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Résultats de la recherche

1

Registre des décrets de l'Assemblée nationale.

Date

1789-1792

Cote

5E75/1

2

Atelier des territoires "adapté" : "Arinthod expérimentation".

Date

-

Cote

Br4906

3

Comice agricole cantonal : règlement, compte-rendus, correspondance.

Date

1851-1908

Cote

5E75/46

4
Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

2 lots 106 medias

Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

Date

1732-1733

Cote

2C153, II C 25 (Ancienne cote aux AD Jura)

5

Mémoires, réponses et observations sur feuillets imprimés, plans.

Date

1720-1787

Cote

5E75/238

6

1890-1926.

Date

1890-1926

Cote

5E75/9

7
Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône et Loire).

1 media

Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône et Loire).

Date

-

Cote

7Fi22

8
Registre du 30 janvier au 30 novembre

2 lots 106 medias

Registre du 30 janvier au 30 novembre

Date

1758

Cote

2C183, II C 55 (Ancienne cote aux AD Jura)

9
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

10

Travaux à la cure d'Arinthod.- Procédure contre Néglia et Vogna (1683) ; procédure contre Michel Sernet, entrepreneur responsable des réparations (1707).

Date

1683-1707

Cote

5E75/219

11

Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1927-1936

Cote

5E75/122

12
Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

160 medias

Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M296

13
Naissances, décès.

264 medias

Naissances, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/10359

14

Table des matières des registres de délibérations du conseil municipal.

Date

1848-1875

Cote

5E75/15

15

Internement d'office à l'asile public de Saint-Ylie : arrêtés préfectoraux d'internement ou de mise en liberté, demandes d'admission, états des avances, correspondance.

Date

1848-1923

Cote

5E75/180

16

Construction, aménagement et agrandissement des maisons d'école : devis estimatifs, plans, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, bordereaux des fournitures, correspondance.

Date

1868-1955

Cote

5E75/144

17

Elections législatives.

Date

1848-1945

Cote

5E75/112

18

Echo de la Petite Montagne (L')

Date

1982-...

Cote

Per278

19

Registres de culture (1903, 1942-1943).

Date

1903-1943

Cote

5E75/33

20

Délimitation de la commune et rattachement de Vogna : ordonnance royale, délibération du Conseil municipal, correspondance de la préfecture.

Date

1821-1822

Cote

5E75/20

21
Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1830

Cote

3Pplan189

22
Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

2 lots 106 medias

Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

Date

1744-1745

Cote

2C167, II C 39 (Ancienne cote aux AD Jura)

23

Contentieux entre les communes d'Arinthod et de Chisséria à propos du droit de pâturage : rapports des experts, plans, procès-verbaux de jugements, pièces anciennes citées au procès.

Date

1897

Cote

5E75/153

24
Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1830

Cote

3Pplan173

25

Elections aux Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1946-1951

Cote

5E75/123

26
Mariages, publications de mariage.

226 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10361

27
Décès.

245 medias

Décès.

Date

1843-1852

Cote

3E/1653

28
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Date

2013

Cote

2653W/16

29

Sections J à O.

Date

1790

Cote

5E75/58

30

Copie française faite de feuillets reliés (XVIIIe siècle).

Date

XVIIIe s.

Cote

5E75/194

31

Bulletins récapitulatifs communaux.

Date

1942-1943

Cote

5E75/35

32

Amodiation de place à charbon.

Date

1649

Cote

5E75/218

33
Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728

2 lots 119 medias

Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728

Date

1727-1728

Cote

2C148, II C 20 (Ancienne cote aux AD Jura)

34

Tables de l'inventaire des archives communales.

Date

1862

Cote

5E75/23

35
table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)

2 lots 81 medias

table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)

Date

1768-1802

Cote

2C223, 2 Cp 124 (Ancienne cote aux AD Jura)

36

Listes électorales.

Date

1852-1952

Cote

5E75/119

37
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099

38
Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727

2 lots 108 medias

Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727

Date

1726-1727

Cote

2C147, II C 19 (Ancienne cote aux AD Jura)

39

Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon (tome 1)

Date

1830-1831

Cote

3Pplan6620

40
Registre du 21 avril au 21 décembre

2 lots 106 medias

Registre du 21 avril au 21 décembre

Date

1741

Cote

2C163, II C 35 (Ancienne cote aux AD Jura)

41

Tolérance des activités de quête et d'enseignement du clergé paroissial : instructions préfectorales, correspondance.

Date

1833-1884

Cote

5E75/172

42
Arinthod (Jura). 466-109A. Vue générale. Mäcon, CIM.

1 media

Arinthod (Jura). 466-109A. Vue générale. Mäcon, CIM.

Date

-

Cote

7Fi1534

43
Registre du 10 mars au 10 décembre

2 lots 105 medias

Registre du 10 mars au 10 décembre

Date

1773

Cote

2C202, II C 74 (Ancienne cote aux AD Jura)

44

Registres d'immatriculation des étrangers.

