Filtrer les résultats
Multimédias
  • 293
  • 219
  • 4
Période
  • 1
  • 6
  • 7
  • 6
  • 14
  • 22
  • 196
  • 239
  • 142
  • 4
Lieux
  • 515
  • 17
  • 15
  • 15
  • 15
Afficher plus
Typologies
  • 92
  • 37
  • 34
  • 14
  • 13
Afficher plus

  • sur 7
515 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre des décrets de l'Assemblée nationale.
Cote
5E75/1
 Date
1789-1792
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Lois et actes du pouvoir central (série A)
  • Registre des décrets de l'Assemblée nationale.
2

Atelier des territoires "adapté" : "Arinthod expérimentation".
Cote
Br4906
 Date- Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Atelier des territoires "adapté" : "Arinthod expérimentation".
3

Comice agricole cantonal : règlement, compte-rendus, correspondance.
Cote
5E75/46
 Date
1851-1908
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie sociale, statistique (série F)
  • Agriculture
  • Comice agricole cantonal : règlement, compte-rendus,...
4
Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

2 lots 106 medias

Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733
Cote
2C153, II C 25 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1732-1733
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733
5

Mémoires, réponses et observations sur feuillets imprimés, plans.
Cote
5E75/238
 Date
1720-1787
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
  • Forêts
  • Contentieux entre les habitants de Vogna et Gabriel...
  • Mémoires, réponses et observations sur feuillets imprimés,...
6

1890-1926.
Cote
5E75/9
 Date
1890-1926
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal d'Arinthod
  • Registres de délibérations.
  • 1890-1926.
7
Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône et Loire).

1 media

Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône et Loire).
Cote
7Fi22
 Date- Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône...
8
Registre du 30 janvier au 30 novembre

2 lots 106 medias

Registre du 30 janvier au 30 novembre
Cote
2C183, II C 55 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1758
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 janvier au 30 novembre
9
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.
Cote
3E/11035
 Date
1913-1922
 Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
10

Travaux à la cure d'Arinthod.- Procédure contre Néglia et Vogna (1683) ; procédure contre Michel Sernet, entrepreneur responsable des réparations (1707).
Cote
5E75/219
 Date
1683-1707
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
  • Biens, droits et édifices publics
  • Travaux à la cure d'Arinthod.- Procédure contre Néglia...
11

Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
5E75/122
 Date
1927-1936
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Elections professionnelles
  • Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs,...
12
Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

160 medias

Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.
Cote
6M296
 Date
1876-1936
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
liste nominative, résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 2-Canton d'Arinthod
  • Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
13
Naissances, décès.

264 medias

Naissances, décès.
Cote
3E/10359
 Date
1893-1902
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • ARINTHOD
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, décès
  • Naissances, décès.
14

Table des matières des registres de délibérations du conseil municipal.
Cote
5E75/15
 Date
1848-1875
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal d'Arinthod
  • Table des matières des registres de délibérations du...
15

Internement d'office à l'asile public de Saint-Ylie : arrêtés préfectoraux d'internement ou de mise en liberté, demandes d'admission, états des avances, correspondance.
Cote
5E75/180
 Date
1848-1923
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Etablissements hospitaliers, hospitalisations
  • Internement d'office à l'asile public de Saint-Ylie...
16

Construction, aménagement et agrandissement des maisons d'école : devis estimatifs, plans, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, bordereaux des fournitures, correspondance.
Cote
5E75/144
 Date
1868-1955
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignements,...
  • Construction, aménagement et agrandissement des maisons...
17

Elections législatives.
Cote
5E75/112
 Date
1848-1945
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes électorales.
  • Elections législatives.
18

Echo de la Petite Montagne (L')
Cote
Per278
 Date
1982-...
 Lieu
Petite Montagne, unité géographique, Gigny, commune, Bourcia, commune, Montagna-le-Templier, commune, Lains, commune, Saint-Julien, commune, Thoirette, commune, Arinthod, commune, Coisia, commune, Aromas, commune, Pimorin, commune, Montagna-le-Reconduit, commune, Augisey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per201-300
  • Echo de la Petite Montagne (L')
19

Registres de culture (1903, 1942-1943).
Cote
5E75/33
 Date
1903-1943
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie sociale, statistique (série F)
  • Agriculture
  • Statistique agricole générale.
  • Registres de culture (1903, 1942-1943).
20

Délimitation de la commune et rattachement de Vogna : ordonnance royale, délibération du Conseil municipal, correspondance de la préfecture.
Cote
5E75/20
 Date
1821-1822
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune d'Arinthod
  • Délimitation de la commune et rattachement de Vogna...
21
Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre : Billet
Cote
3Pplan189
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arinthod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre...
22
Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

