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  1. Résultat n°1

    Contrats de ventes de terres sises aux territoires de Grozon, Poligny, Domblans, Villerserine, Chaseau, Bréry, Tourmont.

    Date

    1544-1550

    Cote

    D28

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Contrats de ventes de terres sises aux territoires...
  2. Résultat n°2

    Comptes-rendus par M. Courvoisier, oratorien à Poligny, à M. de Brancion, de revenu des biens de celui-ci situés au bailliage de Poligny, dont le sieur Courvoisier est l'amodiataire.

    Date

    1582-1585

    Cote

    D64

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Comptes-rendus par M. Courvoisier, oratorien à Poligny,...
  3. Résultat n°3

    Assignations, mémoires et inventaires de production dans les procès soutenus par les Oratoriens de Poligny contre M. de Brun, au sujet du droit de languerie exercé en commun par lui et les Oratoriens à Poligny; les habitants de Blandans, Domblans, Tourmont et divers particuliers de Poligny, au sujet de l'acquittement de différentes rentes. Etats des biens et revenus de l'Oratoire de Poligny. Ordonnance de l'intendant portant que les PP. de l'Oratoire ne sont pas soumis aux impôts sur les propriétés qu'ils possèdent; celles-ci étant amodiées, les fermiers demeurent chargés des impôts.

    Date

    1629-1734

    Cote

    D50

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations, mémoires et inventaires de production...
  4. Résultat n°4

    Contrats de ventes et d'échanges de terres sises aux territoires de Poligny, Grozon, Domblans, Bréry, Tourmont.

    Date

    1574-1599

    Cote

    D30

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Contrats de ventes et d'échanges de terres sises aux...
  5. Résultat n°5

    Assignations, mémoires, requêtes, inventaires de production dans les procès soutenus par les Oratoriens de Poligny contre les sieurs Bailly, avocat, Roz, Louisot, Masson, la femme Rosset, Jeanne Bourot, Antoine Outhier, au sujet de l'acquittement de rentes et cens divers.

    Date

    1638-1758

    Cote

    D59

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations, mémoires, requêtes, inventaires de production...
  6. Résultat n°6

    Accensements et reconnaissances de cens au profit de l'Oratoire de Poligny sur des terres sises aux territoires de Château-Châlon, Domblans, Grozon, Poligny, Domblans, Nevy-sur-Seille, Saint-Lothain, Tourmont.D25 bisOratoire de Poligny, manuel des restes et cens de l'Oratoire, 1691-1721{document retrouvé parmi les archives communales de Poligny, réintégration en décembre 2008}

    Date

    1501-1752

    Cote

    D25

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Accensements et reconnaissances de cens au profit de...
  7. Résultat n°7

    Contrats de ventes de terres sises aux territoires de Domblans, Poligny ; donations et testaments en faveur de l'Oratoire de Poligny.

    Date

    1604-1663

    Cote

    D31

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Contrats de ventes de terres sises aux territoires...
  8. Résultat n°8

    Assignations, requêtes, mémoires, inventaires de production, enquêtes dans le procès soutenu par-devant le lieutenent général du siège de Dole, par les Oratoriens de Poligny et les Carmes déchaussés de la province de Bourgogne, au sujet de l'administration des biens du père Chiette de Poligny, procès dans l'ordre des Carmes, par le père Boissard, oratorien.

    Date

    1656-1666

    Cote

    D41

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations, requêtes, mémoires, inventaires de production,...
  9. Résultat n°9

    Assignations, requêtes, appointements, inventaires de production, mémoires, requêtes dans le procès soutenu par les Oratoriens de Poligny contre la confrérie de la Croix de cette ville, au sujet de la réception et de la distribution des aumônes.

    Date

    1604-1684

    Cote

    D47

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations, requêtes, appointements, inventaires...
  10. Résultat n°10

    Reconnaissances de cens et accensements au profit de la chapelle de l'Epée. Sentence rendue au bailliage de Poligny en faveur du père Paul Senaut, chapelain de la chapelle de l'Epée, contre le sieur Duhaut, qui s'en était fait pourvoir par messieurs de Rosay. Consultation au sujet de deux cens appartenant à la chapelle de l'Epée et prétendus par madame l'abbesse de Château-Châlon. Testament de Catherine, veuve de Joseph Pudet, de Château-Châlon, par lequel elle fonde une chapelle déliée aux Onze mille Vierges dans l'église Notre-Dame de Château-Châlon, qu'elle dote de tout ce qu'elle possède dans la paroisse de Saint-Lothain, cette chapelle des Onze mille Vierges est distincte de celle qui a été fondée plus tard sous le même vocable dans l'église Saint-Pierre de Château-Châlon et qui, avec celle de Saint-Philibert, a formé la chapelle de l'Epée.

    Date

    1301-1766

    Cote

    D71

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Reconnaissances de cens et accensements au profit de...
  11. Résultat n°11

    Etats des biens acquis par l'Oratoire de Poligny. Plans des bâtiments de l'Oratoire de Poligny, de la grille et des fontaines de leur jardin. Dessin au lavis des boiseries de leur chapelle.

    Date

    1700, 1695-XVIIIème siècles

    Cote

    D60

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Etats des biens acquis par l'Oratoire de Poligny. Plans...
  12. Résultat n°12

    Manuel des cens de la chapelle de l'Epée. Liste des papiers confiés à monsieur Guillot, de Passenans, concernant la chapelle de l'Epée érigée à Château-Châlon, de laquelle les PP. de l'Oratoire de Poligny sont collateurs et le P. Edouard Buthelier, oratorien, chapelain. Déclaration des fonds dépendant de la chapelle de l'Epée.