Date

1893-1923

Cote

5E75/104

45

Registre de délibérations, an VIII-1822.

Date

1799-1822

Cote

5E75/19

46
Arinthod (Jura). cc80-78A. Une vue aérienne du village. Mâcon, imprimeur Combier.

1 media

Arinthod (Jura). cc80-78A. Une vue aérienne du village. Mâcon, imprimeur Combier.

Date

-

Cote

7Fi19

47
Registre du 20 novembre 1739 au 1er septembre 1740

2 lots 106 medias

Registre du 20 novembre 1739 au 1er septembre 1740

Date

1739-1740

Cote

2C161, II C 33 (Ancienne cote aux AD Jura)

48
Registre du 5 décembre 1731 au 1er octobre 1732

2 lots 106 medias

Registre du 5 décembre 1731 au 1er octobre 1732

Date

1731-1732

Cote

2C152, II C 24 (Ancienne cote aux AD Jura)

49

Concession de passage et location des droits de chasse : correspondance, cahiers des charges.

Date

1862-1898

Cote

5E75/159

50

Relevé des irrégularités dans la tenue des registres de l'état civil, an XIV-1882.

Date

1805-1882

Cote

5E75/25

51
Registre du 23 octobre 1748 au 31 août 1749

2 lots 105 medias

Registre du 23 octobre 1748 au 31 août 1749

Date

1748-1749

Cote

2C172, II C 44 (Ancienne cote aux AD Jura)

52

Reboisement : correspondance, délibérations, listes des plantations effectuées.

Date

1841-1898

Cote

5E75/158

53

Statistique annuelle.

Date

1914-1941

Cote

5E75/44

54

Histoire d'Arinthod pendant la grande guerre 1914-1918.

Date

-

Cote

8oF77

55
Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1830

Cote

3Pplan184

56
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098

57
Naissances, mariages, publications de mariage.

243 medias

Naissances, mariages, publications de mariage.

Date

1815-1823

Cote

3E/1634

58
Baptêmes, mariages, sépultures.

148 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1745

Cote

3E/81

59

Nominations des répartiteurs municipaux.

Date

1835-1931

Cote

5E75/68

60
Arinthod (Jura). La place et sa fontaine. Bourg (01), B. Ferrand.

1 media

Arinthod (Jura). La place et sa fontaine. Bourg (01), B. Ferrand.

Date

vers 1930

Cote

7Fi1754

61

Plans de bâtiments communaux.

Date

1868

Cote

5E75plan5-6

62

Registre des délibérations de l'hospice de charité et du bureau de bienfaisance.

Date

1714-1881

Cote

5E75/173

63
Registre du 12 février 1715 au 23 septembre 1716

2 lots 105 medias

Registre du 12 février 1715 au 23 septembre 1716

Date

1715-1716

Cote

2C138, II C 10 (Ancienne cote aux AD Jura)

64

Elections à la Chambre de Métiers : tableaux des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1935-1952

Cote

5E75/121

65
Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

1 media

Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

Date

2010

Cote

2653W/1

66

Déclarations d'ensemencement, bons de livraison et de consommation.

Date

1941-1944

Cote

5E75/49

67

Déclarations individuelles de stocks (1943, 1946) ; relevés des déclarations de récolte de vin (s.d., 1948).

Date

1943-1948

Cote

5E75/42

68

Le Jura des villages.

Date

-

Cote

4oF595

69
Publications de mariage.

283 medias

Publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8210

70

Copie latine du XIVe siècle sur parchemin accompagnée d'une traduction française de 1864.

Date

XIVe s.

Cote

5E75/193

71
Registre du 2 janvier au 4 décembre

2 lots 106 medias

Registre du 2 janvier au 4 décembre

Date

1731

Cote

2C151, II C 23 (Ancienne cote aux AD Jura)

72
Registre du 31 mai 1775 au 4 février 1776

2 lots 105 medias

Registre du 31 mai 1775 au 4 février 1776

Date

1775-1776

Cote

2C205, II C 77 (Ancienne cote aux AD Jura)

73
Naissances.

172 medias

Naissances.

Date

1853-1862

Cote

3E/1638

74

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 498.

Date

1913

Cote

3P297

75

Contentieux entre la communauté d'Arinthod et le marquis de Montagu au sujet du droit de pêche et de four à chaux.

Date

1703-1709

Cote

5E75/209

76

Registre de délibérations.

Date

1711-1779

Cote

5E75/198

77

1871-1890.

Date

1871-1890

Cote

5E75/8

78

Carnets à souche de déclarations de récolte.

Date

1924-1934

Cote

5E75/40

79
Arinthod, section B, le Valvetrin, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section B, le Valvetrin, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1830

Cote

3Pplan166

80

Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du Jura 26 septembre 2013].

Date

-

Cote

Br4408