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1
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Date

2013

Cote

2653W/16

2
Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

1 media

Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

Date

2012-2014

Cote

2653W/11

3
Arbois, Arinthod, Bletterans.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans.

Date

2011

Cote

2653W/5

4

ARBOIS (camping municipal, 1998) ; BONLIEU (camping L’Abbaye I, 2002 ; camping L’ Abbaye II, radié en 2006) ; CHAMPAGNOLE (camping municipal de Boyse, 2008).

Date

1998-2008

Cote

2431W8

5

Ville d'Arbois

Date

2008

Cote

2426W4

6

- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

Date

1986-2000

Cote

2286W112

7

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

8

Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.

Date

1991-1997

Cote

2268W257

9

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1979

Cote

1714W79

10

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton d'Arbois. - Etablissements LAURIOZ à Arbois, projet de rachat de la société : bilan (1971-1972). - Scierie GUICHARD à Villette-les-Arbois, projet d'extension à Montigny-les-Arsures. - Société LVI (vitrage isolant), construction d'une usine à Arbois (1976-1979). - Société VALLET à Arbois (vente de matériel agricole), demandes d'aides (1981). - Société MUSSY à Arbois (construction de matériel viticole et fromager), demande d'aide financière (1981-1982) ; projet de construction d'un atelier à Arbois (1977-1979).

Date

1971-1982

Cote

1112W121

11

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes (Arbois, Poligny, Salins-les-Bains, Champagnole, Lons-le-Saunier, Morez, Saint-Amour, Saint-Claude) : étude, coupures de presse (1973-1979).

Date

1973-1979

Cote

1112W103

12

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).

Date

1972-1979

Cote

1112W102

13

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie générale. Economie de la Franche-Comté : coupures de presse, recensements et études par région (Dole, Lons-le-Saunier, Arbois - Poligny - Salins-les-Bains, Saint-Amour, Champagnole) (1968-1981).

Date

1968-1981

Cote

1112W44

14

Mobilisation des métaux non ferreux. Récupération de statues et monuments publics (Arbois, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans, Monay, Mont-sous-Vaudrey, Poligny, Saint-Claude, Saint-Lothain, Salins, Septmoncel)

Date

1941-1942

Cote

332W10

15

Arbois

Date

1810

Cote

3Pplan6607/29

16

Arbois

Date

1810

Cote

3Pplan6607/28

17

Arbois

Date

1810

Cote

3Pplan6607/27

18

Arbois

Date

1810

Cote

3Pplan6607/26

19

Arbois

Date

1810

Cote

3Pplan6607/25

20

Arbois

Date

1810

Cote

3Pplan6607/24