    Date

    1580-XVIIIème siècles

    Cote

    D68

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Manuel des cens de la chapelle de l'Epée. Liste des...
  13. Résultat n°13

    Titres de propriété d'une maison à Saint-Lothain et de terres à Château-Châlon provenant de la succession de l'abbé Ravat.

    Date

    1651

    Cote

    D54

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Titres de propriété d'une maison à Saint-Lothain et...
  14. Résultat n°14

    Contrats de ventes de terres sises aux territoires de Tourmont, Domblans, Bréry, Blandans, Ménetrux, Villerserine, Poligny, Grozon.

    Date

    1551-1574

    Cote

    D29

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Contrats de ventes de terres sises aux territoires...
  15. Résultat n°15

    Contrats de ventes de terres censables envers l'Oratoire de Poligny et sises aux territoires de Domblans, Blandans, Villerserine.

    Date

    1463-1518

    Cote

    D26

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Contrats de ventes de terres censables envers l'Oratoire...
  16. Résultat n°16

    Fondation de la chapelle de Saint-Claude dans l'église de Saint-Hippolyte de Poligny. Présentation du sieur Louis Luc comme chapelain à la chapelle de Saint-Claude, faite par noble Jean Maillardat, écuyer, seigneur de la Muire. Institution à la chapelle de Saint-Claude de M. Philibert Gautheret, à la nomination de noble Etienne Courvoisier et des PP. de l'Oratoire de Poligny, ayants droit du père Jean Courvoisier. Donation du droit de patronage des chapelles de Saint-Claude, Saint-Pierre, Saint-Philibert dans l'église Saint-Hippolyte de Poligny, faite à la maison de l'Oratoire de Poligny par le père Quarré, oratorien. Amodiation par les PP. de l'Oratoire de Poligny, à Richard Girardet et Claude Faulque le Vieux. de Poligny, de trois pièces de vigne sises à Poligny, dépendantes de la chapelle de Saint-Claude, de laquelle les Oratoriens étaient collateurs. Prise de possession de la chapelle de Saint-Claude, à Poligny, par le père Nicolas Simon, Supérieur de l'Oratoire de Poligny. Règlement fait par M. le vicaire général du diocèse de Besançon du service de la chapelle de Saint-Claude, dans l'église Saint-Hippolyte de Poligny, à deux messes par semaine. Convention entre messieurs les prêtres de l'Oratoire de Poligny et le sieur Doroz, pour la nomination alternative d'un chapelain à la chapelle de Saint-Claude dans l'église de Saint-Hippolyte de Poligny Acte de la fondation des chapelles de Saint-Pierre, Saint-Hippolyte et Saint-Philibert, dans l'église de Notre-Dame-la-Vieille de Poligny. Traité entre Hugues Quarré, prêtre de l'Oratoire, et Marguerite Furet, au sujet de l'accensement de trois ouvrées de vigne au territoire de Salins, dépendant de la Chapelle Saint-Philibert de Poligny. Prise de possession de cette chapelle par le père Boissard, de L'Oratoire; prise de possession par le même et par le père Maire de la chapelle de Saint-Pierre. Traité entre les Oratoriens et les sieurs Vaulcherot, au sujet du droit de collation et de patronage des chapelles Saint-Pierre, Saint-Hippolyte et de Saint-Philibert à Poligny; partage entre les mêmes des biens-fonds desdites chapelles. Institutions et prises de possession de la chapelle Saint-Philibert par les sieurs Dalloz et Moisset, de la chapelle Saint-Pierre par le sieur Bornet. Difficulté entre messieurs du chapitre de l'église collégiale Saint-Hippolyte de Poligny et les chapelains des chapelles Saint-Pierre et Saint-Philibert, mis à la nomination des Oratoriens de Poligny. Requête adressée à l'archevêque au sujet de la détention de dix-huit années de revenus par le chapelain de Saint-Hippolyte, par le sieur Vaucherot.

    Date

    1441-1752

    Cote

    D65

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Fondation de la chapelle de Saint-Claude dans l'église...
  17. Résultat n°17

    Assignations, requêtes, inventaires de production, mémoires, enquêtes dans le procès soutenu au bailliage de Poligny par les Oratoriens de cette ville contre le sieur Claude-Pierre Glayon, à cause des réparations mitoyennes faites à une maison sise en la rue Dessus de Poligny, provenant de la succession du sieur Pierre Loysault, apothicaire en cette ville

    Date

    1654-1667

    Cote

    D42

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations, requêtes, inventaires de production,...
  18. Résultat n°18

    Assignations, requêtes, inventaires de production, mémoires, enquêtes dans le procès soutenu au bailliage d'Arbois et au parlement de Besançon par les Oratoriens de Poligny contre la veuve du sieur Jean-Joseph Chambain, de Salins, usufruitière des biens du sieur Cocagne, son oncle, au sujet d'une vigne provenant de la succession de ce dernier qui avait institué les Oratoriens ses légataires universels.

    Date

    1743-1746

    Cote

    D45

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations, requêtes, inventaires de production,...
  19. Résultat n°19

    Assignation, requêtes, inventaires de production, mémoires, enquêtes dans le procès soutenu par les Oratoriens de Poligny contre le réverend père Fiancé de la Compagnie de Jésus, au sujet des legs faits par demoiselle Jeannette Lejeune aux Oratoriens, et réclamés par le sieur Fiancé, légataire universel de ladite demoiselle.

    Date

    1613

    Cote

    D46

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignation, requêtes, inventaires de production, mémoires,...
  20. Résultat n°20

    Assignations, requêtes, mémoires, inventaires de production dans les procès soutenus par les Oratoriens de Poligny contre divers particuliers de cette ville, de Domblans et Blandans, au sujet de l'acquittement de rentes et de fondations.

    Date

    1627-1739

    Cote

    D52

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations, requêtes, mémoires, inventaires de production...