2 lots 106 medias

Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745
Cote
2C167, II C 39 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1744-1745
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745
23

Contentieux entre les communes d'Arinthod et de Chisséria à propos du droit de pâturage : rapports des experts, plans, procès-verbaux de jugements, pièces anciennes citées au procès.
Cote
5E75/153
 Date
1897
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
  • Biens communaux
  • Contentieux entre les communes d'Arinthod et de Chisséria...
24
Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre : Billet
Cote
3Pplan173
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arinthod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre...
25

Elections aux Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
5E75/123
 Date
1946-1951
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Elections professionnelles
  • Elections aux Tribunaux paritaires des baux ruraux...
26
Mariages, publications de mariage.

226 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/10361
 Date
1903-1912
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • ARINTHOD
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
27
Décès.

245 medias

Décès.
Cote
3E/1653
 Date
1843-1852
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • ARINTHOD
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
28
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.
Cote
2653W/16
 Date
2013
 Lieu
Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune, Bracon, commune, Champagnole, commune, Courlaoux, commune, Cousance, commune, Desnes, commune, Foncine-le-Haut, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...
29

Sections J à O.
Cote
5E75/58
 Date
1790
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Fiscalité (série G)
  • Cadastre
  • Etats de sections
  • Etat de sections de 1790.
  • Sections J à O.
30

Copie française faite de feuillets reliés (XVIIIe siècle).
Cote
5E75/194
 Date
XVIIIe s.
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs de la commune (série AA)
  • Copies de la charte de franchise de Jean de Chalon...
  • Copie française faite de feuillets reliés (XVIIIe siècle).
31

Bulletins récapitulatifs communaux.
Cote
5E75/35
 Date
1942-1943
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie sociale, statistique (série F)
  • Agriculture
  • Statistique agricole générale.
  • Bulletins récapitulatifs communaux.
32

Amodiation de place à charbon.
Cote
5E75/218
 Date
1649
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
  • Biens, droits et édifices publics
  • Amodiation de place à charbon.
33
Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728

2 lots 119 medias

Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728
Cote
2C148, II C 20 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1727-1728
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728
34

Tables de l'inventaire des archives communales.
Cote
5E75/23
 Date
1862
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune d'Arinthod
  • Tables de l'inventaire des archives communales.
35
table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)

2 lots 81 medias

table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)
Cote
2C223, 2 Cp 124 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1768-1802
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
table des mutations

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des mutations
  • table des mutations en ligne collatérale (1er janvier...
36

Listes électorales.
Cote
5E75/119
 Date
1852-1952
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Elections professionnelles
  • Elections à la Chambre et au Tribunal de Commerce.
  • Listes électorales.
37
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1099
 Date
1873-1882
 Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
38
Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727

2 lots 108 medias

Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727
Cote
2C147, II C 19 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1727
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727
39

Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon (tome 1)
Cote
3Pplan6620
 Date
1830-1831
 Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arinthod
  • Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon...
40
Registre du 21 avril au 21 décembre

2 lots 106 medias

Registre du 21 avril au 21 décembre
Cote
2C163, II C 35 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1741
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 avril au 21 décembre
41

Tolérance des activités de quête et d'enseignement du clergé paroissial : instructions préfectorales, correspondance.
Cote
5E75/172
 Date
1833-1884
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Cultes (série P)
  • Culte catholique
  • Tolérance des activités de quête et d'enseignement...
42
Arinthod (Jura). 466-109A. Vue générale. Mäcon, CIM.

1 media

Arinthod (Jura). 466-109A. Vue générale. Mäcon, CIM.
Cote
7Fi1534
 Date- Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Arinthod (Jura). 466-109A. Vue générale. Mäcon, CIM.
43
Registre du 10 mars au 10 décembre

2 lots 105 medias

Registre du 10 mars au 10 décembre
Cote
2C202, II C 74 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1773
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 10 mars au 10 décembre
44

Registres d'immatriculation des étrangers.
Cote
5E75/104
 Date
1893-1923
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Police, hygiène publique, justice (série I)
  • Police
  • Police de l'immigration.
  • Registres d'immatriculation des étrangers.
45

Registre de délibérations, an VIII-1822.
Cote
5E75/19
 Date
1799-1822
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal de Vogna (commune rattachée à Arinthod...
  • Registre de délibérations, an VIII-1822.
46
Arinthod (Jura). cc80-78A. Une vue aérienne du village. Mâcon, imprimeur Combier.

