5E75/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Dates d'entrée : 23/05/2003
Modalités d'entrée : Dépôt
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dates de prise en charge : 15/06/2010
Autre instrument de recherche
Inventaire du fonds en format textuel : J.-L. Vauchez, R. janssoone (P; Guyard, dir.), Fonds communal d'Arinthod, répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2012, dactyl., 20 pages (accès à l'inventaire)
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
[Traductions françaises réalisées à la fin du XVIIIe siècle. Voir aussi en série II les reconnaissances des habitants en faveur de leurs seigneurs.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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