Budgets, 1878 et 1910-1918 ; comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1877-1917 , emprunt, 1911 ; livres de détail des recettes et des dépenses, 1944-1949. Rôles des propriétés imposées, 1864, 1867 et 1899.

Aide à la recherche

Syndicat des travaux des chemins communaux et de la digue rive gauche de la Loue

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E36/

Date

1863-1949

Importance matérielle

0.1 ml

3 articles

Origine

Service versant : Syndicats intercommunaux

Service producteur : Syndicats intercommunaux

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 25/04/2008

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

es archives ont été extraites des archives communales de Parcey déposées aux Archives déparmentales en janvier 2006.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 26/05/2008

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

5E36/2

Date

1864-1947

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1947

Mots clés lieux