1 media

Arinthod (Jura). cc80-78A. Une vue aérienne du village. Mâcon, imprimeur Combier.
Cote
7Fi19
 Date- Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Arinthod (Jura). cc80-78A. Une vue aérienne du village....
47
Registre du 20 novembre 1739 au 1er septembre 1740

2 lots 106 medias

Registre du 20 novembre 1739 au 1er septembre 1740
Cote
2C161, II C 33 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1739-1740
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 novembre 1739 au 1er septembre 1740
48
Registre du 5 décembre 1731 au 1er octobre 1732

2 lots 106 medias

Registre du 5 décembre 1731 au 1er octobre 1732
Cote
2C152, II C 24 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1731-1732
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 décembre 1731 au 1er octobre 1732
49

Concession de passage et location des droits de chasse : correspondance, cahiers des charges.
Cote
5E75/159
 Date
1862-1898
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
  • Bois
  • Concession de passage et location des droits de chasse...
50

Relevé des irrégularités dans la tenue des registres de l'état civil, an XIV-1882.
Cote
5E75/25
 Date
1805-1882
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Relevé des irrégularités dans la tenue des registres...
51
Registre du 23 octobre 1748 au 31 août 1749

2 lots 105 medias

Registre du 23 octobre 1748 au 31 août 1749
Cote
2C172, II C 44 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1748-1749
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 octobre 1748 au 31 août 1749
52

Reboisement : correspondance, délibérations, listes des plantations effectuées.
Cote
5E75/158
 Date
1841-1898
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
  • Bois
  • Reboisement : correspondance, délibérations, listes...
53

Statistique annuelle.
Cote
5E75/44
 Date
1914-1941
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie sociale, statistique (série F)
  • Agriculture
  • Statistique agricole cantonale.
  • Statistique annuelle.
54

Histoire d'Arinthod pendant la grande guerre 1914-1918.
Cote
8oF77
 Date- Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Histoire d'Arinthod pendant la grande guerre 1914-1918.
55
Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet
Cote
3Pplan184
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arinthod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet
56
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1098
 Date
1863-1872
 Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
57
Naissances, mariages, publications de mariage.

243 medias

Naissances, mariages, publications de mariage.
Cote
3E/1634
 Date
1815-1823
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • ARINTHOD
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, publications de mariage.
58
Baptêmes, mariages, sépultures.

148 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/81
 Date
1737-1745
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • ARINTHOD
  • Registres paroissiaux
  • Baptèmes, mariages, sépultures (1672-1792)
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
59

Nominations des répartiteurs municipaux.
Cote
5E75/68
 Date
1835-1931
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Fiscalité (série G)
  • Impositions directes
  • Nominations des répartiteurs municipaux.
60
Arinthod (Jura). La place et sa fontaine. Bourg (01), B. Ferrand.

1 media

Arinthod (Jura). La place et sa fontaine. Bourg (01), B. Ferrand.
Cote
7Fi1754
 Date
vers 1930
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Arinthod (Jura). La place et sa fontaine. Bourg (01),...
61

Plans de bâtiments communaux.
Cote
5E75plan5-6
 Date
1868
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Edifices publics
  • Plans de bâtiments communaux.
62

Registre des délibérations de l'hospice de charité et du bureau de bienfaisance.
Cote
5E75/173
 Date
1714-1881
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance
  • Registre des délibérations de l'hospice de charité...
63
Registre du 12 février 1715 au 23 septembre 1716

2 lots 105 medias

Registre du 12 février 1715 au 23 septembre 1716
Cote
2C138, II C 10 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1715-1716
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 février 1715 au 23 septembre 1716
64

Elections à la Chambre de Métiers : tableaux des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
5E75/121
 Date
1935-1952
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Elections professionnelles
  • Elections à la Chambre de Métiers : tableaux des électeurs,...
65
Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

1 media

Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.
Cote
2653W/1
 Date
2010
 Lieu
Arinthod, commune, Beaufort, commune, Bletterans, commune, Champagnole, commune, Desnes, commune, Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2010
  • Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes,...
66

Déclarations d'ensemencement, bons de livraison et de consommation.
Cote
5E75/49
 Date
1941-1944
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie sociale, statistique (série F)
  • Mesures d'exception pendant la Seconde Guerre mondiale
  • Déclarations d'ensemencement, bons de livraison et...
67

