syndicat des travaux des chemins communaux de la digue rive gauche de la Loue

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Commission syndicale pour les réparations du chemin des communaux. - Délibérations, 13 mars 1863 - 8 décembre 1866. Travaux de rétablissement des digues et consolidation des berges rive gauche : délibérations, 20 mars 1867 - 20 décembre 1889 ; 10 février 1890 - 4 août 1917 (deux cahiers).	Cote 5E36/1	Date 1863-1917	Lieu Parcey, commune	Type de document -
	Contexte : Syndicat des travaux des chemins communaux et de la... Commission syndicale pour les réparations du chemin...
2	Budgets, 1878 et 1910-1918 ; comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1877-1917 , emprunt, 1911 ; livres de détail des recettes et des dépenses, 1944-1949. Rôles des propriétés imposées, 1864, 1867 et 1899.	Cote 5E36/2	Date 1864-1947	Lieu Parcey, commune	Type de document -
	Contexte : Syndicat des travaux des chemins communaux et de la... Budgets, 1878 et 1910-1918 ; comptes de gestion et...
3	Réparations et exhaussement de la digue et de la desserte, 1878-1914.	Cote 5E36/3	Date 1878-1914	Lieu Parcey, commune	Type de document -
	Contexte : Syndicat des travaux des chemins communaux et de la... Réparations et exhaussement de la digue et de la desserte,...

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