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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre des patentes.
Cote
5E75/70
 Date
XIe s.
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Fiscalité (série G)
  • Impositions directes
  • Registre des patentes.
2

Carnets de battage.
Cote
5E75/47
 Date- Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie sociale, statistique (série F)
  • Agriculture
  • Carnets de battage.
3

Plan d'arpentement du territoire d'Arinthod et des parties environnantes de Chisséria, de Coiron, de Vogna et de la Thielle. s.d. [1767].
Cote
5E75/plan7
 Date
s.d.
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Fiscalité, finances, comptabilité (série CC)
  • Arpentement
  • Plan d'arpentement du territoire d'Arinthod et des...
4

Procédure indéfinie.
Cote
5E75/243
 Date
s.d.
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Justice, procédure, police (série FF)
  • Procédure indéfinie.
5

Procédure de Jean Marc Mouchet de Battefort de L'Aubépin, chanoine à Lure, contre les sieurs Mahon d'Arinthod et Martin de Chévria, au sujet de la délimitation du territoire.
Cote
5E75/234
 Date
s.d.
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
  • Communaux et pâturage (hors forêts)
  • Procédure de Jean Marc Mouchet de Battefort de L'Aubépin,...
6

Enumération des propriétés composant le canton de Chattes.
Cote
5E75/202
 Date
s.d.
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Fiscalité, finances, comptabilité (série CC)
  • Arpentement
  • Enumération des propriétés composant le canton de Chattes.
7

Contentieux entre les habitants et la fabrique d'Arinthod d'une part, et le curé d'autre part pour le paiement des réparations à la maison curiale et des dépendances, s.d. [1635].
Cote
5E75/244
 Date
s.d.
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte, instruction publique, assistance publique (série...
  • Culte
  • Contentieux entre les habitants et la fabrique d'Arinthod...
8

Copie latine du XIVe siècle sur parchemin accompagnée d'une traduction française de 1864.
Cote
5E75/193
 Date
XIVe s.
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs de la commune (série AA)
  • Copies de la charte de franchise de Jean de Chalon...
  • Copie latine du XIVe siècle sur parchemin accompagnée...
9

Procédure contre Michel Déthel, fermier du droit de l'horloge d'Arinthod.
Cote
5E75/216
 Date
1508
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
  • Biens, droits et édifices publics
  • Procédure contre Michel Déthel, fermier du droit de...
10

Déclarations individuelles des biens tenus à Arinthod de Claude de Bussy, passées devant le notaire Humbert Antoine, de Sagéria.
Cote
5E75/256
 Date
1516
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Documents divers (série II)
  • Papiers de particuliers
  • Déclarations individuelles des biens tenus à Arinthod...
11

Transactions, ventes et actes notariés entre particuliers.
Cote
5E75/259
 Date
1534-1789
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Documents divers (série II)
  • Papiers de particuliers
  • Transactions, ventes et actes notariés entre particuliers.
12

Droit de pâturage contesté par le sieur Claude Déthel, d'Arinthod, sur les communaux du Chartru.
Cote
5E75/225
 Date
1536-1537
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
  • Communaux et pâturage (hors forêts)
  • Droit de pâturage contesté par le sieur Claude Déthel,...
13

Franchises et prestations de serment.
Cote
5E75/197
 Date
1541-1550
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs de la commune (série AA)
  • Franchises et prestations de serment.
14

Exploitation d'une perrière en une place commune.- Contentieux entre les habitants d'Arinthod et de Chisséria : contestation d'enquête.
Cote
5E75/217
 Date
1544
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
  • Biens, droits et édifices publics
  • Exploitation d'une perrière en une place commune.-...
15

Comptes rendus par les échevins.
Cote
5E75/212
 Date
1559-1785
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Fiscalité, finances, comptabilité (série CC)
  • Finances et comptabilité communales
  • Comptes rendus par les échevins.
16

Coupes de bois illicites dans la forêt du seigneur près du Chartru réputée commune par les habitants d'Arinthod.
Cote
5E75/235
 Date
1589-1590
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
  • Forêts
  • Coupes de bois illicites dans la forêt du seigneur...
17

Contrat fait entre Lyonnel Mouchet de Battefort et les habitants de Vogna leur accordant le droit d'aller prendre du bois dans la Montagne d'Arinthod pour leur usage.
Cote
5E75/236
 Date
1603
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
  • Forêts
  • Contrat fait entre Lyonnel Mouchet de Battefort et...
18

Rentes sur la ville et amodiations.
Cote
5E75/215
 Date
1616-1789
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
  • Biens, droits et édifices publics
  • Rentes sur la ville et amodiations.
19

Contentieux entre les habitants d'Arinthod et de Givria au sujet de la délimitation de leur droit de pâturage.
Cote
5E75/226
 Date
1628-1776
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
  • Communaux et pâturage (hors forêts)
  • Contentieux entre les habitants d'Arinthod et de Givria...
20
Baptêmes, mariages 1636-1672. GG 1 : baptêmes 1636-1672 (contient aussi quatre actes de mariages de 1640) ; actes de mariages 1659-1672.

267 medias

Baptêmes, mariages 1636-1672. GG 1 : baptêmes 1636-1672 (contient aussi quatre actes de mariages de 1640) ; actes de mariages 1659-1672.
Cote
3E/77
 Date
1636-1672
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • ARINTHOD
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages 1636-1672. GG 1 : baptêmes 1636-1672...