Déclarations individuelles de stocks (1943, 1946) ; relevés des déclarations de récolte de vin (s.d., 1948).
Cote
5E75/42
 Date
1943-1948
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie sociale, statistique (série F)
  • Agriculture
  • Statistique viticole
  • Déclarations individuelles de stocks (1943, 1946) ;...
68

Le Jura des villages.
Cote
4oF595
 Date- Lieu
Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Arinthod, commune, Arlay, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Biarne, commune, Bois-d'Amont, commune, Chalesmes (Les), commune, Champrougier, commune, Château-Chalon, commune, Chaussin, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Clucy, commune, Cousance, commune, Coyrière, commune, Dramelay, commune, Fontenu, commune, Fraisans, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Gigny, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lect, commune, Mièges, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Montaigu, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmirey-le-Château, commune, Morbier, commune, Moussières (Les), commune, Neublans, commune, Nozeroy, commune, Orgelet, commune, Ougney, commune, Pesse (La), commune, Petit-Noir, commune, Pont-de-Poitte, commune, Prémanon, commune, Pretin, commune, Pupillin, commune, Rousses (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Christophe, commune, Saint-Cyr-Montmalin, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Thoirette, commune, Toulouse-le-Château, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vieille-Loye (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Le Jura des villages.
69
Publications de mariage.

283 medias

Publications de mariage.
Cote
3E/8210
 Date
1873-1892
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • ARINTHOD
  • Registres d'état-civil
  • Publications de mariage
  • Publications de mariage.
70

Copie latine du XIVe siècle sur parchemin accompagnée d'une traduction française de 1864.
Cote
5E75/193
 Date
XIVe s.
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs de la commune (série AA)
  • Copies de la charte de franchise de Jean de Chalon...
  • Copie latine du XIVe siècle sur parchemin accompagnée...
71
Registre du 2 janvier au 4 décembre

2 lots 106 medias

Registre du 2 janvier au 4 décembre
Cote
2C151, II C 23 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1731
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 janvier au 4 décembre
72
Registre du 31 mai 1775 au 4 février 1776

2 lots 105 medias

Registre du 31 mai 1775 au 4 février 1776
Cote
2C205, II C 77 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1775-1776
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 31 mai 1775 au 4 février 1776
73
Naissances.

172 medias

Naissances.
Cote
3E/1638
 Date
1853-1862
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • ARINTHOD
  • Registres d'état-civil
  • Naissances (1793 - )
  • Naissances.
74

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 498.
Cote
3P297
 Date
1913
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arinthod
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 498.
75

Contentieux entre la communauté d'Arinthod et le marquis de Montagu au sujet du droit de pêche et de four à chaux.
Cote
5E75/209
 Date
1703-1709
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Fiscalité, finances, comptabilité (série CC)
  • Banalité
  • Contentieux entre la communauté d'Arinthod et le marquis...
76

Registre de délibérations.
Cote
5E75/198
 Date
1711-1779
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Registre de délibérations.
77

1871-1890.
Cote
5E75/8
 Date
1871-1890
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal d'Arinthod
  • Registres de délibérations.
  • 1871-1890.
78

Carnets à souche de déclarations de récolte.
Cote
5E75/40
 Date
1924-1934
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie sociale, statistique (série F)
  • Agriculture
  • Statistique viticole
  • Carnets à souche de déclarations de récolte.
79
Arinthod, section B, le Valvetrin, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section B, le Valvetrin, feuille 1.géomètre : Billet
Cote
3Pplan166
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arinthod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arinthod, section B, le Valvetrin, feuille 1.géomètre...
80

Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du Jura 26 septembre 2013].
Cote
Br4408
 Date- Lieu
Saint-Maur, commune, Lamoura, commune, Arinthod, commune, Poligny, commune, Rousses (Les), commune, Morbier, commune, Chille, commune, Montmorot, commune, Maisod, commune, Frontenay, commune, Champagnole, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Lélex, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Buvilly, commune, Verges, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Plainoiseau, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, maison d'architecte à Mont-sous-Vaudrey, hôtel particulier Prost à Lons, maison la Grenouillère à Plainoiseau, maison en bois à Nevy-sur-Seille, château de Verges, maison en bois à Buvilly, château de Montigny-les-Arsures, ferme à Lélex, maison en bois à Chilly-le-Vignoble, maison de ville à Champagnole, château de Frontenay, maison en bois à Maisod, manoir à Montmorot, maison d'architecte à Chille, maison à Morbier, maison en bois aux Rousses, maison aux Boussières à Poligny, maison en bois à Arinthod, maison en bois à Lamoura, maison en bois à Saint-Maur
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4251-4500
  • Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du...