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1
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

2

Matrice foncière, folio 435 à 501, s.d. [fin XIXe]

Date

-

Cote

3P231

3
Andelot-lès-Saint-Amour.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

52 medias

Andelot-lès-Saint-Amour.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M789

4
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

5
Naissances, mariages, décès.

2 lots 55 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12972

6

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12972

7
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

8
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

76 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9914

9

janvier-juin 1919.

Date

1919

Cote

4E17000

10

juillet-10 novembre 1919. (Puis exercice de Maître Prabel à partir du 15 novembre, minutes conservées en l'étude de Maître Thévenin à Saint-Amour.)

Date

1919

Cote

4E17001

11

janvier-décembre 1918.

Date

1918

Cote

4E16999

12

janvier-décembre 1917.

Date

1917

Cote

4E16998

13

janvier-décembre 1916.

Date

1916

Cote

4E16997

14

4 janvier 1891-11 janvier 1915.

Date

1891-1915

Cote

4E48/292

15

janvier-décembre 1915.

Date

1915

Cote

4E16996

16

24 septembre 1895-20 mars 1914. (Le registre coté 4E 17002 rassemble aussi les répertoires de Marie Antoine Victor Blanc (21 novembre 1871-15 juin 1874) ; de Descher (19 juin 1874-27 décembre 1877) ; de François Joseph Eugène Lemosy (7 janvier 1878-20 septembre 1881) ; de Roz (24 septembre 1881-1er juillet1887) ; de Marie Charles Alphée Chavant (22 juillet 1887-19 septembre 1898).)

Date

Entre le 1er janvier 1895 et le 31 décembre 1914

Cote

4E17002

17

janvier-décembre 1914.

Date

1914

Cote

4E16995

18

juillet-décembre 1913.

Date

1913

Cote

4E16994

19

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P234

20

janvier-juin 1913.

Date

1913

Cote

4E16993