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  1. Résultat n°1

    Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement, réintégration de cette population.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1149W175

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  2. Résultat n°2

    Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter le département et l'arrondissement de Dole

    Date

    1962-1966

    Cote

    1149W174

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  3. Résultat n°3

    Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : P-Z

    Date

    1960-1964

    Cote

    1149W173

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  4. Résultat n°4

    Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : E-O.

    Date

    1960-1963

    Cote

    1149W172

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  5. Résultat n°5

    Dossiers des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : A-D

    Date

    1958-1964

    Cote

    1149W171

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Dossiers des rapatriés dans l'arrondissement de Dole...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  6. Résultat n°6

    Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1149W170

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  7. Résultat n°7

    Relogement des rapatriés.- Construction de 48 logements pour les rapatriés à Dole.

    Date

    1962

    Cote

    1149W169

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Relogement des rapatriés.- Construction de 48 logements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  8. Résultat n°8

    Relogement des rapatriés.- Recensement des logements vacants, réquisitions auprès des propriétaires.

    Date

    1962

    Cote

    1149W168

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Relogement des rapatriés.- Recensement des logements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  9. Résultat n°9

    Relogement des rapatriés.- Circulaires sur le relogement (1962-1965), demandes de logements en HLM (1962-1966), commissions d'attribution des logements aux rapatriés (1964), relogement des personnes âgées (1965).

    Date

    1962-1966

    Cote

    1149W167

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Relogement des rapatriés.- Circulaires sur le relogement...

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    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  10. Résultat n°10

    Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence de Tavaux.- Instructions préfectorales, installation du camps, liste des personnes hébergées

    Date

    1961-1963

    Cote

    1149W166

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence...

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    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  11. Résultat n°11

    Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés d'Algérie.- conditions d'attributions, demandes des personnes et accords, attributions de l'allocation aux personnes âgées, attributions de l'allocation de subsistance, commission d'indemnisation des rapatriés, suivi des personnes ayant reçu l'allocation de secours exceptionnel.

    Date

    1958-1967

    Cote

    1149W165

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés...

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    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  12. Résultat n°12

    Surveillance de l'activité séparatiste dans l'arrondissement de Dole.- Mise sous protection des rapatriés d'Algérie

    Date

    1962-1964

    Cote

    1149W164

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Surveillance de l'activité séparatiste dans l'arrondissement...

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    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  13. Résultat n°13

    Lois, circulaires et informations pour le rapatriement des populations françaises en Algérie.

    Date

    1957-1968

    Cote

    1149W163

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Lois, circulaires et informations pour le rapatriement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  14. Résultat n°14

    Notifications d'interdiction du ministère, refus des autorités judiciaires, autorisations annulées, dossiers individuels, correspondance avec les autorités.

    Date

    1956-1961

    Cote

    1149W162

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Réglementation de l'accès au territoire algérien
    • Notifications d'interdiction du ministère, refus des...

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    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  15. Résultat n°15

    Autorisations de se rendre en Algérie pour les Nords-Africains (sélection : dossiers de personnes dont le patronyme commence par B ou T).

    Date

    1957-1962

    Cote

    1149W161

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Réglementation de l'accès au territoire algérien
    • Autorisations de se rendre en Algérie pour les Nords-Africains...

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    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  16. Résultat n°16

    Autorisations de se rendre en Algérie pour les métropolitains (sélection : dossiers des personnes dont le patronyme commence par B ou T)

    Date

    1958-1963

    Cote

    1149W160

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Réglementation de l'accès au territoire algérien
    • Autorisations de se rendre en Algérie pour les métropolitains...

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    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  17. Résultat n°17

    Synthèses de renseignements recueillis par l'Etat Major, sur les activités séparatistes pour la VIIe région militaire

    Date

    1961-1962

    Cote

    1149W159

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Surveillance de l'activité séparatiste et de l'OAS.
    • Synthèses de renseignements recueillis par l'Etat Major,...

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    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  18. Résultat n°18

    Synthèses de renseignements recueillis par l'Etat Major, sur les activités séparatistes pour la VIIe région militaire

    Date

    1960

    Cote

    1149W158

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Surveillance de l'activité séparatiste et de l'OAS.
    • Synthèses de renseignements recueillis par l'Etat Major,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  19. Résultat n°19

    Synthèses de renseignements recueillis par l'Etat Major, sur les activités séparatistes pour la VIIe région militaire

    Date

    1959

    Cote

    1149W157

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Surveillance de l'activité séparatiste et de l'OAS.
    • Synthèses de renseignements recueillis par l'Etat Major,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  20. Résultat n°20

    Synthèses de renseignements recueillis par l'Etat Major, sur les activités séparatistes pour la VIIe région militaire

    Date

    1958

    Cote

    1149W156

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Surveillance de l'activité séparatiste et de l'OAS.
    • Synthèses de renseignements recueillis par l'Etat Major,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole