Contentieux entre les habitants d'Arinthod et de Givria au sujet de la délimitation de leur droit de pâturage.

Date

1628-1776

Cote

5E75/226

20
Baptêmes, mariages 1636-1672. GG 1 : baptêmes 1636-1672 (contient aussi quatre actes de mariages de 1640) ; actes de mariages 1659-1672.

267 medias

Baptêmes, mariages 1636-1672. GG 1 : baptêmes 1636-1672 (contient aussi quatre actes de mariages de 1640) ; actes de mariages 1659-1672.

Date

1636-1672

Cote

3E/77